Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Saint-Quirin
  Nettoyage du lit du canal des Polissoirs situé à St-Quirin Récepissé 05/02/2015
  Nettoyage du lit du canal des Polissoirs situé à St-Quirin Accord 05/02/2015
  Nettoyage du lit du canal des Polissoirs situé à St-Quirin Accord 05/02/2015
  Projet de pose d'une conduite de branchement d'assainissement en traversée du ruisseau de St-Quirin sur le ban communal de Saint-Quirin Accord 30/08/2019
  Projet de pose d'une conduite de branchement d'assainissement en traversée du ruisseau de St-Quirin sur le ban communal de Saint-Quirin Accord 30/08/2019
  Projet de pose d'une conduite de branchement d'assainissement en traversée du ruisseau de St-Quirin sur le ban communal de Saint-Quirin Récepissé 30/08/2019
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de la rivière la Sarre Rouge Accord 06/02/2023
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de la rivière la Sarre Rouge Accord 06/02/2023
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de la rivière la Sarre Rouge Récepissé 06/02/2023
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de la rivière la Sarre Rouge Déclaration d'Intérêt Général 06/02/2023
  Sainte-Barbe
  Aménagement d'un lotissement sur la commune de SAINTE-BARBE, annexe de GRAS Accord 19/11/2015
  Aménagement d'un lotissement sur la commune de SAINTE-BARBE, annexe de GRAS Accord 19/11/2015
  Aménagement d'un lotissement sur la commune de SAINTE-BARBE, annexe de GRAS Récepissé 19/11/2015
  Création d'un forage pour l'arrosage du terrain de foot Accord 30/05/2022
  Création d'un forage pour l'arrosage du terrain de foot Récepissé 30/05/2022
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents sur le territoire de la communauté de communes du Haut Chemin Pays de Pange Déclaration d'Intérêt Général 07/07/2025
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Sainte-Marie-aux-Chènes
  AP N°16 du 1/6/2016 portant agrément de la Sté Bernard HACQUIN pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif Autorisation 14/06/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Creation lotissement le Breuil III Récepissé 19/06/2020
  Creation lotissement le Breuil III Accord 19/06/2020
  Creation lotissement le Breuil III Accord 19/06/2020
  Construction d'une gendarmerie sur la commune de Sainte Marie aux Chènes Récepissé 26/10/2021
  Construction d'une gendarmerie sur la commune de Sainte Marie aux Chènes Accord 26/10/2021
  Construction d'une gendarmerie sur la commune de Sainte Marie aux Chènes Autorisation 26/10/2021
  Renforcement de la buse au PR 299 4 sous A4 Accord 28/05/2024
  Renforcement de la buse au PR 299 4 sous A4 Accord 28/05/2024
  Renforcement de la buse au PR 299 4 sous A4 Accord 28/05/2024
  Renforcement de la buse au PR 299 4 sous A4 Accord 28/05/2024
  Sainte-Ruffine
  Gestion des Eaux Pluviales - résidence sénior sur les commune de MOULINS LES METZ ET SAINTE-RUFFINE Accord 10/02/2014
  Gestion des Eaux Pluviales - résidence sénior sur les commune de MOULINS LES METZ ET SAINTE-RUFFINE Récepissé 10/02/2014
  Remplacement d'un ouvrage vouté par une passerelle piétonne Récepissé 05/09/2023
  Remplacement d'un ouvrage vouté par une passerelle piétonne Accord 05/09/2023
  Remplacement d'un ouvrage vouté par une passerelle piétonne Accord 05/09/2023
  portant déclaration intérêt général (DIG) les travaux de renaturation du ruisseau de Montvaux et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 03/06/2024
  Salonnes
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Sanry-lès-Vigy
  création d'un forage Accord 13/08/2018
  création d'un forage Accord 13/08/2018
  Création d'un forage Récepissé 13/08/2018
  Sanry-sur-Nied
  Aménagement d'un lotissement sur la commune Accord 26/01/2016
  Aménagement d'un lotissement sur la commune Accord 26/01/2016
  Aménagement d'un lotissement sur la commune Récepissé 26/01/2016
  Réhabilitation du système d'assainissement Accord 08/03/2016
  Réhabilitation du système d'assainissement Récepissé 08/03/2016
  Epandages Boues STEP de SANRY SUR NIED Accord 14/05/2020
  Epandages Boues STEP de SANRY SUR NIED Accord 14/05/2020
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