Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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  Metz
  Agrément du président et du trésorier de l'Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique LA GAULE DE MAGNY Autorisation 10/04/2013
  Capture et remise à l'eau du poisson en préalable aux travaux de remise en service de l'écluse Freycinet associée à l'écluse à grand gabarit de Metz Autorisation 11/04/2013
  Mise en place d'un cheminement piéton à Metz Accord 14/08/2014
  Mise en place d'un cheminement piéton à Metz Récepissé 14/08/2014
  Aménagement médiathèque Agora à METZ-Patrotte Accord 30/09/2014
  Aménagement médiathèque Agora à METZ-Patrotte Récepissé 30/09/2014
  Arrêté n°24 du 8/7/2014 portant agrément à la Sté Eco Assainissement pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement non collectif à METZ Autorisation 04/11/2014
  Mis en place d'une passerelle sur la Seille à METZ Accord 04/11/2014
  Mis en place d'une passerelle sur la Seille à METZ Récepissé 04/11/2014
  Aménagement d'une liaison piétonne entre les rues Charlotte Jousse et de Vallières à METZ Accord 28/07/2016
  Aménagement d'une liaison piétonne entre les rues Charlotte Jousse et de Vallières à METZ Récepissé 28/07/2016
  A.P N°2016-DDT/SABE/EAU-n°32 du 21/07/2016 autorisant l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de l'Agglomération messine Autorisation 09/08/2016
  Gestion des E.P de la ZAC de Bon Secours - Infiltration des E.P collectées sur les espaces publics à METZ Récepissé 19/06/2017
  Gestion des E.P de la ZAC de Bon Secours - Infiltration des E.P collectées sur les espaces publics à METZ Accord 19/06/2017
  Sécurisation du parcours de Kayak, quartier des Iles, bassin de la Pucelle à Metz Accord 27/07/2017
  Sécurisation du parcours de Kayak, quartier des Iles, bassin de la Pucelle à Metz Récepissé 27/07/2017
  AP N°28 du 6/10/2017 portant complément à l'arrêté préfectoral du 20 décembre 2011 portant renouvellement d'autorisation au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement du système d'assainissement de l'agglomération de Metz Autorisation 06/11/2017
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Récepissé 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Travaux sur cours d'eau à METZ Accord 01/07/2019
  Travaux sur cours d'eau à METZ Accord 01/07/2019
  Travaux sur cours d'eau à METZ Récepissé 01/07/2019
  Création d'un module de vague à surf sur le parcours d'eau vive Récepissé 03/10/2019
  Création d'un module de vague à surf sur le parcours d'eau vive Accord 03/10/2019
  Projet de construction d'un poste source 63/17.5KV Récepissé 15/05/2020
  Projet de construction d'un poste source 63/17.5KV Accord 15/05/2020
  Projet de construction d'un poste source 63/17.5KV Accord 15/05/2020
  Renforcement des berges du ruisseau de l'écrevisse Accord 15/05/2020
  Renforcement des berges du ruisseau de l'écrevisse Accord 15/05/2020
  Renforcement des berges du ruisseau de l'écrevisse Récepissé 15/05/2020
  Amenagement parking de rabattement Récepissé 11/06/2020
  Amenagement parking de rabattement Accord 11/06/2020
  Amenagement parking de rabattement Accord 11/06/2020
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Récepissé 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Projet d'expérimentation d'une navette fluviale sur la Moselle Accord 23/02/2022
  Construction de 4 immeubles avenue de Thionville Accord 27/04/2022
  Construction de 4 immeubles avenue de Thionville Accord 27/04/2022
  Construction de 4 immeubles avenue de Thionville Récepissé 27/04/2022
  Création d'un muret dans le lit mineur du ruisseau Saint-Pierre Accord 12/09/2022
  Création d'un muret dans le lit mineur du ruisseau Saint-Pierre Accord 12/09/2022
  Création d'un muret dans le lit mineur du ruisseau Saint-Pierre Récepissé 12/09/2022
  Aménagement d'une sortie sur le parcours de Kayak Accord 27/02/2023
  Aménagement d'une sortie sur le parcours de Kayak Accord 27/02/2023
  Aménagement d'une sortie sur le parcours de Kayak Récepissé 27/02/2023
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