Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Destry
  Réalisation d'un doublet de puits pour une pompe à chaleur sur la commune de DESTRY par Mme CANTENEUR Accord 11/05/2012
  Réalisation d'un doublet de puits pour une pompe à chaleur sur la commune de DESTRY par Mme CANTENEUR Accord 11/05/2012
  Réalisation d'un doublet de puits pour une pompe à chaleur sur la commune de DESTRY par Mme CANTENEUR Récepissé 11/05/2012
  Réalisation d'un doublet de puits pour une pompe à chaleur sur la commune de DESTRY par Mme CANTENEUR Accord 11/05/2012
  Dalem
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation du bétail par M. SCHRECKLINGER sur la commune de DALEM Accord 11/05/2012
  Eguelshardt
  Réhabilitation de la station d'épuration d'EGUELSHARDT Récepissé 29/05/2012
  Réhabilitation de la station d'épuration d'EGUELSHARDT Accord 29/05/2012
  Réhabilitation de la station d'épuration d'EGUELSHARDT Accord 29/05/2012
  Elvange
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation du bétail par l'EARL de la Ronce sur la commune de ELVANGE Récepissé 07/06/2012
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation du bétail par l'EARL de la Ronce sur la commune de ELVANGE Accord 07/06/2012
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation du bétail par l'EARL de la Ronce sur la commune de ELVANGE Accord 07/06/2012
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation du bétail par l'EARL de la Ronce sur la commune de ELVANGE Accord 07/06/2012
  Jouy-aux-Arches
  Entretien des barrages de la Moselle sur les communes de JOUY AUX ARCHES, ARGANCY, KOENIGSMACKER et APACH - campagne 2012 Autorisation 07/06/2012
  Metzeresche
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Récepissé 01/08/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Accord 01/08/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Accord 01/08/2012
  Longeville-lès-Metz
  Autorisation et DIG concernant les travaux de restauration du ruisseau de la Fontaine sur les communes de SCY-CHAZELLES et LONGEVILLE-LES-METZ Autorisation 01/08/2012
  Oudrenne
  Mise aux normes du système d'assainissement d'OUDRENNE et de son annexe LEMESTROFF Récepissé 02/08/2012
  Mise aux normes du système d'assainissement d'OUDRENNE et de son annexe LEMESTROFF Accord 02/08/2012
  Mise aux normes du système d'assainissement d'OUDRENNE et de son annexe LEMESTROFF Accord 02/08/2012
  Blies-Guersviller
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation du bétail par M. BARRE sur la commune de BLIES-GUERSVLLER Récepissé 20/08/2012
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation du bétail par M. BARRE sur la commune de BLIES-GUERSVLLER Accord 20/08/2012
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation du bétail par M. BARRE sur la commune de BLIES-GUERSVLLER Accord 20/08/2012
  Fleury
  Travaux de drainage agricole sur la commune de FLEURY par l'EARL Notre Dame Récepissé 20/08/2012
  Travaux de drainage agricole sur la commune de FLEURY par l'EARL Notre Dame Accord 20/08/2012
  Travaux de drainage agricole sur la commune de FLEURY par l'EARL Notre Dame Accord 20/08/2012
  Hilsprich
  Travaux de drainage agricole sur les communes de HILSPRICH, REMERING LES PUTTELANGE et ST JEAN ROHRBACH par l'EARL BRITSCHER Récepissé 20/08/2012
  Rémering-lès-Puttelange
  Travaux de drainage agricole sur les communes de HILSPRICH, REMERING LES PUTTELANGE et ST JEAN ROHRBACH par l'EARL BRITSCHER Récepissé 20/08/2012
  Hilsprich
