Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Marange-Silvange
  Franchissement de la Barche dans le cadre du renouvellement d'un poste de coupure à MARANGE-SILVANGE Accord 03/05/2016
  Franchissement de la Barche dans le cadre du renouvellement d'un poste de coupure à MARANGE-SILVANGE Récepissé 03/05/2016
  Franchissement de la Barche dans le cadre du renouvellement d'un poste de coupure à MARANGE-SILVANGE Accord 03/05/2016
  Arrêté Préfectoral n°41 du 15.09.2016 portant autorisation des travaux d'extension et de modernisation de la station d'épuration des eaux usées du SIA de la Barche, située sur le ban communal d'AY-SUR-MOSELLE, et le réseau de collecte transportant et traitant les eaux usées des communes de BRONVAUX, HAGONDANGE, MARANGE-SILVANGE, PIERREVILLERS et TALANGE Autorisation 27/09/2016
  Travaux de retenue des terres le long de la Barche à MARANGE-SILVANGE Accord 03/03/2025
  Travaux de retenue des terres le long de la Barche à MARANGE-SILVANGE Récepissé 03/03/2025
  Marange-Zondrange
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation en eau du bétail récépissé Récepissé 02/09/2013
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation en eau du bétail notif au maire Accord 02/09/2013
  Réalisation d'un système d'assainissement des E.U. (lagunage et filtre planté de roseaux) de Marange-Hallering Accord 24/08/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des E.U. (lagunage et filtre planté de roseaux) de Marange-Hallering Accord 24/08/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des E.U. (lagunage et filtre planté de roseaux) de Marange-Hallering Accord 24/08/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des E.U. (lagunage et filtre planté de roseaux) de Marange-Hallering Récepissé 24/08/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Récepissé 11/09/2017
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Accord 14/08/2018
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Accord 14/08/2018
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Récepissé 14/08/2018
  Marieulles
  Travaux de drainage agricole Accord 20/04/2016
  Travaux de drainage agricole Accord 20/04/2016
  Travaux de drainage agricole Récepissé 20/04/2016
  Marimont-lès-Bènestroff
  portant déclaration d'intérêt général au programme pluriannuel de gestion des cours d'eau du bassin versant de la Sarre sur le territoire de la communauté de communes du Saulnois Déclaration d'Intérêt Général 08/07/2025
  Marly
  Aménagement d'une passerelle piétonne sur la rivière la Seille sur la commune de MARLY Accord 27/09/2012
  Aménagement d'une passerelle piétonne sur la rivière la Seille sur la commune de MARLY Récepissé 27/09/2012
  Construction de 20 villas sénior sur la commune de MARLY Récepissé 21/03/2013
  Construction de 20 villas sénior sur la commune de MARLY Accord 21/03/2013
  Construction de 20 villas sénior sur la commune de MARLY Accord 21/03/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement du Golf de la Grange aux Ormes à MARLY Accord 19/02/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement du Golf de la Grange aux Ormes à MARLY Accord 19/02/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement du Golf de la Grange aux Ormes à MARLY Accord 19/02/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement du Golf de la Grange aux Ormes à MARLY Récepissé 19/02/2013
  agrément vidangeur DEGORGEMENT 3D Service Autorisation 05/09/2013
  Régularisation de 7 piézomètres sur l'emprise de l'ancienne base aérienne 128, sur les communes de Moulins-lès-Metz et Marly Accord 05/09/2017
  Régularisation de 7 piézomètres sur l'emprise de l'ancienne base aérienne 128, sur les communes de Moulins-lès-Metz et Marly Accord 05/09/2017
  Régularisation de 7 piézomètres sur l'emprise de l'ancienne base aérienne 128, sur les communes de Moulins-lès-Metz et Marly Accord 05/09/2017
  Régularisation de 7 piézomètres sur l'emprise de l'ancienne base aérienne 128, sur les communes de Moulins-lès-Metz et Marly Récepissé 05/09/2017
  Creation lotissement les Hameaux de la Roseraie Accord 16/08/2018
  Creation lotissement les Hameaux de la Roseraie Accord 16/08/2018
  Creation lotissement les Hameaux de la Roseraie Récepissé 16/08/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Récepissé 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Portant autorisation au titre du code de l'environnement du projet de création de ZAC Pointe Sud du plateau de Frescaty Autorisation 18/10/2019
  Création d'un lotissement d'habitation de 217 logements à MARLY Accord 10/03/2020
  Création d'un lotissement d'habitation de 217 logements à MARLY Accord 10/03/2020
  Création d'un lotissement d'habitation de 217 logements à MARLY Récepissé 10/03/2020
  Construction logements rue Saint Ladre à MARLY Accord 09/01/2023
  Construction logements rue Saint Ladre à MARLY Accord 09/01/2023
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