Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Marange-Zondrange
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Récepissé 11/09/2017
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Accord 14/08/2018
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Accord 14/08/2018
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Récepissé 14/08/2018
  Marieulles
  Travaux de drainage agricole Accord 20/04/2016
  Travaux de drainage agricole Accord 20/04/2016
  Travaux de drainage agricole Récepissé 20/04/2016
  Marly
  Aménagement d'une passerelle piétonne sur la rivière la Seille sur la commune de MARLY Accord 27/09/2012
  Aménagement d'une passerelle piétonne sur la rivière la Seille sur la commune de MARLY Récepissé 27/09/2012
  Construction de 20 villas sénior sur la commune de MARLY Récepissé 21/03/2013
  Construction de 20 villas sénior sur la commune de MARLY Accord 21/03/2013
  Construction de 20 villas sénior sur la commune de MARLY Accord 21/03/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement du Golf de la Grange aux Ormes à MARLY Accord 19/02/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement du Golf de la Grange aux Ormes à MARLY Accord 19/02/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement du Golf de la Grange aux Ormes à MARLY Accord 19/02/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement du Golf de la Grange aux Ormes à MARLY Récepissé 19/02/2013
  agrément vidangeur DEGORGEMENT 3D Service Autorisation 05/09/2013
  Régularisation de 7 piézomètres sur l'emprise de l'ancienne base aérienne 128, sur les communes de Moulins-lès-Metz et Marly Accord 05/09/2017
  Régularisation de 7 piézomètres sur l'emprise de l'ancienne base aérienne 128, sur les communes de Moulins-lès-Metz et Marly Accord 05/09/2017
  Régularisation de 7 piézomètres sur l'emprise de l'ancienne base aérienne 128, sur les communes de Moulins-lès-Metz et Marly Accord 05/09/2017
  Régularisation de 7 piézomètres sur l'emprise de l'ancienne base aérienne 128, sur les communes de Moulins-lès-Metz et Marly Récepissé 05/09/2017
  Creation lotissement les Hameaux de la Roseraie Accord 16/08/2018
  Creation lotissement les Hameaux de la Roseraie Accord 16/08/2018
  Creation lotissement les Hameaux de la Roseraie Récepissé 16/08/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Récepissé 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Portant autorisation au titre du code de l'environnement du projet de création de ZAC Pointe Sud du plateau de Frescaty Autorisation 18/10/2019
  Création d'un lotissement d'habitation de 217 logements à MARLY Accord 10/03/2020
  Création d'un lotissement d'habitation de 217 logements à MARLY Accord 10/03/2020
  Création d'un lotissement d'habitation de 217 logements à MARLY Récepissé 10/03/2020
  Construction logements rue Saint Ladre à MARLY Accord 09/01/2023
  Construction logements rue Saint Ladre à MARLY Accord 09/01/2023
  Construction logements rue Saint Ladre à MARLY Récepissé 09/01/2023
  Lotissement le Clos des Vignes à MARLY Récepissé 09/01/2023
  Travaux Allée des Saules Récepissé 09/11/2023
  Travaux Allée des Saules Accord 09/11/2023
  Travaux Allée des Saules Accord 09/11/2023
  Marsal
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Création de 4 piéromètres sur les communes de Hauraucourt sur seille - Marsal - et Moyenvic Accord 23/08/2023
  Création de 4 piéromètres sur les communes de Hauraucourt sur seille - Marsal - et Moyenvic Récepissé 23/08/2023
  Marsilly
  Création lotissement Delt Aménagement à MARSILLY Accord 30/04/2014
  Création lotissement Delt Aménagement à MARSILLY Accord 30/04/2014
  Création lotissement Delt Aménagement à MARSILLY Récepissé 30/04/2014
  Marthille
  Arrêté n° 2017-DDT/SABE/EAU/N°6 modifiant les arrêtés n° 2009-DDAF/3-264 du 17/11/2009 et n° 2011-DDT/EAU/POL-26 du 30/05/2011 et portant sur les caractéristiques des ouvrages hydrauliques aménagés et les mesures compensatoires mises en place sur lunité hydrographique de la Nied Française dans le cadre de lextension de la Ligne à Grande Vitesse Est-Européenne Autorisation 09/05/2017
  Maxe (La)
  Réalisation d'un doublet de forage au droit des bureaux AMT Est à LA MAXE Récepissé 13/06/2013
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