Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Bouzonville
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Accord 31/03/2022
  Travaux de restauration de la Nied Réunie à BOUZONVILLE Récepissé 31/03/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Accord 09/06/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Accord 09/06/2022
  Travaux d'aménagement d'une berge de la Nied Récepissé 09/06/2022
  Création d'un ouvrage de protection d'une canalisation d'assainissement franchissant la Nied Réunie Accord 23/05/2023
  Création d'un ouvrage de protection d'une canalisation d'assainissement franchissant la Nied Réunie Accord 23/05/2023
  Création d'un ouvrage de protection d'une canalisation d'assainissement franchissant la Nied Réunie Récepissé 23/05/2023
  Création d'un site d'implantation de la société ECOVEGETAL Accord 10/02/2025
  Création d'un site d'implantation de la société ECOVEGETAL Récepissé 10/02/2025
  Travaux de confortement de berge sur la Nied Réunie Accord 29/04/2025
  Travaux de confortement de berge sur la Nied Réunie Récepissé 29/04/2025
  Portant déclaration d'intérêt général des travaux de restauration de la Nied Réunie Déclaration d'Intérêt Général 08/07/2025
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Travaux de remplacement de l'ouvrage BB75 (pont) situé sur la RD918 Récepissé 06/07/2026
  Travaux de remplacement de l'ouvrage BB75 (pont) situé sur la RD918 Accord 06/07/2026
  Travaux d'élargissement de la RD 63 Récepissé 06/07/2026
  Travaux d'élargissement de la RD 63 Accord 06/07/2026
  Brèhain
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Breidenbach
  Construction d'un système d'assainissement Récepissé 05/07/2022
  Construction d'un système d'assainissement Accord 05/07/2022
  Construction d'un système d'assainissement Accord 05/07/2022
  Travaux de confortement du talus de la RD162D Accord 24/06/2025
  Travaux de confortement du talus de la RD162D Récepissé 24/06/2025
  Travaux de confortement du talus de la RD162D Accord 26/06/2025
  Travaux de confortement du talus de la RD162D Récepissé 26/06/2025
  Breistroff-la-Grande
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Accord 03/11/2020
  Travaux de protection de berge sur le cours d'eau La Boler sur les communes de BOUST et de BREISTROFF-LA-GRANDE Récepissé 03/11/2020
  Eaux pluviales - Aménagement lotissement à l’Orée des Champs Accord 01/12/2020
  Eaux pluviales - Aménagement lotissement à l’Orée des Champs Accord 01/12/2020
  Eaux pluviales - Aménagement lotissement à l’Orée des Champs Récepissé 01/12/2020
  Raccordement des E.U issues de l'espace aquatique Accord 03/09/2025
  Raccordement des E.U issues de l'espace aquatique Accord 03/09/2025
  Brettnach
  Travaux de réhabilitation de la STEU Accord 06/09/2018
  Travaux de réhabilitation de la STEU Accord 06/09/2018
  Travaux de réhabilitation de la STEU Récepissé 06/09/2018
  Travaux de restauration d'un tronçon d'un affluent de l'Ohligbach Accord 05/06/2025
  Travaux de restauration d'un tronçon d'un affluent de l'Ohligbach Récepissé 05/06/2025
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Bronvaux
  Arrêté Préfectoral n°41 du 15.09.2016 portant autorisation des travaux d'extension et de modernisation de la station d'épuration des eaux usées du SIA de la Barche, située sur le ban communal d'AY-SUR-MOSELLE, et le réseau de collecte transportant et traitant les eaux usées des communes de BRONVAUX, HAGONDANGE, MARANGE-SILVANGE, PIERREVILLERS et TALANGE Autorisation 27/09/2016
  Brouck
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Brouderdorff
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Brouderdorff et Niderviller Accord 05/09/2016
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Brouderdorff et Niderviller Accord 05/09/2016
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Brouderdorff et Niderviller Accord 05/09/2016
  Drainage agricole sur les communes de Brouderdorff et Niderviller Récepissé 05/09/2016
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de l'Otterbach Déclaration d'Intérêt Général 22/11/2023
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de l'Otterbach Déclaration d'Intérêt Général 22/11/2023
<<   <   16  17  18  19  20   >   >>