Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Bouzonville
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Récepissé 21/02/2020
  Création de 2 ouvrages de franchissement permanent sur un cours d'eau à BOUZONVILLE Accord 04/08/2020
  Création de 2 ouvrages de franchissement permanent sur un cours d'eau à BOUZONVILLE Accord 04/08/2020
  Création de 2 ouvrages de franchissement permanent sur un cours d'eau à BOUZONVILLE Récepissé 04/08/2020
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Accord 15/06/2021
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Accord 15/06/2021
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Récepissé 15/06/2021
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Accord 31/03/2022
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Accord 31/03/2022
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Récepissé 31/03/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Accord 09/06/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Accord 09/06/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Récepissé 09/06/2022
  Création d'un ouvrage de protection d'une canalisation d'assainissement franchissant la Nied Réunie Accord 23/05/2023
  Création d'un ouvrage de protection d'une canalisation d'assainissement franchissant la Nied Réunie Accord 23/05/2023
  Création d'un ouvrage de protection d'une canalisation d'assainissement franchissant la Nied Réunie Récepissé 23/05/2023
  Création d'un site d'implantation de la société ECOVEGETAL Accord 10/02/2025
  Création d'un site d'implantation de la société ECOVEGETAL Récepissé 10/02/2025
  Breidenbach
  Construction d'un système d'assainissement Récepissé 05/07/2022
  Construction d'un système d'assainissement Accord 05/07/2022
  Construction d'un système d'assainissement Accord 05/07/2022
  Breistroff-la-Grande
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Récepissé 03/11/2020
  Eaux pluviales - Aménagement lotissement à l’Orée des Champs Accord 01/12/2020
  Eaux pluviales - Aménagement lotissement à l’Orée des Champs Accord 01/12/2020
  Eaux pluviales - Aménagement lotissement à l’Orée des Champs Récepissé 01/12/2020
  Brettnach
  Travaux de réhabilitation de la STEU Accord 06/09/2018
  Travaux de réhabilitation de la STEU Accord 06/09/2018
  Travaux de réhabilitation de la STEU Récepissé 06/09/2018
  Bronvaux
  Arrêté Préfectoral n°41 du 15.09.2016 portant autorisation des travaux d'extension et de modernisation de la station d'épuration des eaux usées du SIA de la Barche, située sur le ban communal d'AY-SUR-MOSELLE, et le réseau de collecte transportant et traitant les eaux usées des communes de BRONVAUX, HAGONDANGE, MARANGE-SILVANGE, PIERREVILLERS et TALANGE Autorisation 27/09/2016
  Brouderdorff
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Brouderdorff et Niderviller Accord 05/09/2016
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Brouderdorff et Niderviller Accord 05/09/2016
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Brouderdorff et Niderviller Accord 05/09/2016
  Drainage agricole sur les communes de Brouderdorff et Niderviller Récepissé 05/09/2016
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de l'Otterbach Déclaration d'Intérêt Général 22/11/2023
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de l'Otterbach Déclaration d'Intérêt Général 22/11/2023
  Brouviller
  Mise en conformité du système d'assainissement de la commune E.U. Accord 11/02/2014
  Mise en conformité du système d'assainissement de la commune E.U. Récepissé 11/02/2014
  Brulange
  Arrêté n° 2017-DDT/SABE/EAU/N°6 modifiant les arrêtés n° 2009-DDAF/3-264 du 17/11/2009 et n° 2011-DDT/EAU/POL-26 du 30/05/2011 et portant sur les caractéristiques des ouvrages hydrauliques aménagés et les mesures compensatoires mises en place sur lunité hydrographique de la Nied Française dans le cadre de lextension de la Ligne à Grande Vitesse Est-Européenne Autorisation 09/05/2017
  Buchy
  L'épandage agricole des boues urbaines issues de la STEU de SOLGNE Accord 17/05/2016
  L'épandage agricole des boues urbaines issues de la STEU de SOLGNE Récepissé 17/05/2016
  L'épandage agricole des boues urbaines issues de la STEU de SOLGNE Accord 17/05/2016
  L'épandage agricole des boues urbaines issues de la STEU de SOLGNE Accord 17/05/2016
  L'épandage agricole des boues urbaines issues de la STEU de SOLGNE Accord 17/05/2016
  L'épandage agricole des boues urbaines issues de la STEU de SOLGNE Accord 17/05/2016
  Buding
  Epandage des boues de la station d'épuration de BUDING sur les communes de BUDING, BUDLING, MONNEREN, ST-FRANCOIS-LACROIX, VECKRING et VIGY Récepissé 15/07/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de BUDING sur les communes de BUDING, BUDLING, MONNEREN, ST-FRANCOIS-LACROIX, VECKRING et VIGY Récepissé 15/07/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de BUDING sur les communes de BUDING, BUDLING, MONNEREN, ST-FRANCOIS-LACROIX, VECKRING et VIGY Accord 15/07/2013
<<   <   13  14  15  16  17   >   >>