Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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  Stuckange
  Lotissement site "La Sapinière" à STUCKANGE Récepissé 09/10/2019
  Autorisant l'épandage des boues issues de la station d'épuration de GUENANGE sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de ARGANCY, BETTELAINVILLE, CHARLY-ORADOUR, DISTROFF, KUNTZIG, LUTTANGE, METZERESCHE, STUCKANGE, THIONVILLE et VIGY Autorisation 31/01/2020
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire de l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) Nord Mosellan Déclaration d'Intérêt Général 02/05/2023
  Sturzelbronn
  Rétablissement continuité écologique au niveau de la digue de l'ancien étang du Graffenweiher Récepissé 26/08/2013
  Rétablissement continuité écologique au niveau de la digue de l'ancien étang du Graffenweiher Accord 26/08/2013
  Mise en oeuvre des plans de gestion pour la gestion écologique des friches dans le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord sur les bans communaux de Reyersviller, Siersthal, St-Louis les Bitche, Sturzelbronn et Volmunster Accord 25/06/2019
  Mise en oeuvre des plans de gestion pour la gestion écologique des friches dans le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord sur les bans communaux de Reyersviller, Siersthal, St-Louis les Bitche, Sturzelbronn et Volmunster Accord 25/06/2019
  Mise en oeuvre des plans de gestion pour la gestion écologique des friches dans le Parc Naturel Régional des Vosges du Nord sur les bans communaux de Reyersviller, Siersthal, St-Louis les Bitche, Sturzelbronn et Volmunster Récepissé 25/06/2019
  Suisse
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Accord 08/04/2015
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Autorisation 08/04/2015
  Talange
  Rejet d'eaux pluviales et réalisation d'un remblai sur les communes de HAUCONCOURT et TALANGE pour l'extension du centre commercial Marques Avenuei Récepissé 23/05/2013
  Rejet d'eaux pluviales et réalisation d'un remblai sur les communes de HAUCONCOURT et TALANGE pour l'extension du centre commercial Marques Avenuei Accord 23/05/2013
  Rejet d'eaux pluviales et réalisation d'un remblai sur les communes de HAUCONCOURT et TALANGE pour l'extension du centre commercial Marques Avenue Accord 23/05/2013
  Arrêté Préfectoral n°41 du 15.09.2016 portant autorisation des travaux d'extension et de modernisation de la station d'épuration des eaux usées du SIA de la Barche, située sur le ban communal d'AY-SUR-MOSELLE, et le réseau de collecte transportant et traitant les eaux usées des communes de BRONVAUX, HAGONDANGE, MARANGE-SILVANGE, PIERREVILLERS et TALANGE Autorisation 27/09/2016
  AP N°27 du 6/10/2017 portant complément à l'arrêté préfectoral n°2007-DDAF/3-002 du 5 Janvier 2007 autorisant au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement le système d'assainissement du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Barche Autorisation 06/11/2017
  ZAC des usenes E.P TALANGE Accord 04/12/2018
  ZAC des usenes E.P TALANGE Récepissé 04/12/2018
  ZAC des usenes E.P TALANGE Accord 04/12/2018
  Eaux pluviales - Projet de construction de bâtiments d'habitation collectifs et individuels le Domaine du Port à Talange Accord 17/01/2019
  Eaux pluviales - Projet de construction de bâtiments d'habitation collectifs et individuels le Domaine du Port à Talange Accord 17/01/2019
  Eaux pluviales - Projet de construction de bâtiments d'habitation collectifs et individuels le Domaine du Port à Talange Récepissé 17/01/2019
  Projet de lotissement Rue Jean Moulin - E.P à TALANGE Accord 13/04/2021
  Projet de lotissement Rue Jean Moulin - E.P à TALANGE Accord 13/04/2021
  Projet de lotissement Rue Jean Moulin - E.P à TALANGE Récepissé 13/04/2021
  Projet de lotissement rue Jean Moulin Accord 09/05/2023
  Projet de lotissement rue Jean Moulin Récepissé 09/05/2023
  Restauration de la Barche sur le territoire de la CCRM Accord 05/09/2023
  Restauration de la Barche sur le territoire de la CCRM Récepissé 05/09/2023
  Tenteling
  Arrêté n°29 du 13 juin 2019 portant complément à l'arrêté d'autorisation n°2002-AG/2-90 du 5 avril 2002 modifié par arrêté n°2099-DDAF/3-060 du 1er avril 2009 délivré au titre du code de l'environnement pour le système d'assainissement de l'agglomération de Sarreguemines Confluence Autorisation 18/06/2019
  Terville
  Rejet des E.P du lotissement DELTAMENAGEMENT Rue de Verdun à TERVILLE Accord 03/01/2017
  Rejet des E.P du lotissement DELTAMENAGEMENT Rue de Verdun à TERVILLE Accord 03/01/2017
  Rejet des E.P du lotissement DELTAMENAGEMENT Rue de Verdun à TERVILLE Accord 03/01/2017
  Rejet des E.P du lotissement DELTAMENAGEMENT Rue de Verdun à TERVILLE Récepissé 03/01/2017
  AP N°10 DU 04 02 2019 portant autorisation au titre du code de l'environnement de l'operation infrastructures lignes et ouvrages d art du SMITU Thionville Fensch Autorisation 20/02/2019
  Création du lotissement "Terville Est" à TERVILLE Accord 13/11/2019
  Création du lotissement "Terville Est" à TERVILLE Accord 13/11/2019
  Création du lotissement "Terville Est" à TERVILLE Accord 13/11/2019
  Création du lotissement "Terville Est" à TERVILLE Récepissé 13/11/2019
  Création lotissement LE CLOS DE DIANE Accord 25/08/2020
  Création lotissement LE CLOS DE DIANE Accord 25/08/2020
  Création lotissement LE CLOS DE DIANE Accord 25/08/2020
  Création lotissement LE CLOS DE DIANE Récepissé 25/08/2020
  Forage destiné à irriguer les plantes des Pépinières de Metz à TERVILLE Accord 20/09/2023
  Forage destiné à irriguer les plantes des Pépinières de Metz à TERVILLE Récepissé 20/09/2023
  Aménagement d'une piste cyclable le long de la RD13 Accord 02/07/2024
  Aménagement d'une piste cyclable le long de la RD13 Récepissé 02/07/2024
  Téterchen
  Reconstruction d'une berge sur la commune de TETERCHEN Accord 05/04/2022
  Reconstruction d'une berge sur la commune de TETERCHEN Accord 05/04/2022
  Reconstruction d'une berge sur la commune de TETERCHEN Récepissé 05/04/2022
  Teting-sur-Nied
  Travaux de renaturation du Bassin Versant de la Nied Allemande entre la confluence de la Nied du Bischwald et la sortie du ban communal de FAULQUEMONT Accord 15/12/2016
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