Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Peltre
  Franchissement du ruisseau de Jury par busage sur la commune de Peltre dans le cadre de l'aménagement de la piste cyclable reliant Peltre à Mécleuves Accord 18/08/2015
  Franchissement du ruisseau de Jury par busage de la commune de PELTRE reliant MECLEUVES Accord 10/08/2015
  Franchissement du ruisseau de Jury par busage de la commune de PELTRE reliant MECLEUVES Récepissé 10/08/2015
  Franchissement du ruisseau de Jury par busage sur la commune de Peltre dans le cadre de l'aménagement de la piste cyclable reliant Peltre à Mécleuves Récepissé 18/08/2015
  Franchissement du ruisseau de Jury par busage sur la commune de Peltre dans le cadre de l'aménagement de la piste cyclable reliant Peltre à Mécleuves Accord 18/08/2015
  Franchissement du ruisseau de Jury par busage de la commune de PELTRE reliant MECLEUVES Accord 10/08/2015
  AP N°81 du 6/10/2017 portant avenant n°2 à l'arrêté n°2012-DDT/EAU/POL-10 du 15 mars 2012 pour régularisation au titre du code de l'environnement, des rejets des eaux pluviales de l'emprise foncière des communes de CHESNY, JURY, MECLEUVES et PELTRE Autorisation 18/10/2017
  Travaux de remplacement de l'ouvrage MP61 sous la RD155C Accord 16/06/2022
  Travaux de remplacement de l'ouvrage MP61 sous la RD155C Accord 16/06/2022
  Travaux de remplacement de l'ouvrage MP61 sous la RD155C Récepissé 16/06/2022
  Petit-Réderching
  Epandage des boues de la station d'épuration de HOTTVILLER sur les communes de BETTVILLER, EPPING, HOTTVILLER, NOUSSEVILLER LES BITCHE, ORMERSVILLER, PETIT REDERCHING, RIMLING et VOLMUNSTER Accord 23/04/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de HOTTVILLER sur les communes de BETTVILLER, EPPING, HOTTVILLER, NOUSSEVILLER LES BITCHE, ORMERSVILLER, PETIT REDERCHING, RIMLING et VOLMUNSTER Accord 23/04/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de HOTTVILLER sur les communes de BETTVILLER, EPPING, HOTTVILLER, NOUSSEVILLER LES BITCHE, ORMERSVILLER, PETIT REDERCHING, RIMLING et VOLMUNSTER Récepissé 23/04/2013
  Travaux de remplacement ouvrge effondre par la mise en place d'une buse Récepissé 13/08/2018
  Travaux de remplacement ouvrge effondre par la mise en place d'une buse Accord 13/08/2018
  Gestion des eaux pluviales du lotissement "à l'Orée des Champs" à Petit-Réderching Accord 22/11/2018
  Gestion des eaux pluviales du lotissement "à l'Orée des Champs" à Petit-Réderching Récepissé 22/11/2018
  Petit-Tenquin
  Travaux de drainage agricole sur les communes de HILSPRICH, NELLING et PETIT-TENQUIN Accord 22/10/2015
  Travaux de drainage agricole sur les communes de HILSPRICH, NELLING et PETIT-TENQUIN Accord 22/10/2015
  Travaux de drainage agricole sur les communes de HILSPRICH, NELLING et PETIT-TENQUIN Accord 22/10/2015
  Travaux de drainage agricole sur les communes de HILSPRICH, NELLING et PETIT-TENQUIN Accord 22/10/2015
  Travaux de drainage agricole sur les communes de HILSPRICH, NELLING et PETIT-TENQUIN Récepissé 22/10/2015
  Petite-Rosselle
  Gestion des eaux pluviales des espaces extérieurs du site minier du Carreau Wendel Accord 03/05/2018
  Gestion des eaux pluviales des espaces extérieurs du site minier du Carreau Wendel Accord 03/05/2018
  Gestion des eaux pluviales des espaces extérieurs du site minier du Carreau Wendel Récepissé 03/05/2018
  Eaux pluviales Espaces exterieurs du site minier Carreau Wendel Accord 14/08/2018
  Eaux pluviales Espaces exterieurs du site minier Carreau Wendel Accord 14/08/2018
  Eaux pluviales Espaces exterieurs du site minier Carreau Wendel Récepissé 14/08/2018
  portant déclaration intérêt général (DIG) au programme de renaturation de la Rosselle Déclaration d'Intérêt Général 04/06/2024
  Modifiant arrêté 2024-DDT/SABE/EAU-N°44 du 21 mai 2024 portant déclaration intérêt général (DIG) au programme de renaturation de la Rosselle Déclaration d'Intérêt Général 18/06/2024
  projet de mise en place de piézomètres sur le secteur EST du Bassin Houiller de Lorraine Autorisation 30/07/2024
  Pettoncourt
  Mise aux normes du système d'assainissement des communes de MONCEL SUR SEILLE (54) et PETTONCOURT (57) Accord 12/06/2013
  Mise aux normes du système d'assainissement des communes de MONCEL SUR SEILLE (54) et PETTONCOURT (57) Accord 12/06/2013
  Projet de forage sur la commune de PETTONCOURT Accord 03/03/2016
  Projet de forage sur la commune de PETTONCOURT Accord 03/03/2016
  Projet de forage sur la commune de PETTONCOURT Récepissé 03/03/2016
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  travaux pont C54 Accord 28/05/2024
  travaux pont C54 Récepissé 28/05/2024
  travaux pont C54 Récepissé 28/05/2024
  Phalsbourg
  Epandage de boues de la STEP Phalsbourg Nord sur les communes de Danne & Quatre Vents, Mittelbronn, Phalsbourg et Vilsberg Accord 17/04/2015
  Epandage de boues de la STEP Phalsbourg Nord sur les communes de Danne & Quatre Vents, Mittelbronn, Phalsbourg et Vilsberg Récepissé 17/04/2015
  Epandage de boues de la STEP Phalsbourg Nord sur les communes de Danne & Quatre Vents, Mittelbronn, Phalsbourg et Vilsberg Accord 17/04/2015
  Epandage de boues de la STEP Phalsbourg Nord sur les communes de Danne & Quatre Vents, Mittelbronn, Phalsbourg et Vilsberg Récepissé 17/04/2015
  Epandages de boues de la station d'épuration de Phalsbourg SUD Accord 04/09/2015
  Epandages de boues de la station d'épuration de Phalsbourg SUD Accord 04/09/2015
  Epandages de boues de la station d'épuration de Phalsbourg SUD Récepissé 04/09/2015
  Travaux de protection de conduites de gaz sur les sites de Phalsbourg & Rimling Accord 13/09/2017
  Travaux de protection de conduites de gaz sur les sites de Phalsbourg & Rimling Accord 13/09/2017
  Travaux de protection de conduites de gaz sur les sites de Phalsbourg & Rimling Accord 13/09/2017
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