Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Marly
  Régularisation de 7 piézomètres sur l'emprise de l'ancienne base aérienne 128, sur les communes de Moulins-lès-Metz et Marly Accord 05/09/2017
  Régularisation de 7 piézomètres sur l'emprise de l'ancienne base aérienne 128, sur les communes de Moulins-lès-Metz et Marly Accord 05/09/2017
  Régularisation de 7 piézomètres sur l'emprise de l'ancienne base aérienne 128, sur les communes de Moulins-lès-Metz et Marly Accord 05/09/2017
  Régularisation de 7 piézomètres sur l'emprise de l'ancienne base aérienne 128, sur les communes de Moulins-lès-Metz et Marly Récepissé 05/09/2017
  Creation lotissement les Hameaux de la Roseraie Accord 16/08/2018
  Creation lotissement les Hameaux de la Roseraie Accord 16/08/2018
  Creation lotissement les Hameaux de la Roseraie Récepissé 16/08/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Récepissé 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Projet amenagement d'une voie verte Autorisation 17/10/2018
  Portant autorisation au titre du code de l'environnement du projet de création de ZAC Pointe Sud du plateau de Frescaty Autorisation 18/10/2019
  Création d'un lotissement d'habitation de 217 logements à MARLY Accord 10/03/2020
  Création d'un lotissement d'habitation de 217 logements à MARLY Accord 10/03/2020
  Création d'un lotissement d'habitation de 217 logements à MARLY Récepissé 10/03/2020
  Construction logements rue Saint Ladre à MARLY Accord 09/01/2023
  Construction logements rue Saint Ladre à MARLY Accord 09/01/2023
  Construction logements rue Saint Ladre à MARLY Récepissé 09/01/2023
  Lotissement le Clos des Vignes à MARLY Récepissé 09/01/2023
  Travaux Allée des Saules Récepissé 09/11/2023
  Travaux Allée des Saules Accord 09/11/2023
  Travaux Allée des Saules Accord 09/11/2023
  Travaux de mise en oeuvre de la ligne METTIS C Accord 03/12/2024
  Travaux de mise en oeuvre de la ligne METTIS C Récepissé 03/12/2024
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Marsal
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Création de 4 piéromètres sur les communes de Hauraucourt sur seille - Marsal - et Moyenvic Accord 23/08/2023
  Création de 4 piéromètres sur les communes de Hauraucourt sur seille - Marsal - et Moyenvic Récepissé 23/08/2023
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Marsilly
  Création lotissement Delt Aménagement à MARSILLY Accord 30/04/2014
  Création lotissement Delt Aménagement à MARSILLY Accord 30/04/2014
  Création lotissement Delt Aménagement à MARSILLY Récepissé 30/04/2014
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents sur le territoire de la communauté de communes du Haut Chemin Pays de Pange Déclaration d'Intérêt Général 07/07/2025
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Marthille
  Arrêté n° 2017-DDT/SABE/EAU/N°6 modifiant les arrêtés n° 2009-DDAF/3-264 du 17/11/2009 et n° 2011-DDT/EAU/POL-26 du 30/05/2011 et portant sur les caractéristiques des ouvrages hydrauliques aménagés et les mesures compensatoires mises en place sur lunité hydrographique de la Nied Française dans le cadre de lextension de la Ligne à Grande Vitesse Est-Européenne Autorisation 09/05/2017
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Maxe (La)
  Réalisation d'un doublet de forage au droit des bureaux AMT Est à LA MAXE Récepissé 13/06/2013
  Réalisation d'un doublet de forage au droit des bureaux AMT Est à LA MAXE Accord 13/06/2013
  Réalisation d'un doublet de forage au droit des bureaux AMT Est à LA MAXE Accord 13/06/2013
  forage et essai de pompage Récepissé 14/08/2018
  forage et essai de pompage Accord 14/08/2018
  forage et essai de pompage Accord 14/08/2018
  Raccordement lotissement Stade II EU Accord 03/06/2024
  Raccordement lotissement Stade II EU Récepissé 03/06/2024
  Création du lotissement Stade II Accord 29/05/2024
  Réalisation de 2 piézomètres Accord 09/09/2025
  Réalisation de 2 piézomètres Récepissé 09/09/2025
  Nettoyage des buses du ruisseau de Woippy Accord 18/03/2026
  Nettoyage des buses du ruisseau de Woippy Récepissé 18/03/2026
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