Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Talange
  Eaux pluviales - Projet de construction de bâtiments d'habitation collectifs et individuels le Domaine du Port à Talange Récepissé 17/01/2019
  Projet de lotissement Rue Jean Moulin - E.P à TALANGE Accord 13/04/2021
  Projet de lotissement Rue Jean Moulin - E.P à TALANGE Accord 13/04/2021
  Projet de lotissement Rue Jean Moulin - E.P à TALANGE Récepissé 13/04/2021
  Projet de lotissement rue Jean Moulin Accord 09/05/2023
  Projet de lotissement rue Jean Moulin Récepissé 09/05/2023
  Restauration de la Barche sur le territoire de la CCRM Accord 05/09/2023
  Restauration de la Barche sur le territoire de la CCRM Récepissé 05/09/2023
  Tenteling
  Arrêté n°29 du 13 juin 2019 portant complément à l'arrêté d'autorisation n°2002-AG/2-90 du 5 avril 2002 modifié par arrêté n°2099-DDAF/3-060 du 1er avril 2009 délivré au titre du code de l'environnement pour le système d'assainissement de l'agglomération de Sarreguemines Confluence Autorisation 18/06/2019
  Terville
  Rejet des E.P du lotissement DELTAMENAGEMENT Rue de Verdun à TERVILLE Accord 03/01/2017
  Rejet des E.P du lotissement DELTAMENAGEMENT Rue de Verdun à TERVILLE Accord 03/01/2017
  Rejet des E.P du lotissement DELTAMENAGEMENT Rue de Verdun à TERVILLE Accord 03/01/2017
  Rejet des E.P du lotissement DELTAMENAGEMENT Rue de Verdun à TERVILLE Récepissé 03/01/2017
  AP N°10 DU 04 02 2019 portant autorisation au titre du code de l'environnement de l'operation infrastructures lignes et ouvrages d art du SMITU Thionville Fensch Autorisation 20/02/2019
  Création du lotissement "Terville Est" à TERVILLE Accord 13/11/2019
  Création du lotissement "Terville Est" à TERVILLE Accord 13/11/2019
  Création du lotissement "Terville Est" à TERVILLE Accord 13/11/2019
  Création du lotissement "Terville Est" à TERVILLE Récepissé 13/11/2019
  Création lotissement LE CLOS DE DIANE Accord 25/08/2020
  Création lotissement LE CLOS DE DIANE Accord 25/08/2020
  Création lotissement LE CLOS DE DIANE Accord 25/08/2020
  Création lotissement LE CLOS DE DIANE Récepissé 25/08/2020
  Forage destiné à irriguer les plantes des Pépinières de Metz à TERVILLE Accord 20/09/2023
  Forage destiné à irriguer les plantes des Pépinières de Metz à TERVILLE Récepissé 20/09/2023
  Aménagement d'une piste cyclable le long de la RD13 Accord 02/07/2024
  Aménagement d'une piste cyclable le long de la RD13 Récepissé 02/07/2024
  Téterchen
  Reconstruction d'une berge sur la commune de TETERCHEN Accord 05/04/2022
  Reconstruction d'une berge sur la commune de TETERCHEN Accord 05/04/2022
  Reconstruction d'une berge sur la commune de TETERCHEN Récepissé 05/04/2022
  Travaux d'inspection à TETERCHEN Accord 03/02/2025
  Travaux d'inspection à TETERCHEN Récepissé 03/02/2025
  Teting-sur-Nied
  Travaux de renaturation du Bassin Versant de la Nied Allemande entre la confluence de la Nied du Bischwald et la sortie du ban communal de FAULQUEMONT Accord 15/12/2016
  Travaux de renaturation du Bassin Versant de la Nied Allemande entre la confluence de la Nied du Bischwald et la sortie du ban communal de FAULQUEMONT Autorisation 15/12/2016
  autorisant l épandage des boues issues de la station de traitement des eaux usées de Créhange sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de Folschviller, Laudrefang, Pontpierre, Téting-sur-Nied Autorisation 17/07/2024
  Théding
  Travaux de renaturation des ruissaux du Cocherenbach, Dotelbach et Winbornbach Accord 15/12/2016
  Travaux de renaturation des ruissaux du Cocherenbach, Dotelbach et Winbornbach Autorisation 15/12/2016
  travaux de franchissement cours d'eau WINBORNBACH par conduite de gaz Récepissé 13/08/2018
  travaux de franchissement cours d'eau WINBORNBACH par conduite de gaz Accord 13/08/2018
  travaux de franchissement cours d'eau WINBORNBACH par conduite de gaz Accord 13/08/2018
  Thicourt
  Travaux sur cours d'eau sur les communes de EINCHEVILLE et THICOURT Accord 04/12/2013
  Travaux sur cours d'eau sur les communes de EINCHEVILLE et THICOURT Récepissé 04/12/2013
  Thimonville
  Mise aux normes des réseaux d'assainissement et création d'un système de traitement sur la commune de THIMONVILLE Récepissé 25/09/2012
  Mise aux normes des réseaux d'assainissement et création d'un système de traitement sur la commune de THIMONVILLE Accord 25/09/2012
  Mise aux normes des réseaux d'assainissement et création d'un système de traitement sur la commune de THIMONVILLE Accord 25/09/2012
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Accord 08/04/2015
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Autorisation 08/04/2015
  Arrêté n° 2017-DDT/SABE/EAU/N°6 modifiant les arrêtés n° 2009-DDAF/3-264 du 17/11/2009 et n° 2011-DDT/EAU/POL-26 du 30/05/2011 et portant sur les caractéristiques des ouvrages hydrauliques aménagés et les mesures compensatoires mises en place sur lunité hydrographique de la Nied Française dans le cadre de lextension de la Ligne à Grande Vitesse Est-Européenne Autorisation 09/05/2017
  portant declaration intérêt général (DIG) des travaux de renaturation du bassin versant intermédiaire de la Nied Française - Petits affluents Déclaration d'Intérêt Général 03/06/2024
  Thionville
  Création de forage à usage de géothermie pour le chauffage et la climatisation d'un bâtiment tertiaire sur la commune de THIONVILLE Récepissé 11/02/2013
  Création de forage à usage de géothermie pour le chauffage et la climatisation d'un bâtiment tertiaire sur la commune de THIONVILLE Accord 11/02/2013
<<   <   94  95  96  97  98   >   >>