  Travaux de drainage agricole sur les communes de HILSPRICH, REMERING LES PUTTELANGE et ST JEAN ROHRBACH par l'EARL BRITSCHER Accord 20/08/2012
  Rémering-lès-Puttelange
  Travaux de drainage agricole sur les communes de HILSPRICH, REMERING LES PUTTELANGE et ST JEAN ROHRBACH par l'EARL BRITSCHER Accord 20/08/2012
  Hilsprich
  Travaux de drainage agricole sur les communes de HILSPRICH, REMERING LES PUTTELANGE et ST JEAN ROHRBACH par l'EARL BRITSCHER Accord 20/08/2012
  Rémering-lès-Puttelange
  Travaux de drainage agricole sur les communes de HILSPRICH, REMERING LES PUTTELANGE et ST JEAN ROHRBACH par l'EARL BRITSCHER Accord 20/08/2012
  Saint-Jean-Rohrbach
  Travaux de drainage agricole sur les communes de HILSPRICH, REMERING LES PUTTELANGE et ST JEAN ROHRBACH par l'EARL BRITSCHER Accord 20/08/2012
  Volmerange-lès-Boulay
  Réalisation de deux puits pour l'alimentation du bétail et d'une pompe à chaleur par l'EARL des Liserons sur la commune de VOLMERANGE-LES-BOULAY Récepissé 20/08/2012
  Réalisation de deux puits pour l'alimentation du bétail et d'une pompe à chaleur par l'EARL des Liserons sur la commune de VOLMERANGE-LES-BOULAY Accord 20/08/2012
  Réalisation de deux puits pour l'alimentation du bétail et d'une pompe à chaleur par l'EARL des Liserons sur la commune de VOLMERANGE-LES-BOULAY Accord 20/08/2012
  Elzange
  Collecte et transfert des réseaux d'assainissement de ELZANGE et de la cité des Officiers à KOENIGSMACKER sur la station ds'épuration de KOENIGSMACKER Récepissé 24/08/2012
  Koenigsmacker
  Collecte et transfert des réseaux d'assainissement de ELZANGE et de la cité des Officiers à KOENIGSMACKER sur la station ds'épuration de KOENIGSMACKER Récepissé 24/08/2012
  Elzange
  Collecte et transfert des réseaux d'assainissement de ELZANGE et de la cité des Officiers à KOENIGSMACKER sur la station ds'épuration de KOENIGSMACKER Accord 24/08/2012
  Koenigsmacker
  Collecte et transfert des réseaux d'assainissement de ELZANGE et de la cité des Officiers à KOENIGSMACKER sur la station ds'épuration de KOENIGSMACKER Accord 24/08/2012
  Elzange
  Collecte et transfert des réseaux d'assainissement de ELZANGE et de la cité des Officiers à KOENIGSMACKER sur la station ds'épuration de KOENIGSMACKER Accord 24/08/2012
  Koenigsmacker
  Collecte et transfert des réseaux d'assainissement de ELZANGE et de la cité des Officiers à KOENIGSMACKER sur la station ds'épuration de KOENIGSMACKER Accord 24/08/2012
  Elzange
  Collecte et transfert des réseaux d'assainissement de ELZANGE et de la cité des Officiers à KOENIGSMACKER sur la station ds'épuration de KOENIGSMACKER Accord 24/08/2012
  Koenigsmacker
  Collecte et transfert des réseaux d'assainissement de ELZANGE et de la cité des Officiers à KOENIGSMACKER sur la station ds'épuration de KOENIGSMACKER Accord 24/08/2012
  Laquenexy
  Aménagement d'un ouvrage cadre sur un affluent du ruisseau de Vallières sur la commune de LAQUENEXY Récepissé 29/08/2012
  Aménagement d'un ouvrage cadre sur un affluent du ruisseau de Vallières sur la commune de LAQUENEXY Accord 29/08/2012
  Fresnes-en-Saulnois
  Mise aux normes du système d'assainissement de FRESNES-EN-SAULNOIS Récepissé 30/08/2012
  Mise aux normes du système d'assainissement de FRESNES-EN-SAULNOIS Accord 30/08/2012
  Mise aux normes du système d'assainissement de FRESNES-EN-SAULNOIS Accord 30/08/2012
  Postroff
  Réalisation d'abreuvoir pour le bétail par M. ROTH Didier sur la commune de POSTROFF Récepissé 30/08/2012
 1  2  3  4  5   >   >>