Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Zoufftgen
  Pose de deux ouvrages de franchissement de ruisseaux temporaires en forêts domaniales de Bride et de Zoufftgen Accord 22/06/2016
  Programme de restauration et de prévention des inondations de la Kissel et ses affluents sur le territoire de la CCCE Accord 02/11/2022
  travaux ouvrage de la RD56 Autorisation 11/07/2023
  travaux ouvrage de la RD56 Récepissé 11/07/2023
  Projet de restauration et prévention des inondations de l'Altbach sur le territoire de la CCCE Accord 12/09/2023
  travaux sur l'ouvrage de la RD56 Accord 05/12/2023
  travaux sur l'ouvrage de la RD56 Accord 05/12/2023
  Zommange
  portant déclaration d'intérêt général et autorisation au titre du code de l'environnement des travaux de renaturation du ruisseau du Verbach et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 09/11/2017
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Zimming
  Valorisation agricole des boues de la STEP de LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Accord 13/05/2016
  Valorisation agricole des boues de la STEP de LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Récepissé 13/05/2016
  Valorisation agricole des boues de la STEP de LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Accord 13/05/2016
  Valorisation agricole des boues de la STEP de LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Accord 13/05/2016
  Régularisation administrative d'un étang sur la commune de ZIMMING Accord 04/12/2018
  Régularisation administrative d'un étang sur la commune de ZIMMING Accord 04/12/2018
  Régularisation administrative d'un étang sur la commune de ZIMMING Récepissé 04/12/2018
  Zilling
  Mise en conformité du système d'assainissement sur la commune de Zilling Accord 23/01/2014
  Mise en conformité du système d'assainissement sur la commune Récepissé 23/01/2014
  Renforcement d'une buse métallique (ouvrage A4B 425.3) Accord 26/09/2016
  Renforcement d'une buse métallique (ouvrage A4B 425.3) Accord 26/09/2016
  Renforcement d'une buse métallique (ouvrage A4B 425.3) Récepissé 26/09/2016
  AP N°31 du 18/06/2019 portant déclaration d'intérêt général et autorisation au titre du code de l'environnement du programme de restauration des cours d'eau traversant les communes de Wintersbourg, Zilling et Vilsberg Autorisation 24/06/2019
  Programme de restauration des cours d'eau traversant les communes de Wintersbourg, Zilling, Vilsberg Accord 24/10/2023
  Programme de restauration des cours d'eau traversant les communes de Wintersbourg, Zilling, Vilsberg Accord 24/10/2023
  Programme de restauration des cours d'eau traversant les communes de Wintersbourg, Zilling, Vilsberg Accord 24/10/2023
  Programme de restauration des cours d'eau traversant les communes de Wintersbourg, Zilling, Vilsberg Accord 24/10/2023
  Zetting
  Gestion des eaux pluviales du lotissement privé d'habitation Accord 08/08/2022
  Gestion des eaux pluviales du lotissement privé d'habitation Accord 08/08/2022
  Gestion des eaux pluviales du lotissement privé d'habitation Récepissé 08/08/2022
  Zarbeling
  Réouverture d'un chenal préférentiel d'écoulement au sin du lit mineur du ruisseau de Zarbeling Récepissé 15/07/2021
  Réouverture d'un chenal préférentiel d'écoulement au sin du lit mineur du ruisseau de Zarbeling Accord 15/07/2021
  Réouverture d'un chenal préférentiel d'écoulement au sin du lit mineur du ruisseau de Zarbeling Accord 15/07/2021
  Yutz
  Autorisant au titre du code de l'environnement l'aménagement de la ZAC Espace Meilbourg sur la commune de YUTZ Autorisation 14/11/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de GUENANGE sur diverses communes Récepissé 26/08/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de GUENANGE notif. pétitionnaire Accord 26/08/2013
  gestion des eaux pluviales par infiltration du lotissement rue de bordeaux Récepissé 13/08/2018
  gestion des eaux pluviales par infiltration du lotissement rue de bordeaux Accord 13/08/2018
  gestion des eaux pluviales par infiltration du lotissement rue de bordeaux Accord 13/08/2018
  AP N°10 DU 04 02 2019 portant autorisation au titre du code de l'environnement de l'operation infrastructures lignes et ouvrages d art du SMITU Thionville Fensch Autorisation 20/02/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Récepissé 19/07/2019
  Déconstruction et reconstruction de l'ouvrage d'art TE115 Accord 21/07/2020
  Déconstruction et reconstruction de l'ouvrage d'art TE115 Accord 21/07/2020
  Déconstruction et reconstruction de l'ouvrage d'art TE115 Récepissé 21/07/2020
  Réparation du Viaduc Beauregard Accord 17/01/2022
  Réparation du Viaduc Beauregard Récepissé 17/01/2022
  Réparation du Viaduc Beauregard Accord 17/01/2022
  Réparation du Viaduc Beauregard Accord 17/01/2022
  Pose de 3 ouvrages piézomètriques pour le contrôle de la qualité des eaux souterraines de la nappe alluviale, à environ 8 mètres de profondeur, au 1 rue de l'Industrie Accord 01/08/2023
 1  2  3  4  5   >   >>