Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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  Hambach
  Reconstruction de l'ouvrage d'art sous la RD661 au PR15+885 Récepissé 22/03/2022
  Reconstruction de l'ouvrage d'art sous la RD661 au PR15+885 Accord 22/03/2022
  Reconstruction de l'ouvrage d'art sous la RD661 au PR15+885 Accord 22/03/2022
  Lotissement Bosquets EP Récepissé 28/05/2024
  Lotissement Bosquets EP Accord 28/05/2024
  Lotissement Bosquets EP Accord 28/05/2024
  Lotissement Les Bosquets au Sud de la rue de la Paix - PAC EU Accord 03/06/2024
  Lotissement Les Bosquets au Sud de la rue de la Paix - PAC EU Accord 03/06/2024
  ZAC Europôle 2 - Plateformage et viabilisation des terrains de la tranche 3 - gestion des eaux pluviales et ouvrages d'art Accord 19/12/2024
  Hampont
  Mise en conformité du système d'assainissement communal Accord 13/05/2016
  Mise en conformité du système d'assainissement communal Récepissé 13/05/2016
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Hangviller
  HANGVILLER.pdf Travaux de pose d'un tuyau PEHD en traverse du cours d'eau de la Zinsel du Sud sur le Ban communal de Hangviller Récepissé 20/08/2018
  HANGVILLER.pdf Travaux de pose d'un tuyau PEHD en traverse du cours d'eau de la Zinsel du Sud sur le Ban communal de Hangviller Accord 20/08/2018
  Travaux de pose d'un tuyau PEHD en traverse du cours d'eau de la Zinsel du Sud sur le Ban communal de Hangeviller Accord 20/08/2018
  Haraucourt-sur-Seille
  Travaux de restauration d'un cours d'eau sur la commune de Haraucourt-sur-Seille Accord 30/05/2017
  Travaux de restauration d'un cours d'eau sur la commune de Haraucourt-sur-Seille Récepissé 30/05/2017
  Mise en conformité du système d'assainissement d'Haraucourt-sur-Seille Accord 12/06/2017
  Mise en conformité du système d'assainissement d'Haraucourt-sur-Seille Récepissé 12/06/2017
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Réouverture d'un chenal préférentiel d'écoulement au sein du lit mineur du ruisseau de la Levée Accord 01/12/2020
  Réouverture d'un chenal préférentiel d'écoulement au sein du lit mineur du ruisseau de la Levée Accord 01/12/2020
  Réouverture d'un chenal préférentiel d'écoulement au sein du lit mineur du ruisseau de la Levée Récepissé 01/12/2020
  Création de 4 piéromètres sur les communes de Hauraucourt sur seille - Marsal - et Moyenvic Accord 23/08/2023
  Création de 4 piéromètres sur les communes de Hauraucourt sur seille - Marsal - et Moyenvic Récepissé 23/08/2023
  Hargarten-aux-Mines
  AP N°29 du 20-07-2020 portant prorogation de la DIG dans le cadre de l'autorisation au titre du code de l'environnement par arrêté préfectoral n°2017-DDT/SABE/EAU-N°1 portant déclaration d'intérêt général et autorisant au titre du code de l'environnement des travaux de renaturation et de lutte contre les inondations des cours d'eau du bassin versant de la Bisten sur les bans communaux de Berviller en Moselle, Bisten en Lorraine, Boucheporn, Creutzwald, Dalem, Diesen, Falck, Guerting, Ham sous Varsberg, Hargarten aux Mines, Remering, Merten, Porcelette, Varsberg, Villing Autorisation 03/08/2020
  projet de création de 74 piézomètres sur le secteur Ouest du bassin houiller de Lorraine Autorisation 30/07/2024
  Harprich
  Travaux de drainage agricole Accord 05/03/2015
  Travaux de drainage agricole Accord 05/03/2015
  Travaux de drainage agricole Récepissé 05/03/2015
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Accord 08/04/2015
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Autorisation 08/04/2015
  Travaux de drainage agricole Accord 30/08/2022
  Travaux de drainage agricole Accord 30/08/2022
  Travaux de drainage agricole Accord 30/08/2022
  Travaux de drainage agricole Récepissé 30/08/2022
  Mise en conformité système assainissement Morhange La Mutche et raccordement de Harprich Accord 19/09/2024
  Mise en conformité système assainissement Morhange La Mutche et raccordement de Harprich Accord 19/09/2024
  Hartzviller
  Projet de confortement de la berge par la mise en place d'un enrochement sur un linéaire d'une quizaine de mètres suite à un sapement de berge au niveau du cours d'eau de la Bièvre. Accord 18/10/2016
  Projet de confortement de la berge par la mise en place d'un enrochement sur un linéaire d'une quizaine de mètres suite à un sapement de berge au niveau du cours d'eau de la Bièvre. Accord 18/10/2016
  Projet de confortement de la berge par la mise en place d'un enrochement sur un linéaire d'une quizaine de mètres suite à un sapement de berge au niveau du cours d'eau de la Bièvre. Récepissé 18/10/2016
  Arrêt épandage CCSMS Accord 28/05/2024
  Arrêt épandage CCSMS Accord 28/05/2024
  Arrêt épandage CCSMS Accord 28/05/2024
  Arrêt épandage CCSMS Accord 28/05/2024
  Arrêt épandage CCSMS Accord 28/05/2024
  Arrêt épandage CCSMS Accord 28/05/2024
  Haselbourg
  Travaux de déconstruction d'un seuil et de rectification de la Zorn au droit de l'ouvrage d'art PB108 soutenant la RD 98c sur les communes de Haselbourg et Saint-Louis Accord 23/08/2023
  Travaux de déconstruction d'un seuil et de rectification de la Zorn au droit de l'ouvrage d'art PB108 soutenant la RD 98c sur les communes de Haselbourg et Saint-Louis Récepissé 23/08/2023
  Haspelschiedt
  Création d'une route forestière avec pose de buses à HASPELSCHIEDT Accord 26/03/2014
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