Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Longeville-lès-Metz
  Création supermarché LIDL Accord 26/06/2019
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Récepissé 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Aménagement d'une zone de baignade sur le plan d'eau Récepissé 12/05/2023
  Aménagement d'une zone de baignade sur le plan d'eau Accord 12/05/2023
  Aménagement d'une zone de baignade sur le plan d'eau Accord 12/05/2023
  Longeville-lès-Saint-Avold
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation d'une chaudière à LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Récepissé 06/11/2012
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation d'une chaudière à LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Accord 06/11/2012
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation d'une chaudière à LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Accord 06/11/2012
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation d'une chaudière à LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Accord 06/11/2012
  Construction d'un parc d'activités commerciales à LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Accord 03/12/2013
  Construction d'un parc d'activités commerciales à LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Récepissé 03/12/2013
  Valorisation agricole des boues de la STEP de LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Accord 13/05/2016
  Valorisation agricole des boues de la STEP de LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Récepissé 13/05/2016
  Valorisation agricole des boues de la STEP de LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Accord 13/05/2016
  Valorisation agricole des boues de la STEP de LONGEVILLE-LES-ST-AVOLD Accord 13/05/2016
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Accord 27/04/2017
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Accord 27/04/2017
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Accord 27/04/2017
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Récepissé 27/04/2017
  AP n°2019-DDT/SABE/EAU/N° 19 du 24 avril 2019 portant prorogation de l’arrêté préfectoral du 25 avril 2016 autorisant au titre du code de l’environnement le rejet des eaux pluviales dans le cadre de la restructuration des réseaux de la zone d’activités de la commune de LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLD Accord 24/04/2019
  Travaux d'aménagements hydrauliques à LONGEVILLE L/ST-AVOLD Accord 31/03/2022
  Travaux d'aménagements hydrauliques à LONGEVILLE L/ST-AVOLD Accord 31/03/2022
  Travaux d'aménagements hydrauliques à LONGEVILLE L/ST-AVOLD Récepissé 31/03/2022
  Renforcement de la buse PR 359.850 Accord 20/10/2023
  Renforcement de la buse PR 359.850 Autorisation 20/10/2023
  modifiant l'arrêté n°2005-DDAF/3-432 du 28.11.2005 portant autorisation au titre du code de l'environnement, pour effectuer un prélèvement temporaire ou permanent dans le système aquifère constitué par les grès Trias inférieur, par la société des eaux de l'est sur le territoire des communes de Carling, Creutzwald, Diesen, l'Hôpital, Longeville-lès-saint-avold, Porcelette et Saint-Avold Autorisation 10/12/2024
  Création du forage "puits barrière" de la vallée du Merle - PAC Accord 10/12/2024
  Lorquin
  Epandage des boues agricoles de la station d'épuration de Laneuveville-les-Lorquin sur les communes de Bébing, Fraquelfing, Hattigny, Imling, Lorquin et Niderhoff Récepissé 12/09/2012
  Epandage des boues agricoles de la station d'épuration de Laneuveville-les-Lorquin sur les communes de Bébing, Fraquelfing, Hattigny, Imling, Lorquin et Niderhoff Accord 12/09/2012
  Mise en conformité du système d'assainissement sur la commune Hermelange et Lorquin Accord 16/08/2018
  Mise en conformité du système d'assainissement sur la commune Hermelange et Lorquin Accord 16/08/2018
  Mise en conformité du système d'assainissement sur la commune Hermelange et Lorquin Accord 16/08/2018
  Mise en conformité du système d'assainissement sur la commune Hermelange et Lorquin Récepissé 16/08/2018
  Travaux de renaturation de la Sarre & de ses affluents au niveau de l'ouvrage OH18 sur la Sarre Blanche à LORQUIN Accord 07/11/2019
  Travaux de renaturation de la Sarre & de ses affluents au niveau de l'ouvrage OH18 sur la Sarre Blanche à LORQUIN Accord 07/11/2019
  Travaux de renaturation de la Sarre & de ses affluents au niveau de l'ouvrage OH18 sur la Sarre Blanche à LORQUIN Récepissé 07/11/2019
  Lorry-lès-Metz
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Lorry-Mardigny
  Mise aux normes de l'assainissement de la commune de LORRY-MARDIGNY Accord 05/04/2013
  Mise aux normes de l'assainissement de la commune de LORRY-MARDIGNY Accord 05/04/2013
  Mise aux normes de l'assainissement de la commune de LORRY-MARDIGNY Accord 05/04/2013
  Mise aux normes de l'assainissement de la commune de LORRY-MARDIGNY Récepissé 05/04/2013
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