Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Marly
  Construction logements rue Saint Ladre à MARLY Récepissé 09/01/2023
  Lotissement le Clos des Vignes à MARLY Récepissé 09/01/2023
  Travaux Allée des Saules Récepissé 09/11/2023
  Travaux Allée des Saules Accord 09/11/2023
  Travaux Allée des Saules Accord 09/11/2023
  Travaux de mise en oeuvre de la ligne METTIS C Accord 03/12/2024
  Travaux de mise en oeuvre de la ligne METTIS C Récepissé 03/12/2024
  Marsal
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Création de 4 piéromètres sur les communes de Hauraucourt sur seille - Marsal - et Moyenvic Accord 23/08/2023
  Création de 4 piéromètres sur les communes de Hauraucourt sur seille - Marsal - et Moyenvic Récepissé 23/08/2023
  Marsilly
  Création lotissement Delt Aménagement à MARSILLY Accord 30/04/2014
  Création lotissement Delt Aménagement à MARSILLY Accord 30/04/2014
  Création lotissement Delt Aménagement à MARSILLY Récepissé 30/04/2014
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents sur le territoire de la communauté de communes du Haut Chemin Pays de Pange Déclaration d'Intérêt Général 07/07/2025
  Marthille
  Arrêté n° 2017-DDT/SABE/EAU/N°6 modifiant les arrêtés n° 2009-DDAF/3-264 du 17/11/2009 et n° 2011-DDT/EAU/POL-26 du 30/05/2011 et portant sur les caractéristiques des ouvrages hydrauliques aménagés et les mesures compensatoires mises en place sur lunité hydrographique de la Nied Française dans le cadre de lextension de la Ligne à Grande Vitesse Est-Européenne Autorisation 09/05/2017
  Maxe (La)
  Réalisation d'un doublet de forage au droit des bureaux AMT Est à LA MAXE Récepissé 13/06/2013
  Réalisation d'un doublet de forage au droit des bureaux AMT Est à LA MAXE Accord 13/06/2013
  Réalisation d'un doublet de forage au droit des bureaux AMT Est à LA MAXE Accord 13/06/2013
  forage et essai de pompage Récepissé 14/08/2018
  forage et essai de pompage Accord 14/08/2018
  forage et essai de pompage Accord 14/08/2018
  Raccordement lotissement Stade II EU Accord 03/06/2024
  Raccordement lotissement Stade II EU Récepissé 03/06/2024
  Création du lotissement Stade II Accord 29/05/2024
  Réalisation de 2 piézomètres Accord 09/09/2025
  Réalisation de 2 piézomètres Récepissé 09/09/2025
  Mécleuves
  Aménagement du lotissement le Clos Saint-Blaise à MECLEUVES Accord 04/11/2014
  Aménagement du lotissement le Clos Saint-Blaise à MECLEUVES Accord 04/11/2014
  Aménagement du lotissement le Clos Saint-Blaise à MECLEUVES Récepissé 04/11/2014
  Lotissement Rue ST-BLAISE à MECLEUVES Accord 26/11/2014
  Lotissement Rue ST-BLAISE à MECLEUVES Récepissé 26/11/2014
  Travaux de protection d'une canalisation d'assainissement eaux usées le long du ruisseau "Le Champ le Boeuf" à Mécleuves Accord 24/07/2017
  Travaux de protection d'une canalisation d'assainissement eaux usées le long du ruisseau "Le Champ le Boeuf" à Mécleuves Accord 24/07/2017
  Travaux de protection d'une canalisation d'assainissement eaux usées le long du ruisseau "Le Champ le Boeuf" à Mécleuves Récepissé 24/07/2017
  AP N°81 du 6/10/2017 portant avenant n°2 à l'arrêté n°2012-DDT/EAU/POL-10 du 15 mars 2012 pour régularisation au titre du code de l'environnement, des rejets des eaux pluviales de l'emprise foncière des communes de CHESNY, JURY, MECLEUVES et PELTRE Autorisation 18/10/2017
  Aménagement du ruisseau de Lanceumont et la création d'une zone de rétention contre les crues Hameau de Lanceumont Récepissé 22/01/2021
  Aménagement du ruisseau de Lanceumont et la création d'une zone de rétention contre les crues Hameau de Lanceumont Accord 22/01/2021
  Aménagement du ruisseau de Lanceumont et la création d'une zone de rétention contre les crues Hameau de Lanceumont Accord 22/01/2021
  Création du point A2 sur le système assainissement Accord 20/10/2023
  Création du point A2 sur le système assainissement Autorisation 20/10/2023
  Mégange
  Travaux de franchissement du Lintringerbach par une canalisation alimentation en eau d une fontaine Accord 02/07/2024
  Travaux de franchissement du Lintringerbach par une canalisation alimentation en eau d une fontaine Récepissé 02/07/2024
  Menskirch
  Travaux de drainage agricole Accord 05/03/2015
  Travaux de drainage agricole Accord 05/03/2015
  Travaux de drainage agricole Récepissé 05/03/2015
  Mise aux normes du système d'assainissement Accord 21/04/2016
  Mise aux normes du système d'assainissement Accord 21/04/2016
  Mise aux normes du système d'assainissement Accord 21/04/2016
  Mise aux normes du système d'assainissement Récepissé 21/04/2016
  Merschweiller
  Epandage des boues de la STEP de APACH sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol Accord 03/03/2015
<<   <   64  65  66  67  68   >   >>