Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Rezonville
  Travaux de drainage agricole sur les communes de REZONVILLE et GORZE Récepissé 26/08/2013
  Travaux de drainage agricole sur les communes de REZONVILLE et GORZE Accord 26/08/2013
  Travaux de curage du cours d'eau de Domange Pré Accord 20/08/2025
  Travaux de curage du cours d'eau de Domange Pré Récepissé 20/08/2025
  Rhodes
  Création d'un sentier pédagogique avec mise en place d'une signalétique éducative autour de l'étang du Stock sur les bans communaux de FRIBOURG et RHODES Accord 08/09/2016
  Création d'un sentier pédagogique avec mise en place d'une signalétique éducative autour de l'étang du Stock sur les bans communaux de FRIBOURG et RHODES Accord 08/09/2016
  Création d'un sentier pédagogique avec mise en place d'une signalétique éducative autour de l'étang du Stock sur les bans communaux de FRIBOURG et RHODES Récepissé 08/09/2016
  Travaux de drainage agricole Accord 27/03/2020
  Travaux de drainage agricole Accord 27/03/2020
  Travaux de drainage agricole Récepissé 27/03/2020
  Riche
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Richeling
  Operation de remplacement de l'ouvrage hysraulique SG1 Accord 16/07/2020
  Operation de remplacement de l'ouvrage hysraulique SG1 Accord 16/07/2020
  Operation de remplacement de l'ouvrage hysraulique SG1 Accord 16/07/2020
  Operation de remplacement de l'ouvrage hysraulique SG1 Récepissé 16/07/2020
  Gestion des EP du lotissement communal "La Petite Reine 9 lots Accord 07/09/2022
  Gestion des EP du lotissement communal "La Petite Reine 9 lots Accord 07/09/2022
  Gestion des EP du lotissement communal "La Petite Reine 9 lots Récepissé 07/09/2022
  Richemont
  Réalisation de quatre forages et un piézomètre sur la commune de RICHEMONT par AIR LIQUIDE FRANCE Accord 29/01/2013
  Réalisation de quatre forages et un piézomètre sur la commune de RICHEMONT par AIR LIQUIDE FRANCE Accord 29/01/2013
  Réalisation de quatre forages et un piézomètre sur la commune de RICHEMONT par AIR LIQUIDE FRANCE Récepissé 29/01/2013
  Réalisation de quatre forages et un piézomètre sur la commune de RICHEMONT par AIR LIQUIDE FRANCE Accord 29/01/2013
  Création d'une maison de retraite "les Opalines" à RICHEMONT Accord 25/02/2015
  Création d'une maison de retraite "les Opalines" à RICHEMONT Accord 25/02/2015
  Création d'une maison de retraite "les Opalines" à RICHEMONT Accord 25/02/2015
  Création d'une maison de retraite "les Opalines" à RICHEMONT Récepissé 25/02/2015
  Déviation d'un tronçon de cours d'eau sur la commune de RICHEMONT Accord 24/05/2016
  Déviation d'un tronçon de cours d'eau sur la commune de RICHEMONT Récepissé 24/05/2016
  A.P N39 du 27.10.2016 autorisant l'andage des boues issues de la station d'uration de RICHEMONT sur des sols ola teneur en nickel est supieure 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de BOUSSE, LUTTANGE et METZERESCHE Autorisation 09/11/2016
  Arrêté prefectoral n39 du 06/10/2017 portant complément à l'arrêté prefectoral n98-DDAF/3-002 du 21 janvier 1998 autorisant au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement le système d'assainissement du syndicat d'assainissement du syndicat intercommunal d'asainissement de la vallée de l'orne Autorisation 21/08/2018
  arrêté n°77 du 31 10 2018 portant rejet de la demande d autorisation environnementale et de declaration d interet general pour le programme de restauration de l orne Refus 08/11/2018
  Liaison voie veloroute l'echappee fil bleu de l orne Accord 01/10/2019
  Liaison voie veloroute l'echappee fil bleu de l orne Accord 01/10/2019
  Liaison voie veloroute l'echappee fil bleu de l orne Accord 01/10/2019
  Liaison voie veloroute l'echappee fil bleu de l orne Récepissé 01/10/2019
  Projet d'aménagement du lotissement "Le Clos des Oiseaux - EP Accord 03/02/2022
  Projet d'aménagement du lotissement "Le Clos des Oiseaux - EP Récepissé 03/02/2022
  Projet d'aménagement du lotissement "Le Clos des Oiseaux - EP Accord 03/02/2022
  Régularisation pour la pose de 2 piézomètres dans le cadre de la création d'une sous-station électrique Accord 06/03/2023
  Régularisation pour la pose de 2 piézomètres dans le cadre de la création d'une sous-station électrique Récepissé 06/03/2023
  Renaturation du Feuby Accord 27/03/2023
  Renaturation du Feuby Récepissé 27/03/2023
  Domaine de Pépinville - EP Accord 21/08/2024
  Domaine de Pépinville - EP Récepissé 21/08/2024
  Réfection du siphon de Bévange Accord 26/08/2025
  Réfection du siphon de Bévange Récepissé 26/08/2025
  Richeval
  Travaux sur la Voise dans le cadre du projet de mise à 2x2 voies de la RN4 Accord 12/08/2025
  Travaux sur le ruisseau d'Ibigny dans le cadre du projet de mise à 2x2 voies de la RN4 Récepissé 15/10/2025
  Travaux sur le ruisseau d'Ibigny dans le cadre du projet de mise à 2x2 voies de la RN4 Accord 12/08/2025
  Travaux sur la Voise dans le cadre du projet de mise à 2x2 voies de la RN4 Récepissé 15/10/2025
<<   <   94  95  96  97  98   >   >>