Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Marieulles
  Travaux de drainage agricole Accord 20/04/2016
  Travaux de drainage agricole Accord 20/04/2016
  Travaux de drainage agricole Récepissé 20/04/2016
  Marange-Zondrange
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation en eau du bétail récépissé Récepissé 02/09/2013
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation en eau du bétail notif au maire Accord 02/09/2013
  Réalisation d'un système d'assainissement des E.U. (lagunage et filtre planté de roseaux) de Marange-Hallering Accord 24/08/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des E.U. (lagunage et filtre planté de roseaux) de Marange-Hallering Accord 24/08/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des E.U. (lagunage et filtre planté de roseaux) de Marange-Hallering Accord 24/08/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des E.U. (lagunage et filtre planté de roseaux) de Marange-Hallering Récepissé 24/08/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Récepissé 11/09/2017
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Accord 14/08/2018
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Accord 14/08/2018
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Récepissé 14/08/2018
  Programme de restauration de la continuité écologique du ruisseau du Perdsbach Déclaration d'Intérêt Général 03/01/2024
  Marange-Silvange
  Arrêté Préfectoral n°23 du 12 Mai 2015 - aménagement de la VR 52 entre MARANGE SILVANGE et ROMBAS sur le territoire des communes de MARANGE-SILVANGE - PIERREVILLERS - ROMBAS Autorisation 01/06/2015
  Franchissement de la Barche dans le cadre du renouvellement d'un poste de coupure à MARANGE-SILVANGE Accord 03/05/2016
  Franchissement de la Barche dans le cadre du renouvellement d'un poste de coupure à MARANGE-SILVANGE Récepissé 03/05/2016
  Franchissement de la Barche dans le cadre du renouvellement d'un poste de coupure à MARANGE-SILVANGE Accord 03/05/2016
  Arrêté Préfectoral n°41 du 15.09.2016 portant autorisation des travaux d'extension et de modernisation de la station d'épuration des eaux usées du SIA de la Barche, située sur le ban communal d'AY-SUR-MOSELLE, et le réseau de collecte transportant et traitant les eaux usées des communes de BRONVAUX, HAGONDANGE, MARANGE-SILVANGE, PIERREVILLERS et TALANGE Autorisation 27/09/2016
  Many
  Construction d'une station d'épuration sur la commune de MANY Accord 28/10/2013
  Construction d'une station d'épuration sur la commune de MANY récépissé Récepissé 28/10/2013
  Manom
  Remblai dans le PPRI de la Moselle pour la construction d'immeubles sur la commune de THIONVILLE Autorisation 26/02/2013
  Remblai dans le PPRI de la Moselle pour la construction d'immeubles sur la commune de THIONVILLE Autorisation 26/02/2013
  Aménagement de la ZAC de l'Emaillerie sur la commune de MANOM Accord 19/11/2012
  Aménagement de la ZAC de l'Emaillerie sur la commune de MANOM Accord 19/11/2012
  Aménagement de la ZAC de l'Emaillerie sur la commune de MANOM Récepissé 19/11/2012
  Aménagement de la ZAC de l'Emaillerie sur la commune de MANOM Accord 19/11/2012
  Rejet d'eaux pluviales et remblai du lotissement "les Barrières" sur la commune de MANOM Récepissé 24/10/2012
  Rejet d'eaux pluviales et remblai du lotissement "les Barrières" sur la commune de MANOM Accord 24/10/2012
  Rejet d'eaux pluviales et remblai du lotissement "les Barrières" sur la commune de MANOM Accord 24/10/2012
  Création de 2 lotissements et de résidences dans le secteur "maison rouge" à MANOM Accord 07/04/2016
  Création de 2 lotissements et de résidences dans le secteur "maison rouge" à MANOM Récepissé 07/04/2016
  Création de 2 lotissements et de résidences dans le secteur "maison rouge" à MANOM Accord 07/04/2016
  Réalisation d'un puits pour arrosage d'un terrain de football Accord 23/09/2019
  Réalisation d'un puits pour arrosage d'un terrain de footbal Accord 23/09/2019
  Réalisation d'un puits pour arrosage d'un terrain de footbal Récepissé 23/09/2019
  Nettoyage d'un affluent du ruisseau de la Grange Accord 01/02/2022
  Nettoyage d'un affluent du ruisseau de la Grange Récepissé 01/02/2022
  Nettoyage d'un affluent du ruisseau de la Grange Accord 01/02/2022
  Manderen
  Assainissement de la commune de MANDEREN Accord 30/10/2013
  Assainissement de la commune de MANDEREN Récepissé 30/10/2013
  Epandage des boues de la STEP de APACH sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol Accord 03/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol Autorisation 03/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
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