Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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  Hombourg-Budange
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire de l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) Nord Mosellan Déclaration d'Intérêt Général 02/05/2023
  Hombourg-Haut
  Création d'une piste cyclable avec aménagement de deux passerelles au droit de la Rosselle sur le ban communal de HOMBOURG-HAUT Accord 12/10/2015
  Création d'une piste cyclable avec aménagement de deux passerelles au droit de la Rosselle sur le ban communal de HOMBOURG-HAUT Accord 12/10/2015
  Création d'une piste cyclable avec aménagement de deux passerelles au droit de la Rosselle sur le ban communal de HOMBOURG-HAUT Récepissé 12/10/2015
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Accord 27/04/2017
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Accord 27/04/2017
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Accord 27/04/2017
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Récepissé 27/04/2017
  Régularisation administrative d'un étang existant au site "Papiermühle" à Hombourt-Haut Accord 03/08/2018
  Régularisation administrative d'un étang existant au site "Papiermühle" à Hombourt-Haut Récepissé 03/08/2018
  renaturation du Supbach affluent de la Roselle Autorisation 13/08/2018
  Lotissement Papiermuhle rejet E.P sur la commune de HOMBOURG-HAUT Accord 28/05/2019
  Lotissement Papiermuhle rejet E.P sur la commune de HOMBOURG-HAUT Récepissé 28/05/2019
  Lotissement Papiermuhle rejet E.P sur la commune de HOMBOURG-HAUT Accord 28/05/2019
  Lotissement Papiermuhle rejet E.P sur la commune de HOMBOURG-HAUT Accord 28/05/2019
  Aménagement du lotissement "Les Mimosas" à Hombourg-Haut Accord 12/10/2021
  Aménagement du lotissement "Les Mimosas" à Hombourg-Haut Accord 12/10/2021
  Aménagement du lotissement "Les Mimosas" à Hombourg-Haut Récepissé 12/10/2021
  portant déclaration intérêt général (DIG) au programme de renaturation de la Rosselle Déclaration d'Intérêt Général 04/06/2024
  Modifiant arrêté 2024-DDT/SABE/EAU-N°44 du 21 mai 2024 portant déclaration intérêt général (DIG) au programme de renaturation de la Rosselle Déclaration d'Intérêt Général 18/06/2024
  projet de mise en place de piézomètres sur le secteur EST du Bassin Houiller de Lorraine Autorisation 30/07/2024
  Création de 2 piézomètres Accord 12/09/2024
  Création de 2 piézomètres Récepissé 12/09/2024
  Hommarting
  Protection d'une canalisation de gaz sous le ruisseau du Bremermatt sur la commune de HOMMARTING Accord 11/01/2013
  Protection d'une canalisation de gaz sous le ruisseau du Bremermatt sur la commune de HOMMARTING Récepissé 11/01/2013
  Arrêté n° 33 du 13/07/2016 portant prorogation de l'arrêté n° 2009/DDAF 3-105 du 13/08/2009 déclarant d'intérêt général des travaux de création d'un ouvrage de ralentissement dynamique des crues de l'Eichmatt sur le territoire des Cnes de REDING & HOMMARTING prorogé par arrêté n° 2014 DDT/SABE/EAU-26 du 23/07/2014 Autorisation 05/08/2016
  Travaux de drainage sur le ban communal de Hommarting GAEC des Bas Pres Récepissé 20/08/2018
  Travaux de drainage sur le ban communal de Hommarting GAEC des Bas Pres Accord 20/08/2018
  Travaux de drainage sur le ban communal de Hommarting GAEC des Bas Pres Accord 20/08/2018
  portant modification de l'arrêté n°2009-DDAF 3-105 DU 13-08-2009 portant autorisation au titre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques et déclaration d'interet general des travaux de création d'un ouvrage de ralentissement dynamique des crues de l'EICHMATT sur le territoire des communes de REDING et HOMMARTING Autorisation 20/08/2018
  Epandage des boues de la STEP de Hartzviller sur les communes de Buhl-Lorraine, Réding, Hesse (partiellement), Hommarting et Sarrebourg Accord 27/08/2018
  Epandage des boues de la STEP de Hartzviller sur les communes de Buhl-Lorraine, Réding, Hesse (partiellement), Hommarting et Sarrebourg Accord 27/08/2018
  Epandage des boues de la STEP de Hartzviller sur les communes de Buhl-Lorraine, Réding, Hesse (partiellement), Hommarting et Sarrebourg Accord 27/08/2018
  protection conduite de gaz affluent du stelbermatt Accord 13/08/2018
  protection conduite de gaz affluent du stelbermatt Accord 13/08/2018
  Epandage des boues de la STEP de Hartzviller sur les communes de Buhl-Lorraine, Réding, Hesse (partiellement), Hommarting et Sarrebourg Accord 27/08/2018
  Epandage des boues de la STEP de Hartzviller sur les communes de Buhl-Lorraine, Réding, Hesse (partiellement), Hommarting et Sarrebourg Accord 27/08/2018
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Hommarting, Arzviller et Guntzviller Accord 03/11/2020
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Hommarting, Arzviller et Guntzviller Accord 03/11/2020
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Hommarting, Arzviller et Guntzviller Accord 03/11/2020
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Hommarting, Arzviller et Guntzviller Accord 03/11/2020
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Hommarting, Arzviller et Guntzviller Récepissé 03/11/2020
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) au programme pluriannuel de restauration et de gestion du ruisseau de l'Eichmatt. Volet restauration et d'entretien de la végétation sur les communes de Hommarting et Réding Déclaration d'Intérêt Général 11/01/2022
  Arrêt épandage CCSMS Accord 28/05/2024
  Arrêt épandage CCSMS Accord 28/05/2024
  Arrêt épandage CCSMS Accord 28/05/2024
  Arrêt épandage CCSMS Accord 28/05/2024
  Arrêt épandage CCSMS Accord 28/05/2024
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