Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Metz
  construction unite operationnelle SDIS EU Accord 03/06/2024
  Pole Gymnastique Accord 30/05/2024
  Pole Gymnastique Accord 30/05/2024
  Opération de renouvellement des vis en entrée de station et du poste de relevage Autorisation 20/06/2024
  Opération de renouvellement des vis en entrée de station et du poste de relevage Autorisation 20/06/2024
  forage pour le pole proprete urbaine de Metz Accord 23/07/2024
  forage pour le pole proprete urbaine de Metz Accord 23/07/2024
  Aménagement passerelle piétonne et cycles à hauteur de la digue de Wadrineau Accord 04/09/2024
  Aménagement passerelle piétonne et cycles à hauteur de la digue de Wadrineau Récepissé 04/09/2024
  Création de deux immeubles rue Durmeyer - route de Lorry Accord 30/10/2024
  Création de deux immeubles rue Durmeyer - route de Lorry Récepissé 30/10/2024
  Création d'un immeuble - PAC EU Accord 21/11/2024
  Création d'un immeuble - PAC EU Accord 21/11/2024
  Portant DIG des travaux de renaturation du ruisseau de Saulny-Woippy et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 03/12/2024
  Travaux de mise en oeuvre de la ligne METTIS C Accord 03/12/2024
  Travaux de mise en oeuvre de la ligne METTIS C Récepissé 03/12/2024
  Zac Amphithéâtre LOT 2 PAC EU Avis de recevabilité Accord 19/12/2024
  ZAC Amphithéâtre opération immo LES MELIADES -Avis de recevabilité Accord 19/12/2024
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 22/01/2025
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents Récepissé 22/01/2025
  Metzeresche
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol Autorisation 09/10/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Récepissé 01/08/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Accord 01/08/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Accord 01/08/2012
  Révision du récépissé de déclaration de la STEP de METZERESCHE ET LUTTANGE Accord 14/10/2013
  Révision du récépissé de déclaration de la STEP de METZERESCHE ET LUTTANGE Récepissé 14/10/2013
  Travaux sur cours d'eau à METZERESCHE Accord 01/10/2014
  Travaux sur cours d'eau à METZERESCHE Récepissé 01/10/2014
  Epandage des boues de la Station d'épuration de METZERESCHE Accord 29/03/2016
  Epandage des boues de la Station d'épuration de METZERESCHE Récepissé 29/03/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  A.P N39 du 27.10.2016 autorisant l'andage des boues issues de la station d'uration de RICHEMONT sur des sols ola teneur en nickel est supieure 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de BOUSSE, LUTTANGE et METZERESCHE Autorisation 09/11/2016
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Accord 07/02/2019
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Accord 07/02/2019
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Récepissé 07/02/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Récepissé 19/07/2019
  Autorisant l'épandage des boues issues de la station d'épuration de GUENANGE sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de ARGANCY, BETTELAINVILLE, CHARLY-ORADOUR, DISTROFF, KUNTZIG, LUTTANGE, METZERESCHE, STUCKANGE, THIONVILLE et VIGY Autorisation 31/01/2020
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire de l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) Nord Mosellan Déclaration d'Intérêt Général 02/05/2023
  Metzervisse
  Epandage des boues issues de la nouvelle station d'épuration de DISTROFF Accord 29/07/2014
  Epandage des boues issues de la nouvelle station d'épuration de DISTROFF sur les communes de METZERVISSE,DISTROFF, STUCKANGE et VOLSTROFF Accord 25/06/2014
  Epandage des boues issues de la nouvelle station d'épuration de DISTROFF sur les communes de METZERVISSE,DISTROFF, STUCKANGE et VOLSTROFF Récepissé 25/06/2014
  Rejet des eaux pluviales du lotissement communal "Le Verger 3" à Metzervisse Accord 21/05/2019
  Rejet des eaux pluviales du lotissement communal "Le Verger 3" à Metzervisse Récepissé 21/05/2019
  Pose de piézomètres - projet photovoltaïque Accord 17/01/2022
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