Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Rosbruck
  Renforcement berge de la Rosselle Récepissé 04/11/2025
  portant autorisation du système d'assainissement de Forbach Autorisation 04/08/2026
  Rosselange
  arrêté n°77 du 31 10 2018 portant rejet de la demande d autorisation environnementale et de declaration d interet general pour le programme de restauration de l orne Refus 08/11/2018
  Rouhling
  Travaux sur cours d'eau ruisseau du Hungerbach Accord 21/08/2018
  Travaux sur cours d'eau ruisseau du Hungerbach Accord 21/08/2018
  Travaux sur cours d'eau ruisseau du Hungerbach Récepissé 21/08/2018
  Rejet des eaux pluviales issues de l'aménagement du lotissement communal à Rouhling Accord 27/11/2018
  Rejet des eaux pluviales issues de l'aménagement du lotissement communal à Rouhling Récepissé 27/11/2018
  Roupeldange
  Epandage des boues de la station d'épuration de Boulay, sur les communes de Bettange, Boulay, Denting, Eblange, Gomelange, Guinkirchen, Helstroff, Hinckange, Niedervisse, Ottonville et Roupeldange Accord 14/05/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de Boulay, sur les communes de Bettange, Boulay, Denting, Eblange, Gomelange, Guinkirchen, Helstroff, Hinckange, Niedervisse, Ottonville et Roupeldange Accord 14/05/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de Boulay, sur les communes de Bettange, Boulay, Denting, Eblange, Gomelange, Guinkirchen, Helstroff, Hinckange, Niedervisse, Ottonville et Roupeldange Récepissé 14/05/2013
  Etablissement de servitudes sur terrains prives non batis pour la pose d'une canalisation publique d'eau pluviale sur le territoire de la commune de Roupeldange Autorisation 20/08/2018
  Travaux de reprofilage du lit de deux cours d'eau affluents et sous-affluents de la Nied Réunie Accord 17/02/2026
  Travaux de reprofilage du lit de deux cours d'eau affluents et sous-affluents de la Nied Réunie Récepissé 17/02/2026
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Roussy-le-Village
  Rejets E.P. Lotissement les Jardins de Roussy à ROUSSY-LE-VILLAGE Accord 06/01/2015
  Rejets E.P. Lotissement les Jardins de Roussy à ROUSSY-LE-VILLAGE Accord 06/01/2015
  Rejets E.P. Lotissement les Jardins de Roussy à ROUSSY-LE-VILLAGE Récepissé 06/01/2015
  Création d'un lit mineur et plantatons sur le Rhein à ROUSSY-LE-VILLAGE Accord 07/12/2016
  Création d'un lit mineur et plantations sur le Rhein à ROUSSY-LE-VILLAGE Récepissé 07/12/2016
  Création parking covoiturage Accord 13/08/2018
  Création parking covoiturage Accord 13/08/2018
  Création parking covoiturage Récepissé 13/08/2018
  création du lotissement du LANNE et de la régularisation du bassin écrêteur de crue Roussy le village Récepissé 13/08/2018
  création du lotissement du LANNE et de la régularisation du bassin écrêteur de crue Roussy le village Accord 13/08/2018
  création du lotissement du LANNE et de la régularisation du bassin écrêteur de crue Roussy le village Accord 13/08/2018
  Réhabilitation d'une ancienne grange et transformation en maison associative intergénérationnelle Accord 16/10/2018
  Réhabilitation d'une ancienne grange et transformation en maison associative intergénérationnelle Récepissé 16/10/2018
  travaux de confortement du talus de la RD56 Accord 03/06/2024
  travaux de confortement du talus de la RD56 Récepissé 03/06/2024
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux de restauration sur les deux sous-affluents de la Boler sur les communes de Roussy-le-Village, Zoufftgen, Rodemack et Beyren-les-Sierck Déclaration d'Intérêt Général 21/07/2026
  Rozérieulles
  Travaux de remise en état d'une berge de cours d'eau Accord 21/11/2023
  Travaux de remise en état d'une berge de cours d'eau Récepissé 21/11/2023
  portant déclaration intérêt général (DIG) les travaux de renaturation du ruisseau de Montvaux et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 03/06/2024
  Rurange-lès-Thionville
  Epandage des boues de la station d'épuration de GUENANGE sur diverses communes Récepissé 26/08/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de GUENANGE notif. pétitionnaire Accord 26/08/2013
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Récepissé 19/07/2019
  Forage dans la nappe du calcaire de Gryphées sur le site équestre de l'écurie des 4 Vans à RURANGE-LES-THIONVILLE Accord 19/07/2021
  Forage dans la nappe du calcaire de Gryphées sur le site équestre de l'écurie des 4 Vans à RURANGE-LES-THIONVILLE Accord 19/07/2021
  Forage dans la nappe du calcaire de Gryphées sur le site équestre de l'écurie des 4 Vans à RURANGE-LES-THIONVILLE Récepissé 19/07/2021
  Aménagement du lotissement "Les jardins de Rurange" Accord 27/09/2022
  Aménagement du lotissement "Les jardins de Rurange" Accord 27/09/2022
  Aménagement du lotissement "Les jardins de Rurange" Récepissé 27/09/2022
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