Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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  Diebling
  Réalisation d'un forage destiné à l'arrosage de deux terrains de football, des massifs floraux et aux besoins de l'atelier municipal et de la réserve d'incendie Accord 30/03/2023
  Réalisation d'un forage destiné à l'arrosage de deux terrains de football, des massifs floraux et aux besoins de l'atelier municipal et de la réserve d'incendie Récepissé 30/03/2023
  Diesen
  AP N°29 du 20-07-2020 portant prorogation de la DIG dans le cadre de l'autorisation au titre du code de l'environnement par arrêté préfectoral n°2017-DDT/SABE/EAU-N°1 portant déclaration d'intérêt général et autorisant au titre du code de l'environnement des travaux de renaturation et de lutte contre les inondations des cours d'eau du bassin versant de la Bisten sur les bans communaux de Berviller en Moselle, Bisten en Lorraine, Boucheporn, Creutzwald, Dalem, Diesen, Falck, Guerting, Ham sous Varsberg, Hargarten aux Mines, Remering, Merten, Porcelette, Varsberg, Villing Autorisation 03/08/2020
  Travaux de réparation d'une canalisation de gaz Accord 27/09/2022
  Travaux de réparation d'une canalisation de gaz Accord 27/09/2022
  Travaux de réparation d'une canalisation de gaz Accord 27/09/2022
  Travaux de réparation d'une canalisation de gaz Récepissé 27/09/2022
  projet de création de 74 piézomètres sur le secteur Ouest du bassin houiller de Lorraine Autorisation 30/07/2024
  modifiant l'arrêté n°2005-DDAF/3-432 du 28.11.2005 portant autorisation au titre du code de l'environnement, pour effectuer un prélèvement temporaire ou permanent dans le système aquifère constitué par les grès Trias inférieur, par la société des eaux de l'est sur le territoire des communes de Carling, Creutzwald, Diesen, l'Hôpital, Longeville-lès-saint-avold, Porcelette et Saint-Avold Autorisation 10/12/2024
  Création du forage "puits barrière" de la vallée du Merle - PAC Accord 10/12/2024
  Création de 74 piézomètres sur le secteur Ouest du bassin houiller de Lorraine Accord 16/09/2025
  Création du forage "puits barrière" de la vallée du Merle Accord 28/10/2025
  Dieuze
  Aménagement d'un lotissement à vocation artisanale et industrielle Accord 11/03/2016
  Aménagement d'un lotissement à vocation artisanale et industrielle Accord 11/03/2016
  Aménagement d'un lotissement à vocation artisanale et industrielle Récepissé 11/03/2016
  Travaux de restauration du ruisseau des Essarts sur la commune de Dieuze Accord 03/08/2017
  Travaux de restauration du ruisseau des Essarts sur la commune de Dieuze Accord 03/08/2017
  Travaux de restauration du ruisseau des Essarts sur la commune de Dieuze Récepissé 03/08/2017
  prorogeant le délai pour statuer sur la demande de déclaration d'intérêté général et d'autorisation au titre du code de l'environnement des travaux de renaturation du ruisseau du Verbach et de ses affluents, et d'effacement d'un ouvrage à DIEUZE présentée par le Syndicat Intercommunal du Bassin Versant Amont de la Seille Déclaration d'Intérêt Général 06/09/2017
  portant déclaration d'intérêt général et autorisation au titre du code de l'environnement des travaux de renaturation du ruisseau du Verbach et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 09/11/2017
  AP N°53 du 2 10 2018 portant autorisation au titre du code de l environnement du projet d amenagement de la ZAC intercommunale la sablonniere et d un lotissement à vocation artisanale et industrielle à DIEUZE lieu dit la haute borne Autorisation 09/10/2018
  Travaux de remplacement d'un réservoir et de confortement de berge sur le site RETIA sur la Cne de DIEUZE Accord 27/09/2019
  Travaux de remplacement d'un réservoir et de confortement de berge sur le site RETIA sur la Cne de DIEUZE Accord 27/09/2019
  Travaux de remplacement d'un réservoir et de confortement de berge sur le site RETIA sur la Cne de DIEUZE Récepissé 27/09/2019
  Travaux de restauration de l'ouvrage hydraulique des abattoirs Récepissé 07/06/2021
  Travaux de restauration de l'ouvrage hydraulique des abattoirs Autorisation 07/06/2021
  Travaux de restauration de l'ouvrage hydraulique des abattoirs Autorisation 07/06/2021
  Rejet des eaux pluviales issues de l'aménagement de la zone d'activité commerciale "La Tuilerie" de 8 lots Accord 09/08/2022
  Rejet des eaux pluviales issues de l'aménagement de la zone d'activité commerciale "La Tuilerie" de 8 lots Récepissé 09/08/2022
  Modifications apportées au réseau d'eaux pluviales de la ZAC "La Sablonnière" et du lotissement artisanal et industriel Accord 18/08/2025
  Modifications apportées au réseau d'eaux pluviales de la ZAC "La Sablonnière" et du lotissement artisanal et industriel Accord 18/08/2025
  Diffembach-lès-Hellimer
  Travaux de drainage agricole EARL de la Ferme ZELLEN Accord 04/08/2015
  Travaux de drainage agricole EARL de la Ferme ZELLEN Accord 04/08/2015
  Travaux de drainage agricole EARL de la Ferme ZELLEN Accord 04/08/2015
  Travaux de drainage agricole EARL de la Ferme ZELLEN Accord 04/08/2015
  Travaux de drainage agricole EARL de la Ferme ZELLEN Accord 04/08/2015
  Travaux de drainage agricole EARL de la Ferme ZELLEN Récepissé 04/08/2015
  Travaux de remplacement de l'ouvrage MO23 sous la RD 674 Accord 25/05/2016
  Travaux de remplacement de l'ouvrage MO23 sous la RD 674 Accord 25/05/2016
  Travaux de remplacement de l'ouvrage MO23 sous la RD 674 Récepissé 25/05/2016
  Lotissement situé rue de l'Eglise au lieu-dit "Bedersfeld" - Rejet des eaux pluviales dans un fossé Accord 28/08/2018
  Lotissement situé rue de l'Eglise au lieu-dit "Bedersfeld" - Rejet des eaux pluviales dans un fossé Récepissé 28/08/2018
  Mise en conformité de l'assainissement des communes de Hellimer et Diffembach-lès-Hellimer Accord 01/02/2022
  Mise en conformité de l'assainissement des communes de Hellimer et Diffembach-lès-Hellimer Récepissé 01/02/2022
  Mise en conformité de l'assainissement des communes de Hellimer et Diffembach-lès-Hellimer Accord 01/02/2022
  Mise en conformité de l'assainissement des communes de Hellimer et Diffembach-lès-Hellimer Accord 01/02/2022
  Traévaux relatifs à une opération ponctuelle d'entretien de l'affluent du cours d'eau le Sainte-Catherine Accord 24/05/2022
  Travaux relatifs à une opération ponctuelle d'entretien de l'affluent du cours d'eau le Sainte-Catherine Récepissé 24/05/2022
  Travaux relatifs à une opération ponctuelle d'entretien de l'affluent du cours d'eau le Sainte-Catherine Accord 24/05/2022
  Portant déclaration d'intérêt général des travaux du programme de restauration et de renaturation de la Zelle et ses affluents sur les communes de Diffembach-lès-Hellimer, Hellimer et Petit-Tenquin Déclaration d'Intérêt Général 07/07/2025
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