Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Vantoux
  Exutoire du bassin A315-BR 1.4 Récepissé 06/11/2024
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 22/01/2025
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents Récepissé 22/01/2025
  Vany
  Travaux sur le ruisseau de Malroy pour la protection d'une canalisation d'azote sur la commune de VANY Récepissé 19/08/2015
  Travaux sur le ruisseau de Malroy pour la protection d'une canalisation d'azote sur la commune de VANY Accord 19/08/2015
  Travaux sur le ruisseau de Malroy pour la protection d'une canalisation d'azote sur la commune de VANY Accord 19/08/2015
  Travaux de renaturation pour reprise du lit et diversification du débit du ruisseau de Malroy Accord 27/11/2024
  Travaux de renaturation pour reprise du lit et diversification du débit du ruisseau de Malroy Récepissé 27/11/2024
  Varize
  Epandage des boues de la station d'épuration de HAUTE-VIGNEULLES où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol sur les communes de HAUTE-VIGNEULLES, GUINGLANGE et VARIZE Autorisation 19/02/2013
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation en eau du bétail Accord 06/07/2016
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation en eau du bétail Accord 06/07/2016
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation en eau du bétail Récepissé 06/07/2016
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "Le Clos des Mirabelliers" à VARIZE Accord 17/07/2019
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "Le Clos des Mirabelliers" à VARIZE Accord 17/07/2019
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "Le Clos des Mirabelliers" à VARIZE Récepissé 17/07/2019
  Protection des vallées de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Accord 28/06/2022
  Protection des vallées de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Accord 28/06/2022
  Protection des vallées de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Accord 28/06/2022
  Protection des vallées de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Accord 28/06/2022
  Protection des vallées de la VaProtection des vallés de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Accord 28/06/2022
  Protection des vallées de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Accord 28/06/2022
  Protection des vallées de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Accord 28/06/2022
  Protection des vallées de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Récepissé 28/06/2022
  Epandage des boues de la STEU de COURCELLES-CHAUSSY et dérogation nickel Accord 02/04/2025
  Epandage des boues de la STEU de COURCELLES-CHAUSSY et dérogation nickel Accord 02/04/2025
  Epandage des boues de la STEU de COURCELLES-CHAUSSY et dérogation nickel Accord 02/04/2025
  Epandage des boues de la STEU de COURCELLES-CHAUSSY et dérogation nickel Accord 02/04/2025
  autorisant l'épandage des boues issues de la station d'épuration de Courcelles-Chaussy sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de Bannay, Bionville-sur-Nied et Varize Autorisation 19/05/2025
  Varsberg
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "les Vergers de la Chapelle" à VARSBERG Récepissé 11/10/2012
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "les Vergers de la Chapelle" à VARSBERG Accord 11/10/2012
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "les Vergers de la Chapelle" à VARSBERG Accord 11/10/2012
  AP N°29 du 20-07-2020 portant prorogation de la DIG dans le cadre de l'autorisation au titre du code de l'environnement par arrêté préfectoral n°2017-DDT/SABE/EAU-N°1 portant déclaration d'intérêt général et autorisant au titre du code de l'environnement des travaux de renaturation et de lutte contre les inondations des cours d'eau du bassin versant de la Bisten sur les bans communaux de Berviller en Moselle, Bisten en Lorraine, Boucheporn, Creutzwald, Dalem, Diesen, Falck, Guerting, Ham sous Varsberg, Hargarten aux Mines, Remering, Merten, Porcelette, Varsberg, Villing Autorisation 03/08/2020
  projet de création de 74 piézomètres sur le secteur Ouest du bassin houiller de Lorraine Autorisation 30/07/2024
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) aux travaux de réouverture d'un ancien bras de la Bisten Déclaration d'Intérêt Général 06/08/2025
  Vasperviller
  Epandage de boues de la station d'uration de Vasperviller Accord 16/11/2016
  Epandage de boues de la station d'uration de Vasperviller Accord 16/11/2016
  Epandage de boues de la station d'uration de Vasperviller Récepissé 16/11/2016
  Arrêté 2020-DDT/SABE/EAU -n° 42 du 19/08/2020 DIG Travaux d'entretien de la végétation des berges de la Sarre Rouge et de ses affluents, sur les communes de Vasperviller, Nitting et Métairies-Saint-Quirin Déclaration d'Intérêt Général 03/09/2020
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de la rivière la Sarre Rouge Accord 06/02/2023
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de la rivière la Sarre Rouge Accord 06/02/2023
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de la rivière la Sarre Rouge Récepissé 06/02/2023
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de la rivière la Sarre Rouge Déclaration d'Intérêt Général 06/02/2023
  Vatimont
  Arrêté n° 2017-DDT/SABE/EAU/N°6 modifiant les arrêtés n° 2009-DDAF/3-264 du 17/11/2009 et n° 2011-DDT/EAU/POL-26 du 30/05/2011 et portant sur les caractéristiques des ouvrages hydrauliques aménagés et les mesures compensatoires mises en place sur lunité hydrographique de la Nied Française dans le cadre de lextension de la Ligne à Grande Vitesse Est-Européenne Autorisation 09/05/2017
  Travaux de drainage agricole sur les communes de VATIMONT et HOLACOURT Accord 21/07/2025
  Travaux de drainage agricole sur les communes de VATIMONT et HOLACOURT Récepissé 21/07/2025
  Vaudreching
  Travaux de désenvasement du ruisseau "L'Eschbach" Accord 08/12/2016
  Travaux de désenvasement du ruisseau "L'Eschbach" Accord 08/12/2016
  Travaux de désenvasement du ruisseau "L'Eschbach" Récepissé 08/12/2016
  Travaux de consolidation d'une berge d'un cours d'eau sur la commune de VAUDRECHING Accord 04/02/2021
  Travaux de consolidation d'une berge d'un cours d'eau sur la commune de VAUDRECHING Récepissé 04/02/2021
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