Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Terville
  Création lotissement LE CLOS DE DIANE Accord 25/08/2020
  Création lotissement LE CLOS DE DIANE Accord 25/08/2020
  Création lotissement LE CLOS DE DIANE Récepissé 25/08/2020
  Forage destiné à irriguer les plantes des Pépinières de Metz à TERVILLE Accord 20/09/2023
  Forage destiné à irriguer les plantes des Pépinières de Metz à TERVILLE Récepissé 20/09/2023
  Aménagement d'une piste cyclable le long de la RD13 Accord 02/07/2024
  Aménagement d'une piste cyclable le long de la RD13 Récepissé 02/07/2024
  Projet de renaturation du Veymerange dan la traversée du plan d'eau Accord 13/01/2026
  Projet de renaturation du Veymerange dan la traversée du plan d'eau Récepissé 13/01/2026
  Projet de renaturation du Veymerange dans la traversée du plan d'eau de Terville Accord 14/09/2026
  Prélèvement dans le ruisseau le Veymerange Accord 30/09/2026
  Prélèvement dans le ruisseau le Veymerange Récepissé 30/09/2026
  Téterchen
  Reconstruction d'une berge sur la commune de TETERCHEN Accord 05/04/2022
  Reconstruction d'une berge sur la commune de TETERCHEN Accord 05/04/2022
  Reconstruction d'une berge sur la commune de TETERCHEN Récepissé 05/04/2022
  Travaux d'inspection à TETERCHEN Accord 03/02/2025
  Travaux d'inspection à TETERCHEN Récepissé 03/02/2025
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Teting-sur-Nied
  Travaux de renaturation du Bassin Versant de la Nied Allemande entre la confluence de la Nied du Bischwald et la sortie du ban communal de FAULQUEMONT Accord 15/12/2016
  Travaux de renaturation du Bassin Versant de la Nied Allemande entre la confluence de la Nied du Bischwald et la sortie du ban communal de FAULQUEMONT Autorisation 15/12/2016
  autorisant l épandage des boues issues de la station de traitement des eaux usées de Créhange sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de Folschviller, Laudrefang, Pontpierre, Téting-sur-Nied Autorisation 17/07/2024
  Recharge sédimentaire du Waeldersbach Accord 15/07/2025
  Recharge sédimentaire du Waeldersbach Récepissé 15/07/2025
  Restauration du bon état écologique de la Nied allemande et de son affluent le Langenbach Accord 09/03/2026
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Théding
  Travaux de renaturation des ruissaux du Cocherenbach, Dotelbach et Winbornbach Accord 15/12/2016
  Travaux de renaturation des ruissaux du Cocherenbach, Dotelbach et Winbornbach Autorisation 15/12/2016
  travaux de franchissement cours d'eau WINBORNBACH par conduite de gaz Récepissé 13/08/2018
  travaux de franchissement cours d'eau WINBORNBACH par conduite de gaz Accord 13/08/2018
  travaux de franchissement cours d'eau WINBORNBACH par conduite de gaz Accord 13/08/2018
  portant autorisation du système d'assainissement de Forbach Autorisation 04/08/2026
  Thicourt
  Travaux sur cours d'eau sur les communes de EINCHEVILLE et THICOURT Accord 04/12/2013
  Travaux sur cours d'eau sur les communes de EINCHEVILLE et THICOURT Récepissé 04/12/2013
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Thimonville
  Mise aux normes des réseaux d'assainissement et création d'un système de traitement sur la commune de THIMONVILLE Récepissé 25/09/2012
  Mise aux normes des réseaux d'assainissement et création d'un système de traitement sur la commune de THIMONVILLE Accord 25/09/2012
  Mise aux normes des réseaux d'assainissement et création d'un système de traitement sur la commune de THIMONVILLE Accord 25/09/2012
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Accord 08/04/2015
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Autorisation 08/04/2015
  Arrêté n° 2017-DDT/SABE/EAU/N°6 modifiant les arrêtés n° 2009-DDAF/3-264 du 17/11/2009 et n° 2011-DDT/EAU/POL-26 du 30/05/2011 et portant sur les caractéristiques des ouvrages hydrauliques aménagés et les mesures compensatoires mises en place sur lunité hydrographique de la Nied Française dans le cadre de lextension de la Ligne à Grande Vitesse Est-Européenne Autorisation 09/05/2017
  portant declaration intérêt général (DIG) des travaux de renaturation du bassin versant intermédiaire de la Nied Française - Petits affluents Déclaration d'Intérêt Général 03/06/2024
  Travaux de remplacement de l'ouvrage d'art MP55 sur un affluent de l'Elme Accord 04/06/2025
  Travaux de remplacement de l'ouvrage d'art MP55 sur un affluent de l'Elme Récepissé 04/06/2025
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Thionville
  Création de forage à usage de géothermie pour le chauffage et la climatisation d'un bâtiment tertiaire sur la commune de THIONVILLE Récepissé 11/02/2013
  Création de forage à usage de géothermie pour le chauffage et la climatisation d'un bâtiment tertiaire sur la commune de THIONVILLE Accord 11/02/2013
  Création de forage à usage de géothermie pour le chauffage et la climatisation d'un bâtiment tertiaire sur la commune de THIONVILLE Accord 11/02/2013
  Création de forage à usage de géothermie pour le chauffage et la climatisation d'un bâtiment tertiaire sur la commune de THIONVILLE Accord 11/02/2013
  Création de forage à usage de géothermie pour le chauffage et la climatisation d'un bâtiment tertiaire sur la commune de THIONVILLE Accord 11/02/2013
  Remblai dans le PPRI de la Moselle pour la construction d'immeubles sur la commune de THIONVILLE Autorisation 26/02/2013
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