Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Metz
  Aménagement passerelle piétonne et cycles à hauteur de la digue de Wadrineau Accord 04/09/2024
  Aménagement passerelle piétonne et cycles à hauteur de la digue de Wadrineau Récepissé 04/09/2024
  Création de deux immeubles rue Durmeyer - route de Lorry Accord 30/10/2024
  Création de deux immeubles rue Durmeyer - route de Lorry Récepissé 30/10/2024
  Création d'un immeuble - PAC EU Accord 21/11/2024
  Création d'un immeuble - PAC EU Accord 21/11/2024
  Portant DIG des travaux de renaturation du ruisseau de Saulny-Woippy et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 03/12/2024
  Travaux de mise en oeuvre de la ligne METTIS C Accord 03/12/2024
  Travaux de mise en oeuvre de la ligne METTIS C Récepissé 03/12/2024
  Zac Amphithéâtre LOT 2 PAC EU Avis de recevabilité Accord 19/12/2024
  ZAC Amphithéâtre opération immo LES MELIADES -Avis de recevabilité Accord 19/12/2024
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 22/01/2025
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents Récepissé 22/01/2025
  Construction de 125 logements Accord 19/05/2025
  Construction de 125 logements Récepissé 19/05/2025
  Création d'un centre d'hébergement de 125 logements Accord 04/06/2025
  Création d'un centre d'hébergement de 125 logements Accord 04/06/2025
  Ouvrage d'infiltration Accord 23/06/2025
  Ouvrage d'infiltration Récepissé 23/06/2025
  Résidence étudiante de 270 logements - PAC-EU Accord 26/06/2025
  Résidence étudiante de 270 logements - PAC-EU Accord 26/06/2025
  Renaturation RU Vallières et de ses affluents Accord 03/07/2025
  Renaturation RU Vallières et de ses affluents Accord 03/07/2025
  Logements étudiants "All Suites Study Metz Technopole - PAC EU Accord 02/09/2025
  Logements étudiants "All Suites Study Metz Technopole - PAC EU Accord 02/09/2025
  Opération immobilière "Jardin des Arts" - PAC-EU Accord 02/09/2025
  Opération immobilière "Jardin des Arts" - PAC-EU Accord 02/09/2025
  Metzeresche
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol Autorisation 09/10/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Récepissé 01/08/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Accord 01/08/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Accord 01/08/2012
  Révision du récépissé de déclaration de la STEP de METZERESCHE ET LUTTANGE Accord 14/10/2013
  Révision du récépissé de déclaration de la STEP de METZERESCHE ET LUTTANGE Récepissé 14/10/2013
  Travaux sur cours d'eau à METZERESCHE Accord 01/10/2014
  Travaux sur cours d'eau à METZERESCHE Récepissé 01/10/2014
  Epandage des boues de la Station d'épuration de METZERESCHE Accord 29/03/2016
  Epandage des boues de la Station d'épuration de METZERESCHE Récepissé 29/03/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  A.P N39 du 27.10.2016 autorisant l'andage des boues issues de la station d'uration de RICHEMONT sur des sols ola teneur en nickel est supieure 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de BOUSSE, LUTTANGE et METZERESCHE Autorisation 09/11/2016
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Accord 07/02/2019
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Accord 07/02/2019
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Récepissé 07/02/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Récepissé 19/07/2019
  Autorisant l'épandage des boues issues de la station d'épuration de GUENANGE sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de ARGANCY, BETTELAINVILLE, CHARLY-ORADOUR, DISTROFF, KUNTZIG, LUTTANGE, METZERESCHE, STUCKANGE, THIONVILLE et VIGY Autorisation 31/01/2020
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