Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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  Saint-Jean-Rohrbach
  Travaux de drainage agricole EARL de la Ferme ZELLEN Accord 04/08/2015
  Travaux de drainage agricole EARL de la Ferme ZELLEN Récepissé 04/08/2015
  Travaux de drainage sur les bans communaux de Hilsprich et St-Jean Rohrbach Accord 19/12/2018
  Travaux de drainage sur les bans communaux de Hilsprich et St-Jean Rohrbach Accord 19/12/2018
  Travaux de drainage sur les bans communaux de Hilsprich et St-Jean Rohrbach Accord 19/12/2018
  Travaux de drainage sur les bans communaux de Hilsprich et St-Jean Rohrbach Récepissé 19/12/2018
  AP N°4 du 13.01.2020 portant déclaration d'intérêt général et autorisation au titre du code de l'environnement du programme de restauration et la renaturation du Mühlgraben Déclaration d'Intérêt Général 27/01/2020
  Implantation ouvrages pour la traversée affluent du Rubrechergraben Accord 24/10/2024
  Implantation ouvrages pour la traversée affluent du Rubrechergraben Récepissé 24/10/2024
  Saint-Julien-lès-Metz
  Aménagement du parc urbain le Bas Chêne à ST JULIEN LES METZ Accord 05/11/2014
  Aménagement du parc urbain le Bas Chêne à ST JULIEN LES METZ Récepissé 05/11/2014
  Construction d'un bâtiment de 78 logements rue Paul Langevin à Saint-Julien-les-Metz Accord 13/02/2017
  Construction d'un bâtiment de 78 logements rue Paul Langevin à Saint-Julien-les-Metz Récepissé 13/02/2017
  Construction d'un bâtiment de 78 logements rue Paul Langevin à Saint-Julien-les-Metz Accord 13/02/2017
  EP- Reconstruction partielle du poste électrique 225/63 kV de Saint-Julien, sur la commune de St-Julien-lès-Metz Accord 19/05/2017
  EP- Reconstruction partielle du poste électrique 225/63 kV de Saint-Julien, sur la commune de St-Julien-lès-Metz Accord 19/05/2017
  EP- Reconstruction partielle du poste électrique 225/63 kV de Saint-Julien, sur la commune de St-Julien-lès-Metz Récepissé 19/05/2017
  Travaux d'aménagement du radier du Pont Jean Burger Récepissé 08/03/2021
  Travaux d'aménagement du radier du Pont Jean Burger Accord 08/03/2021
  Travaux d'aménagement du radier du Pont Jean Burger Accord 08/03/2021
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 22/01/2025
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents Récepissé 22/01/2025
  Saint-Jure
  Deux forages destinés aux fouilles d'inspection Accord 26/02/2021
  Deux forages destinés aux fouilles d'inspection Accord 26/02/2021
  Deux forages destinés aux fouilles d'inspection Accord 26/02/2021
  Deux forages destinés aux fouilles d'inspection Récepissé 26/02/2021
  Saint-Louis
  Création d'un forage à usage agricole à SAINT-LOUIS Accord 09/01/2023
  Création d'un forage à usage agricole à SAINT-LOUIS Accord 09/01/2023
  Création d'un forage à usage agricole à SAINT-LOUIS Récepissé 09/01/2023
  Travaux de déconstruction d'un seuil et de rectification de la Zorn au droit de l'ouvrage d'art PB108 soutenant la RD 98c sur les communes de Haselbourg et Saint-Louis Accord 23/08/2023
  Travaux de déconstruction d'un seuil et de rectification de la Zorn au droit de l'ouvrage d'art PB108 soutenant la RD 98c sur les communes de Haselbourg et Saint-Louis Récepissé 23/08/2023
  Saint-Louis-lès-Bitche
  Restauration d'une zone humide aux abords de la critallerie de SAINT LOUIS LES BITCHE Récepissé 14/03/2013
  Restauration d'une zone humide aux abords de la critallerie de SAINT LOUIS LES BITCHE Accord 14/03/2013
  Restauration d'une zone humide aux abords de la critallerie de SAINT LOUIS LES BITCHE Accord 14/03/2013
  Restauration d'une zone humide aux abords de la critallerie de SAINT LOUIS LES BITCHE Accord 14/03/2013
  Mise en oeuvre des plans de gestion pour la gestion écologique des friches dans le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord sur les bans communaux de Reyersviller, Siersthal, St-Louis les Bitche, Sturzelbronn et Volmunster Accord 25/06/2019
  Mise en oeuvre des plans de gestion pour la gestion écologique des friches dans le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord sur les bans communaux de Reyersviller, Siersthal, St-Louis les Bitche, Sturzelbronn et Volmunster Accord 25/06/2019
  Mise en oeuvre des plans de gestion pour la gestion écologique des friches dans le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord sur les bans communaux de Reyersviller, Siersthal, St-Louis les Bitche, Sturzelbronn et Volmunster Récepissé 25/06/2019
  Saint-Médard
  Remplacement d'une buse par un dalot - forêt communale Helstroff Accord 25/03/2025
  Remplacement d'une buse par un dalot - forêt communale Helstroff Récepissé 25/03/2025
  Saint-Privat-la-Montagne
  Eco rénovation de l'aire de service METZ - SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE - Autoroute A4 Récepissé 29/01/2013
  Eco rénovation de l'aire de service METZ - SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE - Autoroute A4 Récepissé 29/01/2013
  Eco rénovation de l'aire de service METZ - SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE - Autoroute A4 Accord 29/01/2013
  Eco rénovation de l'aire de service METZ - SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE - Autoroute A4 Accord 29/01/2013
  Eco rénovation de l'aire de service METZ - SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE - Autoroute A4 Accord 29/01/2013
  Eco rénovation de l'aire de service METZ - SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE - Autoroute A4 Accord 29/01/2013
  Eco rénovation de l'aire de service METZ - SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE - Autoroute A4 Accord 29/01/2013
  Eco rénovation de l'aire de service METZ - SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE - Autoroute A4 Accord 29/01/2013
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
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