Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Knutange
  Aménagement du lotissement Coteaux de Sainte-Barbe à KNUTANGE Récepissé 06/06/2017
  Koenigsmacker
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement Blossberger situé sur la commune de KOENIGSMACKER Récepissé 26/04/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement Blossberger situé sur la commune de KOENIGSMACKER Accord 26/04/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement Blossberger situé sur la commune de KOENIGSMACKER Accord 26/04/2013
  Programme pluriannuel de maintenance des barrages de la Moselle situés entre le bief de Jouy aux Arches et Apach sur les communes de JOUY AUX ARCHES, ARGANCY, UCKANGE, KOENIGSMACKER et APACH Autorisation 10/04/2013
  Collecte et transfert des réseaux d'assainissement de ELZANGE et de la cité des Officiers à KOENIGSMACKER sur la station ds'épuration de KOENIGSMACKER Récepissé 24/08/2012
  Collecte et transfert des réseaux d'assainissement de ELZANGE et de la cité des Officiers à KOENIGSMACKER sur la station ds'épuration de KOENIGSMACKER Accord 24/08/2012
  Collecte et transfert des réseaux d'assainissement de ELZANGE et de la cité des Officiers à KOENIGSMACKER sur la station ds'épuration de KOENIGSMACKER Accord 24/08/2012
  Collecte et transfert des réseaux d'assainissement de ELZANGE et de la cité des Officiers à KOENIGSMACKER sur la station ds'épuration de KOENIGSMACKER Accord 24/08/2012
  programme de restauration du ruisseau d'Oudrenne Autorisation 11/02/2014
  Reprise ouvrages de franchissement d'un affluent du ruisseau d'Oudrenne en milieu forestier à KOENIGSMACKER Accord 24/06/2014
  Reprise ouvrages de franchissement d'un affluent du ruisseau d'Oudrenne en milieu forestier à KOENIGSMACKER Accord 24/06/2014
  Reprise ouvrages de franchissement d'un affluent du ruisseau d'Oudrenne en milieu forestier à KOENIGSMACKER Récepissé 24/06/2014
  Lotissement artisanal et commercial à KOENIGSMACKER Accord 26/01/2015
  Lotissement artisanal et commercial à KOENIGSMACKER Accord 26/01/2015
  Lotissement artisanal et commercial à KOENIGSMACKER Récepissé 26/01/2015
  AP N°31 du 21.07.2016 portant autorisation des travaux de remplacement du pont de la RD56 franchissant la Moselle sur les communes de CATTENOM et KOENIGSMACKER Autorisation 10/08/2016
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire de l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) Nord Mosellan Déclaration d'Intérêt Général 02/05/2023
  Rejet des eaux pluviales lotissement de 8 parcelles à Métrich Accord 09/10/2023
  Rejet des eaux pluviales lotissement de 8 parcelles à Métrich Récepissé 24/10/2023
  Gestion des eaux pluviales du lotissement "Domaine du Moulin" Accord 20/10/2023
  Gestion des eaux pluviales du lotissement "Domaine du Moulin" Autorisation 20/10/2023
  PAC relatif au redécoupage et l'extension de la zone communautaire de Métrich Accord 24/10/2023
  PAC relatif au redécoupage et l'extension de la zone communautaire de Métrich Accord 24/10/2023
  Kuntzig
  Epandage des boues de la station d'épuration de GUENANGE sur diverses communes Récepissé 26/08/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de GUENANGE notif. pétitionnaire Accord 26/08/2013
  A.P n°9 autorisant l'épandage des boues issues de la STEP de GUENANGE sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de ANTILLY, ARGANCY, BERTRANGE, KUNTZIG, THIONVILLE et VIGY Autorisation 03/04/2017
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Récepissé 19/07/2019
  Autorisant l'épandage des boues issues de la station d'épuration de GUENANGE sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de ARGANCY, BETTELAINVILLE, CHARLY-ORADOUR, DISTROFF, KUNTZIG, LUTTANGE, METZERESCHE, STUCKANGE, THIONVILLE et VIGY Autorisation 31/01/2020
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire de l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) Nord Mosellan Déclaration d'Intérêt Général 02/05/2023
  Lachambre
  Epandage des boues de la station d'épuration de FOLSCHVILLER sur les communes de ALTVILLER et de LACHAMBRE Récepissé 23/05/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de FOLSCHVILLER sur les communes de ALTVILLER et de LACHAMBRE Accord 23/05/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de FOLSCHVILLER sur les communes de ALTVILLER et de LACHAMBRE Accord 23/05/2013
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "les Hauts d'Alésia" tranche 1&3 et de la zone artisanale Accord 16/04/2019
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "les Hauts d'Alésia" tranche 1&3 et de la zone artisanale Récepissé 16/04/2019
  Restauration d'un affluent de la Nied Allemande Accord 27/04/2022
  Restauration d'un affluent de la Nied Allemande Accord 27/04/2022
  Restauration d'un affluent de la Nied Allemande Accord 27/04/2022
  Restauration d'un affluent de la Nied Allemande Récepissé 27/04/2022
  Lagarde
  Autorisant l'épandage des boues issues de la station d'épuration de la Communauté urbaine du Grand Nancy sur des parcelle situées à BOURDONNAY, MOYENVIC, OMMERAY, LAGARDE, où la teneur en nickel est inférieure ou égale à 50 mg/kg de sol Autorisation 25/09/2012
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Landange
  Mise en conformité des réseaux et du systèmes d'assainissement de la commune de LANDANGE Accord 29/07/2016
  Mise en conformité des réseaux et du systèmes d'assainissement de la commune de LANDANGE Récepissé 29/07/2016
  Mise en conformité des réseaux et du systèmes d'assainissement de la commune de LANDANGE Accord 29/07/2016
  Landroff
  Travaux de drainage agricole Accord 05/03/2015
  Travaux de drainage agricole Accord 05/03/2015
  Travaux de drainage agricole Récepissé 05/03/2015
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Accord 08/04/2015
<<   <   48  49  50  51  52   >   >>