Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Boustroff
  Travaux de suppression d'un bouchon hydraulique sur un cours d'eau Accord 22/08/2022
  Travaux de suppression d'un bouchon hydraulique sur un cours d'eau Récepissé 22/08/2022
  Travaux de désenvasement du cours d eau de Boustroff Accord 19/08/2024
  Travaux de désenvasement du cours d eau de Boustroff Récepissé 19/08/2024
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Bouzonville
  Travaux de restauration du ruisseau du Gueling Accord 12/12/2016
  Travaux de restauration du ruisseau du Gueling Accord 12/12/2016
  Travaux de restauration du ruisseau du Gueling Récepissé 12/12/2016
  Réalisation d'un forage pour des besoins d'arrosage du stade sur la commune de Bouzonville Accord 26/07/2017
  Réalisation d'un forage pour des besoins d'arrosage du stade sur la commune de Bouzonville Récepissé 26/07/2017
  Travaux de traversée du cours d'eau La Nied Réunie par une canalisation en eau potable sur la commune de Bouzonville Accord 05/10/2017
  Travaux de traversée du cours d'eau La Nied Réunie par une canalisation en eau potable sur la commune de Bouzonville Accord 05/10/2017
  Travaux de traversée du cours d'eau La Nied Réunie par une canalisation en eau potable sur la commune de Bouzonville Récepissé 05/10/2017
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Accord 21/02/2020
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Accord 21/02/2020
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Récepissé 21/02/2020
  Création de 2 ouvrages de franchissement permanent sur un cours d'eau à BOUZONVILLE Accord 04/08/2020
  Création de 2 ouvrages de franchissement permanent sur un cours d'eau à BOUZONVILLE Accord 04/08/2020
  Création de 2 ouvrages de franchissement permanent sur un cours d'eau à BOUZONVILLE Récepissé 04/08/2020
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Accord 15/06/2021
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Accord 15/06/2021
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Récepissé 15/06/2021
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Accord 31/03/2022
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Accord 31/03/2022
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Récepissé 31/03/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Accord 09/06/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Accord 09/06/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Récepissé 09/06/2022
  Création d'un ouvrage de protection d'une canalisation d'assainissement franchissant la Nied Réunie Accord 23/05/2023
  Création d'un ouvrage de protection d'une canalisation d'assainissement franchissant la Nied Réunie Accord 23/05/2023
  Création d'un ouvrage de protection d'une canalisation d'assainissement franchissant la Nied Réunie Récepissé 23/05/2023
  Création d'un site d'implantation de la société ECOVEGETAL Accord 10/02/2025
  Création d'un site d'implantation de la société ECOVEGETAL Récepissé 10/02/2025
  Travaux de confortement de berge sur la Nied Réunie Accord 29/04/2025
  Travaux de confortement de berge sur la Nied Réunie Récepissé 29/04/2025
  Portant déclaration d'intérêt général des travaux de restauration de la Nied Réunie Déclaration d'Intérêt Général 08/07/2025
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Brèhain
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Breidenbach
  Construction d'un système d'assainissement Récepissé 05/07/2022
  Construction d'un système d'assainissement Accord 05/07/2022
  Construction d'un système d'assainissement Accord 05/07/2022
  Travaux de confortement du talus de la RD162D Accord 24/06/2025
  Travaux de confortement du talus de la RD162D Récepissé 24/06/2025
  Travaux de confortement du talus de la RD162D Accord 26/06/2025
  Travaux de confortement du talus de la RD162D Récepissé 26/06/2025
  Breistroff-la-Grande
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Récepissé 03/11/2020
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