Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Boustroff
  Travaux de suppression d'un bouchon hydraulique sur un cours d'eau Accord 22/08/2022
  Travaux de suppression d'un bouchon hydraulique sur un cours d'eau Accord 22/08/2022
  Travaux de suppression d'un bouchon hydraulique sur un cours d'eau Récepissé 22/08/2022
  Bouzonville
  Travaux de restauration du ruisseau du Gueling Accord 12/12/2016
  Travaux de restauration du ruisseau du Gueling Accord 12/12/2016
  Travaux de restauration du ruisseau du Gueling Récepissé 12/12/2016
  Réalisation d'un forage pour des besoins d'arrosage du stade sur la commune de Bouzonville Accord 26/07/2017
  Réalisation d'un forage pour des besoins d'arrosage du stade sur la commune de Bouzonville Récepissé 26/07/2017
  Travaux de traversée du cours d'eau La Nied Réunie par une canalisation en eau potable sur la commune de Bouzonville Accord 05/10/2017
  Travaux de traversée du cours d'eau La Nied Réunie par une canalisation en eau potable sur la commune de Bouzonville Accord 05/10/2017
  Travaux de traversée du cours d'eau La Nied Réunie par une canalisation en eau potable sur la commune de Bouzonville Récepissé 05/10/2017
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Accord 21/02/2020
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Accord 21/02/2020
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Récepissé 21/02/2020
  Création de 2 ouvrages de franchissement permanent sur un cours d'eau à BOUZONVILLE Accord 04/08/2020
  Création de 2 ouvrages de franchissement permanent sur un cours d'eau à BOUZONVILLE Accord 04/08/2020
  Création de 2 ouvrages de franchissement permanent sur un cours d'eau à BOUZONVILLE Récepissé 04/08/2020
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Accord 15/06/2021
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Accord 15/06/2021
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Récepissé 15/06/2021
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Accord 31/03/2022
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Accord 31/03/2022
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Récepissé 31/03/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Accord 09/06/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Accord 09/06/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Récepissé 09/06/2022
  Création d'un ouvrage de protection d'une canalisation d'assainissement franchissant la Nied Réunie Accord 23/05/2023
  Création d'un ouvrage de protection d'une canalisation d'assainissement franchissant la Nied Réunie Accord 23/05/2023
  Création d'un ouvrage de protection d'une canalisation d'assainissement franchissant la Nied Réunie Récepissé 23/05/2023
  Breidenbach
  Construction d'un système d'assainissement Récepissé 05/07/2022
  Construction d'un système d'assainissement Accord 05/07/2022
  Construction d'un système d'assainissement Accord 05/07/2022
  Breistroff-la-Grande
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Récepissé 03/11/2020
  Eaux pluviales - Aménagement lotissement à l’Orée des Champs Accord 01/12/2020
  Eaux pluviales - Aménagement lotissement à l’Orée des Champs Accord 01/12/2020
  Eaux pluviales - Aménagement lotissement à l’Orée des Champs Récepissé 01/12/2020
  Brettnach
  Travaux de réhabilitation de la STEU Accord 06/09/2018
  Travaux de réhabilitation de la STEU Accord 06/09/2018
  Travaux de réhabilitation de la STEU Récepissé 06/09/2018
  Bronvaux
  Arrêté Préfectoral n°41 du 15.09.2016 portant autorisation des travaux d'extension et de modernisation de la station d'épuration des eaux usées du SIA de la Barche, située sur le ban communal d'AY-SUR-MOSELLE, et le réseau de collecte transportant et traitant les eaux usées des communes de BRONVAUX, HAGONDANGE, MARANGE-SILVANGE, PIERREVILLERS et TALANGE Autorisation 27/09/2016
  Brouderdorff
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Brouderdorff et Niderviller Accord 05/09/2016
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Brouderdorff et Niderviller Accord 05/09/2016
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Brouderdorff et Niderviller Accord 05/09/2016
  Drainage agricole sur les communes de Brouderdorff et Niderviller Récepissé 05/09/2016
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de l'Otterbach Déclaration d'Intérêt Général 22/11/2023
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de l'Otterbach Déclaration d'Intérêt Général 22/11/2023
  Brouviller
  Mise en conformité du système d'assainissement de la commune E.U. Accord 11/02/2014
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