Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Maizières-lès-Vic
  Epandage des boues de la station d'épuration Récepissé 24/06/2025
  Travaux de remplacement de l'ouvrage d'art SA34 sous la RD156b Accord 30/07/2025
  Travaux de remplacement de l'ouvrage d'art SA34 sous la RD156b Récepissé 30/07/2025
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Malaucourt-sur-Seille
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Travaux de désenvasement du ruisseau de la Grande Faulx Accord 09/10/2024
  Travaux de désenvasement du ruisseau de la Grande Faulx Récepissé 09/10/2024
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Malling
  programme de restauration du ruisseau d'Oudrenne Autorisation 11/02/2014
  Projet de forage pour alimenter un dispositif d'irrigation de terres agricoles sur la commune de MALLING Accord 21/04/2016
  Projet de forage pour alimenter un dispositif d'irrigation de terres agricoles sur la commune de MALLING Récepissé 21/04/2016
  Raccordement eaux usées lotissement Boucle de la Prairie Accord 03/06/2024
  Raccordement eaux usées lotissement Boucle de la Prairie Accord 03/06/2024
  gestion EP lotissement Boucle de la Prairie Accord 03/06/2024
  gestion EP lotissement Boucle de la Prairie Récepissé 03/06/2024
  Malroy
  Création d'une rampe de mise à l'eau en rive gauche de la Moselle Autorisation 21/05/2021
  Création d'une rampe de mise à l'eau en rive gauche de la Moselle Récepissé 21/05/2021
  Création d'une rampe de mise à l'eau en rive gauche de la Moselle Autorisation 21/05/2021
  Manderen
  Assainissement de la commune de MANDEREN Accord 30/10/2013
  Assainissement de la commune de MANDEREN Récepissé 30/10/2013
  Epandage des boues de la STEP de APACH sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol Accord 03/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol Autorisation 03/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Accord 10/03/2015
  Epandage des boues de la STEP de APACH Récepissé 10/03/2015
  Travaux d'inspection et de réparation d'une canalisation de transport de gaz Accord 13/02/2023
  Travaux d'inspection et de réparation d'une canalisation de transport de gaz Accord 13/02/2023
  Travaux d'inspection et de réparation d'une canalisation de transport de gaz Accord 13/02/2023
  Travaux d'inspection et de réparation d'une canalisation de transport de gaz Récepissé 13/02/2023
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire de l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) Nord Mosellan Déclaration d'Intérêt Général 02/05/2023
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Manhoué
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Manom
  Remblai dans le PPRI de la Moselle pour la construction d'immeubles sur la commune de THIONVILLE Autorisation 26/02/2013
  Remblai dans le PPRI de la Moselle pour la construction d'immeubles sur la commune de THIONVILLE Autorisation 26/02/2013
  Aménagement de la ZAC de l'Emaillerie sur la commune de MANOM Accord 19/11/2012
  Aménagement de la ZAC de l'Emaillerie sur la commune de MANOM Accord 19/11/2012
  Aménagement de la ZAC de l'Emaillerie sur la commune de MANOM Récepissé 19/11/2012
  Aménagement de la ZAC de l'Emaillerie sur la commune de MANOM Accord 19/11/2012
  Rejet d'eaux pluviales et remblai du lotissement "les Barrières" sur la commune de MANOM Récepissé 24/10/2012
  Rejet d'eaux pluviales et remblai du lotissement "les Barrières" sur la commune de MANOM Accord 24/10/2012
  Rejet d'eaux pluviales et remblai du lotissement "les Barrières" sur la commune de MANOM Accord 24/10/2012
  Création de 2 lotissements et de résidences dans le secteur "maison rouge" à MANOM Accord 07/04/2016
  Création de 2 lotissements et de résidences dans le secteur "maison rouge" à MANOM Récepissé 07/04/2016
  Création de 2 lotissements et de résidences dans le secteur "maison rouge" à MANOM Accord 07/04/2016
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