Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Teting-sur-Nied
  Travaux de renaturation du Bassin Versant de la Nied Allemande entre la confluence de la Nied du Bischwald et la sortie du ban communal de FAULQUEMONT Autorisation 15/12/2016
  autorisant l épandage des boues issues de la station de traitement des eaux usées de Créhange sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de Folschviller, Laudrefang, Pontpierre, Téting-sur-Nied Autorisation 17/07/2024
  Théding
  Travaux de renaturation des ruissaux du Cocherenbach, Dotelbach et Winbornbach Accord 15/12/2016
  Travaux de renaturation des ruissaux du Cocherenbach, Dotelbach et Winbornbach Autorisation 15/12/2016
  travaux de franchissement cours d'eau WINBORNBACH par conduite de gaz Récepissé 13/08/2018
  travaux de franchissement cours d'eau WINBORNBACH par conduite de gaz Accord 13/08/2018
  travaux de franchissement cours d'eau WINBORNBACH par conduite de gaz Accord 13/08/2018
  Thicourt
  Travaux sur cours d'eau sur les communes de EINCHEVILLE et THICOURT Accord 04/12/2013
  Travaux sur cours d'eau sur les communes de EINCHEVILLE et THICOURT Récepissé 04/12/2013
  Thimonville
  Mise aux normes des réseaux d'assainissement et création d'un système de traitement sur la commune de THIMONVILLE Récepissé 25/09/2012
  Mise aux normes des réseaux d'assainissement et création d'un système de traitement sur la commune de THIMONVILLE Accord 25/09/2012
  Mise aux normes des réseaux d'assainissement et création d'un système de traitement sur la commune de THIMONVILLE Accord 25/09/2012
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Accord 08/04/2015
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Autorisation 08/04/2015
  Arrêté n° 2017-DDT/SABE/EAU/N°6 modifiant les arrêtés n° 2009-DDAF/3-264 du 17/11/2009 et n° 2011-DDT/EAU/POL-26 du 30/05/2011 et portant sur les caractéristiques des ouvrages hydrauliques aménagés et les mesures compensatoires mises en place sur lunité hydrographique de la Nied Française dans le cadre de lextension de la Ligne à Grande Vitesse Est-Européenne Autorisation 09/05/2017
  portant declaration intérêt général (DIG) des travaux de renaturation du bassin versant intermédiaire de la Nied Française - Petits affluents Déclaration d'Intérêt Général 03/06/2024
  Thionville
  Création de forage à usage de géothermie pour le chauffage et la climatisation d'un bâtiment tertiaire sur la commune de THIONVILLE Récepissé 11/02/2013
  Création de forage à usage de géothermie pour le chauffage et la climatisation d'un bâtiment tertiaire sur la commune de THIONVILLE Accord 11/02/2013
  Création de forage à usage de géothermie pour le chauffage et la climatisation d'un bâtiment tertiaire sur la commune de THIONVILLE Accord 11/02/2013
  Création de forage à usage de géothermie pour le chauffage et la climatisation d'un bâtiment tertiaire sur la commune de THIONVILLE Accord 11/02/2013
  Création de forage à usage de géothermie pour le chauffage et la climatisation d'un bâtiment tertiaire sur la commune de THIONVILLE Accord 11/02/2013
  Remblai dans le PPRI de la Moselle pour la construction d'immeubles sur la commune de THIONVILLE Autorisation 26/02/2013
  Remblai dans le PPRI de la Moselle pour la construction d'immeubles sur la commune de THIONVILLE Autorisation 26/02/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de GUENANGE sur diverses communes Récepissé 26/08/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de GUENANGE notif. pétitionnaire Accord 26/08/2013
  Construction résidence séniors le Pavillon de Diane à THIONVILLE Accord 24/09/2014
  Construction résidence séniors le Pavillon de Diane à THIONVILLE Accord 24/09/2014
  Construction résidence séniors le Pavillon de Diane à THIONVILLE Accord 24/09/2014
  Construction résidence séniors le Pavillon de Diane à THIONVILLE Récepissé 24/09/2014
  Rejet E.P. Lotissement Le Pré du Chateau à OEUTRANGE-THIONVILLE Accord 04/11/2014
  Rejet E.P. Lotissement Le Pré du Chateau à OEUTRANGE-THIONVILLE Accord 04/11/2014
  Rejet E.P. Lotissement Le Pré du Chateau à OEUTRANGE-THIONVILLE Accord 04/11/2014
  Rejet E.P. Lotissement Le Pré du Chateau à OEUTRANGE-THIONVILLE Récepissé 04/11/2014
  Restauration et de renaturation du Nachtweidgraben et du Warpich à CATTENOM et THIONVILLE Autorisation 13/01/2015
  Pose de 5 piézomètres sur la commune de THIONVILLE Accord 03/11/2015
  Pose de 5 piézomètres sur la commune de THIONVILLE Accord 03/11/2015
  Pose de 5 piézomètres sur la commune de THIONVILLE Récepissé 03/11/2015
  Aménagement Ecologique en aval de la station de traitement des eaux usées à THIONVILLE Accord 11/04/2016
  Aménagement Ecologique en aval de la station de traitement des eaux usées à THIONVILLE Récepissé 11/04/2016
  Aménagement Ecologique en aval de la station de traitement des eaux usées à THIONVILLE Accord 11/04/2016
  Aménagement Ecologique en aval de la station de traitement des eaux usées à THIONVILLE Accord 11/04/2016
  Rejet des E.P pour l'aménagement de l'aire de repos de Thionville A31 sur les communes d'ENTRANGE et THIONVILLE Accord 02/06/2016
  Rejet des E.P pour l'aménagement de l'aire de repos de Thionville A31 sur les communes d'ENTRANGE et THIONVILLE Accord 02/06/2016
  Rejet des E.P pour l'aménagement de l'aire de repos de Thionville A31 sur les communes d'ENTRANGE et THIONVILLE Accord 02/06/2016
  Rejet des E.P pour l'aménagement de l'aire de repos de Thionville A31 sur les communes d'ENTRANGE et THIONVILLE Accord 02/06/2016
  Rejet des E.P pour l'aménagement de l'aire de repos de Thionville A31 sur les communes d'ENTRANGE et THIONVILLE Récepissé 02/06/2016
  Consolidation d'un pont sur le ruisseau de Veymerange, rue des Charrons à THIONVILLE-METZANGE Accord 18/07/2016
  Consolidation d'un pont sur le ruisseau de Veymerange, rue des Charrons à THIONVILLE-METZANGE Récepissé 18/07/2016
  Rejet des E.P du lotissement "Route de Marspich" à THIONVILLE-VOLKRANGE Accord 09/08/2016
  Rejet des E.P du lotissement "Route de Marspich" à THIONVILLE-VOLKRANGE Accord 09/08/2016
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