Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Metz
  Amenagement parking de rabattement Récepissé 11/06/2020
  Amenagement parking de rabattement Accord 11/06/2020
  Amenagement parking de rabattement Accord 11/06/2020
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Récepissé 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Construction de 4 immeubles avenue de Thionville Accord 27/04/2022
  Construction de 4 immeubles avenue de Thionville Accord 27/04/2022
  Construction de 4 immeubles avenue de Thionville Récepissé 27/04/2022
  Création d'un muret dans le lit mineur du ruisseau Saint-Pierre Accord 12/09/2022
  Création d'un muret dans le lit mineur du ruisseau Saint-Pierre Accord 12/09/2022
  Création d'un muret dans le lit mineur du ruisseau Saint-Pierre Récepissé 12/09/2022
  Aménagement d'une sortie sur le parcours de Kayak Accord 27/02/2023
  Aménagement d'une sortie sur le parcours de Kayak Accord 27/02/2023
  Aménagement d'une sortie sur le parcours de Kayak Récepissé 27/02/2023
  Aménagement d'une zone de baignade sur le plan d'eau Récepissé 12/05/2023
  Aménagement d'une zone de baignade sur le plan d'eau Accord 12/05/2023
  Aménagement d'une zone de baignade sur le plan d'eau Accord 12/05/2023
  Rejet des Eaux Pluviales - parking 5, rue Gaston Ramon METZ Récepissé 07/08/2023
  Création ensemble bâtiments administratifs Accord 23/11/2023
  Création ensemble bâtiments administratifs Récepissé 23/11/2023
  construction unite operationnelle SDIS EU Accord 03/06/2024
  construction unite operationnelle SDIS EU Accord 03/06/2024
  Pole Gymnastique Accord 30/05/2024
  Pole Gymnastique Accord 30/05/2024
  Opération de renouvellement des vis en entrée de station et du poste de relevage Autorisation 20/06/2024
  Opération de renouvellement des vis en entrée de station et du poste de relevage Autorisation 20/06/2024
  Metzeresche
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol Autorisation 09/10/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Récepissé 01/08/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Accord 01/08/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Accord 01/08/2012
  Révision du récépissé de déclaration de la STEP de METZERESCHE ET LUTTANGE Accord 14/10/2013
  Révision du récépissé de déclaration de la STEP de METZERESCHE ET LUTTANGE Récepissé 14/10/2013
  Travaux sur cours d'eau à METZERESCHE Accord 01/10/2014
  Travaux sur cours d'eau à METZERESCHE Récepissé 01/10/2014
  Epandage des boues de la Station d'épuration de METZERESCHE Accord 29/03/2016
  Epandage des boues de la Station d'épuration de METZERESCHE Récepissé 29/03/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  A.P N39 du 27.10.2016 autorisant l'andage des boues issues de la station d'uration de RICHEMONT sur des sols ola teneur en nickel est supieure 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de BOUSSE, LUTTANGE et METZERESCHE Autorisation 09/11/2016
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Accord 07/02/2019
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Accord 07/02/2019
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Récepissé 07/02/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
<<   <   59  60  61  62  63   >   >>