Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Marange-Zondrange
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Récepissé 11/09/2017
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Accord 14/08/2018
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Accord 14/08/2018
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Récepissé 14/08/2018
  Programme de restauration de la continuité écologique du ruisseau du Perdsbach Déclaration d'Intérêt Général 03/01/2024
  Marange-Silvange
  Arrêté Préfectoral n°23 du 12 Mai 2015 - aménagement de la VR 52 entre MARANGE SILVANGE et ROMBAS sur le territoire des communes de MARANGE-SILVANGE - PIERREVILLERS - ROMBAS Autorisation 01/06/2015
  Franchissement de la Barche dans le cadre du renouvellement d'un poste de coupure à MARANGE-SILVANGE Accord 03/05/2016
  Franchissement de la Barche dans le cadre du renouvellement d'un poste de coupure à MARANGE-SILVANGE Récepissé 03/05/2016
  Franchissement de la Barche dans le cadre du renouvellement d'un poste de coupure à MARANGE-SILVANGE Accord 03/05/2016
  Arrêté Préfectoral n°41 du 15.09.2016 portant autorisation des travaux d'extension et de modernisation de la station d'épuration des eaux usées du SIA de la Barche, située sur le ban communal d'AY-SUR-MOSELLE, et le réseau de collecte transportant et traitant les eaux usées des communes de BRONVAUX, HAGONDANGE, MARANGE-SILVANGE, PIERREVILLERS et TALANGE Autorisation 27/09/2016
  Many
  Construction d'une station d'épuration sur la commune de MANY Accord 28/10/2013
  Construction d'une station d'épuration sur la commune de MANY récépissé Récepissé 28/10/2013
  Manom
  Remblai dans le PPRI de la Moselle pour la construction d'immeubles sur la commune de THIONVILLE Autorisation 26/02/2013
  Remblai dans le PPRI de la Moselle pour la construction d'immeubles sur la commune de THIONVILLE Autorisation 26/02/2013
  Aménagement de la ZAC de l'Emaillerie sur la commune de MANOM Accord 19/11/2012
  Aménagement de la ZAC de l'Emaillerie sur la commune de MANOM Accord 19/11/2012
  Aménagement de la ZAC de l'Emaillerie sur la commune de MANOM Récepissé 19/11/2012
  Aménagement de la ZAC de l'Emaillerie sur la commune de MANOM Accord 19/11/2012
  Rejet d'eaux pluviales et remblai du lotissement "les Barrières" sur la commune de MANOM Récepissé 24/10/2012
  Rejet d'eaux pluviales et remblai du lotissement "les Barrières" sur la commune de MANOM Accord 24/10/2012
  Rejet d'eaux pluviales et remblai du lotissement "les Barrières" sur la commune de MANOM Accord 24/10/2012
  Création de 2 lotissements et de résidences dans le secteur "maison rouge" à MANOM Accord 07/04/2016
  Création de 2 lotissements et de résidences dans le secteur "maison rouge" à MANOM Récepissé 07/04/2016
  Création de 2 lotissements et de résidences dans le secteur "maison rouge" à MANOM Accord 07/04/2016
  Réalisation d'un puits pour arrosage d'un terrain de football Accord 23/09/2019
  Réalisation d'un puits pour arrosage d'un terrain de footbal Accord 23/09/2019
  Réalisation d'un puits pour arrosage d'un terrain de footbal Récepissé 23/09/2019
  Nettoyage d'un affluent du ruisseau de la Grange Accord 01/02/2022
  Nettoyage d'un affluent du ruisseau de la Grange Récepissé 01/02/2022
  Nettoyage d'un affluent du ruisseau de la Grange Accord 01/02/2022
  Manderen
  Assainissement de la commune de MANDEREN Accord 30/10/2013
  Assainissement de la commune de MANDEREN Récepissé 30/10/2013
  Epandage des boues de la STEP de APACH sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol Accord 03/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol Autorisation 03/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Récepissé 10/03/2015
  Travaux d'inspection et de réparation d'une canalisation de transport de gaz Accord 13/02/2023
  Travaux d'inspection et de réparation d'une canalisation de transport de gaz Accord 13/02/2023
  Travaux d'inspection et de réparation d'une canalisation de transport de gaz Accord 13/02/2023
  Travaux d'inspection et de réparation d'une canalisation de transport de gaz Récepissé 13/02/2023
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire de l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) Nord Mosellan Déclaration d'Intérêt Général 02/05/2023
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