Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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  Halstroff
  Sondage de prospection et un futur forage voué à l'AEP Récepissé 09/05/2023
  Ham-sous-Varsberg
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Accord 27/04/2017
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Accord 27/04/2017
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Accord 27/04/2017
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Récepissé 27/04/2017
  AP N°35 du 6/10/2017 portant complément à l'arrêté préfectoral n°2006-DDAF/3-151 du 27 mars 2006 autorisant au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement le système d'assainissement de l'agglomération du sud de la Bisten et de la sa station d'épuration intercommunale située à Ham sous Varsberg Autorisation 06/11/2017
  AP N°29 du 20-07-2020 portant prorogation de la DIG dans le cadre de l'autorisation au titre du code de l'environnement par arrêté préfectoral n°2017-DDT/SABE/EAU-N°1 portant déclaration d'intérêt général et autorisant au titre du code de l'environnement des travaux de renaturation et de lutte contre les inondations des cours d'eau du bassin versant de la Bisten sur les bans communaux de Berviller en Moselle, Bisten en Lorraine, Boucheporn, Creutzwald, Dalem, Diesen, Falck, Guerting, Ham sous Varsberg, Hargarten aux Mines, Remering, Merten, Porcelette, Varsberg, Villing Autorisation 03/08/2020
  Rabattement provisoire de la nappe, dans le cadre des travaux de révision décennale de la STEU Accord 27/04/2022
  Rabattement provisoire de la nappe, dans le cadre des travaux de révision décennale de la STEU Accord 27/04/2022
  Rabattement provisoire de la nappe, dans le cadre des travaux de révision décennale de la STEU Accord 27/04/2022
  Rabattement provisoire de la nappe, dans le cadre des travaux de révision décennale de la STEU Récepissé 27/04/2022
  Travaux inspection et reparation d'une canalisation de gaz Accord 05/07/2022
  Travaux inspection et reparation d'une canalisation de gaz Accord 05/07/2022
  Travaux inspection et reparation d'une canalisation de gaz Récepissé 05/07/2022
  Travaux inspection et reparation d'une canalisation de gaz Accord 05/07/2022
  Hambach
  Travaux sur le cours d'eau Ruckertgraben traversant la commune de Hambach Récepissé 13/08/2015
  Travaux sur le cours d'eau Ruckertgraben traversant la commune de Hambach Accord 13/08/2015
  Remblais de zone humide et dans le lit du cours d'eau Le Hoppbach à Hambach Accord 25/06/2014
  Remblais de zone humide et dans le lit du cours d'eau Le Hoppbach à Hambach Accord 25/06/2014
  Remblais de zone humide et dans le lit du cours d'eau Le Hoppbach à Hambach Récepissé 25/06/2014
  Travaux sur cours d eau dans le cadre de la gestion de l espace naturel sensible Marais de Hambach et Willerbach Accord 21/08/2018
  Travaux sur cours d eau dans le cadre de la gestion de l espace naturel sensible Marais de Hambach et Willerbach Accord 21/08/2018
  Travaux sur cours d eau dans le cadre de la gestion de l espace naturel sensible Marais de Hambach et Willerbach Accord 21/08/2018
  Régularisation administrative plan d'eau situé sur le ban communal de Hambach Accord 15/10/2018
  Régularisation administrative plan d'eau situé sur le ban communal de Hambach Accord 15/10/2018
  Régularisation administrative plan d'eau situé sur le ban communal de Hambach Récepissé 15/10/2018
  Reconstruction de l'ouvrage d'art sous la RD661 au PR15+885 Récepissé 22/03/2022
  Reconstruction de l'ouvrage d'art sous la RD661 au PR15+885 Accord 22/03/2022
  Reconstruction de l'ouvrage d'art sous la RD661 au PR15+885 Accord 22/03/2022
  Lotissement Bosquets EP Récepissé 28/05/2024
  Lotissement Bosquets EP Accord 28/05/2024
  Lotissement Bosquets EP Accord 28/05/2024
  Lotissement Les Bosquets au Sud de la rue de la Paix - PAC EU Accord 03/06/2024
  Lotissement Les Bosquets au Sud de la rue de la Paix - PAC EU Accord 03/06/2024
  Hampont
  Mise en conformité du système d'assainissement communal Accord 13/05/2016
  Mise en conformité du système d'assainissement communal Récepissé 13/05/2016
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Hangviller
  HANGVILLER.pdf Travaux de pose d'un tuyau PEHD en traverse du cours d'eau de la Zinsel du Sud sur le Ban communal de Hangviller Récepissé 20/08/2018
  HANGVILLER.pdf Travaux de pose d'un tuyau PEHD en traverse du cours d'eau de la Zinsel du Sud sur le Ban communal de Hangviller Accord 20/08/2018
  Travaux de pose d'un tuyau PEHD en traverse du cours d'eau de la Zinsel du Sud sur le Ban communal de Hangeviller Accord 20/08/2018
  Haraucourt-sur-Seille
  Travaux de restauration d'un cours d'eau sur la commune de Haraucourt-sur-Seille Accord 30/05/2017
  Travaux de restauration d'un cours d'eau sur la commune de Haraucourt-sur-Seille Récepissé 30/05/2017
  Mise en conformité du système d'assainissement d'Haraucourt-sur-Seille Accord 12/06/2017
  Mise en conformité du système d'assainissement d'Haraucourt-sur-Seille Récepissé 12/06/2017
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Réouverture d'un chenal préférentiel d'écoulement au sein du lit mineur du ruisseau de la Levée Accord 01/12/2020
  Réouverture d'un chenal préférentiel d'écoulement au sein du lit mineur du ruisseau de la Levée Accord 01/12/2020
  Réouverture d'un chenal préférentiel d'écoulement au sein du lit mineur du ruisseau de la Levée Récepissé 01/12/2020
  Création de 4 piéromètres sur les communes de Hauraucourt sur seille - Marsal - et Moyenvic Accord 23/08/2023
  Création de 4 piéromètres sur les communes de Hauraucourt sur seille - Marsal - et Moyenvic Récepissé 23/08/2023
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