Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Manom
  Réalisation d'un puits pour arrosage d'un terrain de football Accord 23/09/2019
  Réalisation d'un puits pour arrosage d'un terrain de footbal Accord 23/09/2019
  Réalisation d'un puits pour arrosage d'un terrain de footbal Récepissé 23/09/2019
  Nettoyage d'un affluent du ruisseau de la Grange Accord 01/02/2022
  Nettoyage d'un affluent du ruisseau de la Grange Récepissé 01/02/2022
  Nettoyage d'un affluent du ruisseau de la Grange Accord 01/02/2022
  Réaménagement ZAC de l'Emaillerie Accord 05/11/2025
  Réaménagement ZAC de l'Emaillerie Récepissé 05/11/2025
  Many
  Construction d'une station d'épuration sur la commune de MANY Accord 28/10/2013
  Construction d'une station d'épuration sur la commune de MANY récépissé Récepissé 28/10/2013
  Travaux de drainage agricole sur la commune de MANY Accord 08/07/2025
  Travaux de drainage agricole sur la commune de MANY Récepissé 08/07/2025
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Marange-Silvange
  Arrêté Préfectoral n°23 du 12 Mai 2015 - aménagement de la VR 52 entre MARANGE SILVANGE et ROMBAS sur le territoire des communes de MARANGE-SILVANGE - PIERREVILLERS - ROMBAS Autorisation 01/06/2015
  Franchissement de la Barche dans le cadre du renouvellement d'un poste de coupure à MARANGE-SILVANGE Accord 03/05/2016
  Franchissement de la Barche dans le cadre du renouvellement d'un poste de coupure à MARANGE-SILVANGE Récepissé 03/05/2016
  Franchissement de la Barche dans le cadre du renouvellement d'un poste de coupure à MARANGE-SILVANGE Accord 03/05/2016
  Arrêté Préfectoral n°41 du 15.09.2016 portant autorisation des travaux d'extension et de modernisation de la station d'épuration des eaux usées du SIA de la Barche, située sur le ban communal d'AY-SUR-MOSELLE, et le réseau de collecte transportant et traitant les eaux usées des communes de BRONVAUX, HAGONDANGE, MARANGE-SILVANGE, PIERREVILLERS et TALANGE Autorisation 27/09/2016
  Travaux de retenue des terres le long de la Barche à MARANGE-SILVANGE Accord 03/03/2025
  Travaux de retenue des terres le long de la Barche à MARANGE-SILVANGE Récepissé 03/03/2025
  Marange-Zondrange
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation en eau du bétail récépissé Récepissé 02/09/2013
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation en eau du bétail notif au maire Accord 02/09/2013
  Réalisation d'un système d'assainissement des E.U. (lagunage et filtre planté de roseaux) de Marange-Hallering Accord 24/08/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des E.U. (lagunage et filtre planté de roseaux) de Marange-Hallering Accord 24/08/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des E.U. (lagunage et filtre planté de roseaux) de Marange-Hallering Accord 24/08/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des E.U. (lagunage et filtre planté de roseaux) de Marange-Hallering Récepissé 24/08/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Accord 11/09/2017
  Réalisation d'un système d'assainissement des eaux usées (lagunage et filtre planté de roseaux) de MARANGE et HALLERING Récepissé 11/09/2017
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Accord 14/08/2018
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Accord 14/08/2018
  Travaux de franchissement du Perdsbach par des canalisations d assainissement Récepissé 14/08/2018
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Marieulles
  Travaux de drainage agricole Accord 20/04/2016
  Travaux de drainage agricole Accord 20/04/2016
  Travaux de drainage agricole Récepissé 20/04/2016
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Marimont-lès-Bènestroff
  portant déclaration d'intérêt général au programme pluriannuel de gestion des cours d'eau du bassin versant de la Sarre sur le territoire de la communauté de communes du Saulnois Déclaration d'Intérêt Général 08/07/2025
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Marly
  Aménagement d'une passerelle piétonne sur la rivière la Seille sur la commune de MARLY Accord 27/09/2012
  Aménagement d'une passerelle piétonne sur la rivière la Seille sur la commune de MARLY Récepissé 27/09/2012
  Construction de 20 villas sénior sur la commune de MARLY Récepissé 21/03/2013
  Construction de 20 villas sénior sur la commune de MARLY Accord 21/03/2013
  Construction de 20 villas sénior sur la commune de MARLY Accord 21/03/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement du Golf de la Grange aux Ormes à MARLY Accord 19/02/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement du Golf de la Grange aux Ormes à MARLY Accord 19/02/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement du Golf de la Grange aux Ormes à MARLY Accord 19/02/2013
  Rejet d'eaux pluviales du lotissement du Golf de la Grange aux Ormes à MARLY Récepissé 19/02/2013
  agrément vidangeur DEGORGEMENT 3D Service Autorisation 05/09/2013
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