Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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  Varize
  Protection des vallées de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Accord 28/06/2022
  Protection des vallées de la VaProtection des vallés de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Accord 28/06/2022
  Protection des vallées de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Accord 28/06/2022
  Protection des vallées de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Accord 28/06/2022
  Protection des vallées de la Vallières, de la Nied Française et de la Nied Allemande - Autoroute A4 Récepissé 28/06/2022
  Varsberg
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "les Vergers de la Chapelle" à VARSBERG Récepissé 11/10/2012
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "les Vergers de la Chapelle" à VARSBERG Accord 11/10/2012
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "les Vergers de la Chapelle" à VARSBERG Accord 11/10/2012
  AP N°29 du 20-07-2020 portant prorogation de la DIG dans le cadre de l'autorisation au titre du code de l'environnement par arrêté préfectoral n°2017-DDT/SABE/EAU-N°1 portant déclaration d'intérêt général et autorisant au titre du code de l'environnement des travaux de renaturation et de lutte contre les inondations des cours d'eau du bassin versant de la Bisten sur les bans communaux de Berviller en Moselle, Bisten en Lorraine, Boucheporn, Creutzwald, Dalem, Diesen, Falck, Guerting, Ham sous Varsberg, Hargarten aux Mines, Remering, Merten, Porcelette, Varsberg, Villing Autorisation 03/08/2020
  Vasperviller
  Epandage de boues de la station d'uration de Vasperviller Accord 16/11/2016
  Epandage de boues de la station d'uration de Vasperviller Accord 16/11/2016
  Epandage de boues de la station d'uration de Vasperviller Récepissé 16/11/2016
  Arrêté 2020-DDT/SABE/EAU -n° 42 du 19/08/2020 DIG Travaux d'entretien de la végétation des berges de la Sarre Rouge et de ses affluents, sur les communes de Vasperviller, Nitting et Métairies-Saint-Quirin Déclaration d'Intérêt Général 03/09/2020
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de la rivière la Sarre Rouge Accord 06/02/2023
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de la rivière la Sarre Rouge Accord 06/02/2023
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de la rivière la Sarre Rouge Récepissé 06/02/2023
  Programme pluriannuel de restauration et de gestion de la rivière la Sarre Rouge Déclaration d'Intérêt Général 06/02/2023
  Vatimont
  Arrêté n° 2017-DDT/SABE/EAU/N°6 modifiant les arrêtés n° 2009-DDAF/3-264 du 17/11/2009 et n° 2011-DDT/EAU/POL-26 du 30/05/2011 et portant sur les caractéristiques des ouvrages hydrauliques aménagés et les mesures compensatoires mises en place sur lunité hydrographique de la Nied Française dans le cadre de lextension de la Ligne à Grande Vitesse Est-Européenne Autorisation 09/05/2017
  Vaudreching
  Travaux de désenvasement du ruisseau "L'Eschbach" Accord 08/12/2016
  Travaux de désenvasement du ruisseau "L'Eschbach" Accord 08/12/2016
  Travaux de désenvasement du ruisseau "L'Eschbach" Récepissé 08/12/2016
  Travaux de consolidation d'une berge d'un cours d'eau sur la commune de VAUDRECHING Accord 04/02/2021
  Travaux de consolidation d'une berge d'un cours d'eau sur la commune de VAUDRECHING Récepissé 04/02/2021
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Accord 15/06/2021
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Accord 15/06/2021
  Travaux d'aménagement de points d'accès à l'eau sur la Nied Réunie sur les communes de GUERSTLING - BOUZONVILLE - VAUDRECHING - FREISTROFF - HOLLING Récepissé 15/06/2021
  Travaux de prolongation d'un ouvrage cadre sur un cours d'eau Accord 13/07/2022
  Travaux de prolongation d'un ouvrage cadre sur un cours d'eau Récepissé 21/07/2022
  Vaxy
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Travaux sur cours d'eau - Désenvasement - M. ORY Accord 12/10/2022
  Travaux sur cours d'eau - Désenvasement - M. ORY Accord 12/10/2022
  Travaux sur cours d'eau - Désenvasement - M. ORY Récepissé 12/10/2022
  Travaux sur cours d'eau - Désenvasement - M. DEDUN Accord 12/10/2022
  Travaux sur cours d'eau - Désenvasement - M. DEDUN Accord 12/10/2022
  Travaux sur cours d'eau - Désenvasement - M. DEDUN Récepissé 12/10/2022
  Veckersviller
  Mise en conformité du système d'assainissement de la commune de Veckersviller Accord 10/04/2015
  Mise en conformité du système d'assainissement de la commune de Veckersviller Récepissé 10/04/2015
  Veckring
  Epandage des boues de la station d'épuration de BUDING sur les communes de BUDING, BUDLING, MONNEREN, ST-FRANCOIS-LACROIX, VECKRING et VIGY Récepissé 15/07/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de BUDING sur les communes de BUDING, BUDLING, MONNEREN, ST-FRANCOIS-LACROIX, VECKRING et VIGY Récepissé 15/07/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de BUDING sur les communes de BUDING, BUDLING, MONNEREN, ST-FRANCOIS-LACROIX, VECKRING et VIGY Accord 15/07/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de BUDING sur les communes de BUDING, BUDLING, MONNEREN, ST-FRANCOIS-LACROIX, VECKRING et VIGY Accord 15/07/2013
  Lotissement communal de 19 lots a Helling Accord 21/09/2021
  Lotissement communal de 19 lots a Helling Récepissé 21/09/2021
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire de l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) Nord Mosellan Déclaration d'Intérêt Général 02/05/2023
  Vergaville
  Forage Steinbach sur la commune de VERGAVILLE Accord 05/11/2015
  Forage Steinbach sur la commune de VERGAVILLE Accord 05/11/2015
  Forage Steinbach sur la commune de VERGAVILLE Récepissé 05/11/2015
  portant déclaration d'intérêt général et autorisation au titre du code de l'environnement des travaux de renaturation du ruisseau du Verbach et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 09/11/2017
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Vernéville
  Reconstruction de la station d'épuration communale à VERNEVILLE Accord 01/07/2014
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