Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Bousse
  Embarcadère club kayak Accord 19/06/2023
  Embarcadère club kayak Récepissé 19/06/2023
  Bousseviller
  Travaux de protection de berge au niveau de la rive droite de la Horn Accord 23/11/2018
  Travaux de protection de berge au niveau de la rive droite de la Horn Accord 23/11/2018
  Travaux de protection de berge au niveau de la rive droite de la Horn Récepissé 23/11/2018
  Travaux de protection de berge au niveau de la rive droite de la Horn Accord 30/07/2019
  Travaux de protection de berge au niveau de la rive droite de la Horn Accord 30/07/2019
  Travaux de protection de berge au niveau de la rive droite de la Horn Récepissé 30/07/2019
  Boust
  Travaux sur l'ouvrage de franchissement de la RD653 à BOUST Accord 26/11/2014
  Travaux sur l'ouvrage de franchissement de la RD653 à BOUST Accord 26/11/2014
  Travaux sur l'ouvrage de franchissement de la RD653 à BOUST Récepissé 26/11/2014
  Travaux de rétablissement de la continuité écologique et renaturation du lit mineur du Weihergraben à BOUST Accord 17/05/2017
  Travaux de rétablissement de la continuité écologique et renaturation du lit mineur du Weihergraben à BOUST Accord 17/05/2017
  Travaux de rétablissement de la continuité écologique et renaturation du lit mineur du Weihergraben à BOUST Récepissé 17/05/2017
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Récepissé 03/11/2020
  Protection de berge Accord 30/07/2024
  Protection de berge Récepissé 30/07/2024
  Boustroff
  Epandage des boues de la station d'épuration de CREHANGE, sur les communes de HEMILLY, ELVANGE, GUINGLANGE, FLETRANGE, FAULQUEMONT, CREHANGE, VAHL LES FAULQUEMONT, BOUSTROFF Accord 28/02/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de CREHANGE, sur les communes de HEMILLY, ELVANGE, GUINGLANGE, FLETRANGE, FAULQUEMONT, CREHANGE, VAHL LES FAULQUEMONT, BOUSTROFF Récepissé 28/02/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de CREHANGE, sur les communes de HEMILLY, ELVANGE, GUINGLANGE, FLETRANGE, FAULQUEMONT, CREHANGE, VAHL LES FAULQUEMONT, BOUSTROFF Accord 28/02/2013
  Travaux de suppression d'un bouchon hydraulique sur un cours d'eau Accord 22/08/2022
  Travaux de suppression d'un bouchon hydraulique sur un cours d'eau Accord 22/08/2022
  Travaux de suppression d'un bouchon hydraulique sur un cours d'eau Récepissé 22/08/2022
  Travaux de désenvasement du cours d eau de Boustroff Accord 19/08/2024
  Travaux de désenvasement du cours d eau de Boustroff Récepissé 19/08/2024
  Bouzonville
  Travaux de restauration du ruisseau du Gueling Accord 12/12/2016
  Travaux de restauration du ruisseau du Gueling Accord 12/12/2016
  Travaux de restauration du ruisseau du Gueling Récepissé 12/12/2016
  Réalisation d'un forage pour des besoins d'arrosage du stade sur la commune de Bouzonville Accord 26/07/2017
  Réalisation d'un forage pour des besoins d'arrosage du stade sur la commune de Bouzonville Récepissé 26/07/2017
  Travaux de traversée du cours d'eau La Nied Réunie par une canalisation en eau potable sur la commune de Bouzonville Accord 05/10/2017
  Travaux de traversée du cours d'eau La Nied Réunie par une canalisation en eau potable sur la commune de Bouzonville Accord 05/10/2017
  Travaux de traversée du cours d'eau La Nied Réunie par une canalisation en eau potable sur la commune de Bouzonville Récepissé 05/10/2017
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Accord 21/02/2020
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Accord 21/02/2020
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Récepissé 21/02/2020
  Création de 2 ouvrages de franchissement permanent sur un cours d'eau à BOUZONVILLE Accord 04/08/2020
  Création de 2 ouvrages de franchissement permanent sur un cours d'eau à BOUZONVILLE Accord 04/08/2020
  Création de 2 ouvrages de franchissement permanent sur un cours d'eau à BOUZONVILLE Récepissé 04/08/2020
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Accord 15/06/2021
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Accord 15/06/2021
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Récepissé 15/06/2021
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Accord 31/03/2022
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Accord 31/03/2022
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Récepissé 31/03/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Accord 09/06/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Accord 09/06/2022
<<   <   12  13  14  15  16   >   >>