Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Metz
  Création d'un centre d'hébergement de 125 logements Accord 04/06/2025
  Création d'un centre d'hébergement de 125 logements Accord 04/06/2025
  Ouvrage d'infiltration Accord 23/06/2025
  Ouvrage d'infiltration Récepissé 23/06/2025
  Résidence étudiante de 270 logements - PAC-EU Accord 26/06/2025
  Résidence étudiante de 270 logements - PAC-EU Accord 26/06/2025
  Renaturation RU Vallières et de ses affluents Accord 03/07/2025
  Renaturation RU Vallières et de ses affluents Accord 03/07/2025
  Logements étudiants "All Suites Study Metz Technopole - PAC EU Accord 02/09/2025
  Logements étudiants "All Suites Study Metz Technopole - PAC EU Accord 02/09/2025
  Opération immobilière "Jardin des Arts" - PAC-EU Accord 02/09/2025
  Opération immobilière "Jardin des Arts" - PAC-EU Accord 02/09/2025
  Projet de réhabilitation d'un ensemble commercial en logements rue Serpenoise Accord 02/12/2025
  Prélèvement d'eau pour l'alimentation de la PAC de l'Opéra Récepissé 02/12/2025
  Prélèvement d'eau pour l'alimentation de la PAC de l'Opéra Autorisation 02/12/2025
  Modification de l'espacement des campagnes de mesure - contournement Nord Est de METZ Accord 13/01/2026
  Modification apportée à l'autosurveillance du système de collecte avenue de Blida Accord 20/01/2026
  Réhabilitation des berges de la Seille Accord 17/02/2026
  Réhabilitation des berges de la Seille Récepissé 17/02/2026
  Réparation d'une plateforme de Kayak Accord 19/02/2026
  Réparation d'une plateforme de Kayak Récepissé 19/02/2026
  Réalisation d'un piézomètre (Technicentre SNCF du Sablon) Accord 09/03/2026
  Réalisation d'un piézomètre (Technicentre SNCF du Sablon) Récepissé 09/03/2026
  Travaux de gestion des milieux aquatiques sur le bassin versant de Saulny/Woippy Accord 17/03/2026
  Nettoyage des buses du ruisseau de Woippy Accord 18/03/2026
  Nettoyage des buses du ruisseau de Woippy Récepissé 18/03/2026
  Réalisation de 2 piézomètres Accord 08/04/2026
  Réalisation de 2 piézomètres Récepissé 08/04/2026
  Travaux de mise en conformité au niveau de Wadrineau Accord 05/05/2026
  Travaux de mise en conformité au niveau de Wadrineau Récepissé 05/05/2026
  Metzeresche
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol Autorisation 09/10/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Récepissé 01/08/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Accord 01/08/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Accord 01/08/2012
  Révision du récépissé de déclaration de la STEP de METZERESCHE ET LUTTANGE Accord 14/10/2013
  Révision du récépissé de déclaration de la STEP de METZERESCHE ET LUTTANGE Récepissé 14/10/2013
  Travaux sur cours d'eau à METZERESCHE Accord 01/10/2014
  Travaux sur cours d'eau à METZERESCHE Récepissé 01/10/2014
  Epandage des boues de la Station d'épuration de METZERESCHE Accord 29/03/2016
  Epandage des boues de la Station d'épuration de METZERESCHE Récepissé 29/03/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  A.P N39 du 27.10.2016 autorisant l'andage des boues issues de la station d'uration de RICHEMONT sur des sols ola teneur en nickel est supieure 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de BOUSSE, LUTTANGE et METZERESCHE Autorisation 09/11/2016
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Accord 07/02/2019
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Accord 07/02/2019
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Récepissé 07/02/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
<<   <   74  75  76  77  78   >   >>