Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Métairies-Saint-Quirin
  GAEC de la Plaine - Drainage agricole sur les bans communaux de Fraquelfing, Lorquin, Métairies-Saint-Quirin et Nitting Accord 26/10/2016
  GAEC de la Plaine - Drainage agricole sur les bans communaux de Fraquelfing, Lorquin, Métairies-Saint-Quirin et Nitting Accord 26/10/2016
  GAEC de la Plaine - Drainage agricole sur les bans communaux de Fraquelfing, Lorquin, Métairies-Saint-Quirin et Nitting Accord 26/10/2016
  GAEC de la Plaine - Drainage agricole sur les bans communaux de Fraquelfing, Lorquin, Métairies-Saint-Quirin et Nitting Accord 26/10/2016
  GAEC de la Plaine - Drainage agricole sur les bans communaux de Fraquelfing, Lorquin, Métairies-Saint-Quirin et Nitting Accord 26/10/2016
  GAEC de la Plaine - Drainage agricole sur les bans communaux de Fraquelfing, Lorquin, Métairies-Saint-Quirin et Nitting Récepissé 26/10/2016
  Arrêté 2020-DDT/SABE/EAU -n° 42 du 19/08/2020 DIG Travaux d'entretien de la végétation des berges de la Sarre Rouge et de ses affluents, sur les communes de Vasperviller, Nitting et Métairies-Saint-Quirin Déclaration d'Intérêt Général 03/09/2020
  Metting
  AP N°45 du 9/06/2017 portant d'intérêt général et autorisant, sous le régime de la déclaration au titre du code de l'environnement, les travaux de restauration du cours d'eau traversant la commune de METTING Déclaration d'Intérêt Général 12/06/2017
  travaux d'harmonisation de diamètre de ligne de transport de carburant à METTING Accord 26/10/2022
  travaux d'harmonisation de diamètre de ligne de transport de carburant à METTING Accord 26/10/2022
  travaux d'harmonisation de diamètre de ligne de transport de carburant à METTING Récepissé 26/10/2022
  Metz
  Aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage sur la commune de METZ MAGNY Accord 08/10/2012
  Aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage sur la commune de METZ MAGNY Récepissé 08/10/2012
  Agrément du président et du trésorier de l'Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique LA GAULE DE MAGNY Autorisation 10/04/2013
  Capture et remise à l'eau du poisson en préalable aux travaux de remise en service de l'écluse Freycinet associée à l'écluse à grand gabarit de Metz Autorisation 11/04/2013
  Mise en place d'un cheminement piéton à Metz Accord 14/08/2014
  Mise en place d'un cheminement piéton à Metz Récepissé 14/08/2014
  Aménagement médiathèque Agora à METZ-Patrotte Accord 30/09/2014
  Aménagement médiathèque Agora à METZ-Patrotte Récepissé 30/09/2014
  Arrêté n°24 du 8/7/2014 portant agrément à la Sté Eco Assainissement pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif à METZ Autorisation 04/11/2014
  Mis en place d'une passerelle sur la Seille à METZ Accord 04/11/2014
  Mis en place d'une passerelle sur la Seille à METZ Récepissé 04/11/2014
  Aménagement d'une liaison piétonne entre les rues Charlotte Jousse et de Vallières à METZ Accord 28/07/2016
  Aménagement d'une liaison piétonne entre les rues Charlotte Jousse et de Vallières à METZ Récepissé 28/07/2016
  A.P N°2016-DDT/SABE/EAU-n°32 du 21/07/2016 autorisant l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de l'Agglomération messine Autorisation 09/08/2016
  Gestion des E.P de la ZAC de Bon Secours - Infiltration des E.P collectées sur les espaces publics à METZ Récepissé 19/06/2017
  Gestion des E.P de la ZAC de Bon Secours - Infiltration des E.P collectées sur les espaces publics à METZ Accord 19/06/2017
  Sécurisation du parcours de Kayak, quartier des Iles, bassin de la Pucelle à Metz Accord 27/07/2017
  Sécurisation du parcours de Kayak, quartier des Iles, bassin de la Pucelle à Metz Récepissé 27/07/2017
  AP N°28 du 6/10/2017 portant complément à l'arrêté préfectoral du 20 décembre 2011 portant renouvellement d'autorisation au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement du système d'assainissement de l'agglomération de Metz Autorisation 06/11/2017
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Récepissé 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Travaux sur cours d'eau à METZ Accord 01/07/2019
  Travaux sur cours d'eau à METZ Accord 01/07/2019
  Travaux sur cours d'eau à METZ Récepissé 01/07/2019
  Création d'un module de vague à surf sur le parcours d'eau vive Récepissé 03/10/2019
  Création d'un module de vague à surf sur le parcours d'eau vive Accord 03/10/2019
  Projet de construction d'un poste source 63/17.5KV Récepissé 15/05/2020
  Projet de construction d'un poste source 63/17.5KV Accord 15/05/2020
  Projet de construction d'un poste source 63/17.5KV Accord 15/05/2020
  Renforcement des berges du ruisseau de l'écrevisse Accord 15/05/2020
  Renforcement des berges du ruisseau de l'écrevisse Accord 15/05/2020
  Renforcement des berges du ruisseau de l'écrevisse Récepissé 15/05/2020
  Amenagement parking de rabattement Récepissé 11/06/2020
  Amenagement parking de rabattement Accord 11/06/2020
  Amenagement parking de rabattement Accord 11/06/2020
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Récepissé 23/02/2022
<<   <   60  61  62  63  64   >   >>