Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Val-de-Bride
  Désenvasement d'un ouvrage sur la commune de VAL DE BRIDE Accord 10/01/2023
  Désenvasement d'un ouvrage sur la commune de VAL DE BRIDE Récepissé 10/01/2023
  Vallerange
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Accord 08/04/2015
  Programme de restrauration de la Rotte amont, de l'Elme et du Dideleau, du ruisseau de Luppy, du Ru Merga Autorisation 08/04/2015
  Réalisation d'un forage pour l'alimentation nécessaire à l'exploitation agricole pour le compte de l'EARL de Vallerange Accord 13/03/2020
  Réalisation d'un forage pour l'alimentation nécessaire à l'exploitation agricole pour le compte de l'EARL de Vallerange Accord 13/03/2020
  Réalisation d'un forage pour l'alimentation nécessaire à l'exploitation agricole pour le compte de l'EARL de Vallerange Récepissé 13/03/2020
  Valmestroff
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire de l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) Nord Mosellan Déclaration d'Intérêt Général 02/05/2023
  Valmont
  autorisation unique au titre de l'article L214-3U code de l'environnement en application de l ordonnance n 2014 619 du 12 juin 2014 concernant la création d un bassin de retention et d un reseau de collecte des eaux pluviales sur la zone actival a Valmont Autorisation 16/08/2018
  Lotissement Belles Fontaines Gestion Eaux Pluviales VALMONT Accord 01/08/2019
  Lotissement Belles Fontaines Gestion Eaux Pluviales VALMONT Récepissé 01/08/2019
  Lotissement Belles Fontaines Gestion Eaux Pluviales VALMONT Accord 01/08/2019
  Gestion des eaux plusivales Lotissement La Pépinière Accord 14/08/2019
  Gestion des eaux plusivales Lotissement La Pépinière Accord 14/08/2019
  Gestion des eaux plusivales Lotissement La Pépinière Récepissé 14/08/2019
  Gestion des Eaux Pluviales Lotissement La Clé des Champs à VALMONT Accord 18/10/2019
  Gestion des Eaux Pluviales Lotissement La Clé des Champs à VALMONT Accord 18/10/2019
  Gestion des Eaux Pluviales Lotissement La Clé des Champs à VALMONT Accord 18/10/2019
  Gestion des Eaux Pluviales Lotissement La Clé des Champs à VALMONT Récepissé 18/10/2019
  Construction du lotissement "Le Baobab" à VALMONT Accord 24/03/2022
  Construction du lotissement "Le Baobab" à VALMONT Accord 24/03/2022
  Construction du lotissement "Le Baobab" à VALMONT Accord 24/03/2022
  Construction du lotissement "Le Baobab" à VALMONT Récepissé 24/03/2022
  Valmunster
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Accord 21/02/2020
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Accord 21/02/2020
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Récepissé 21/02/2020
  Travaux de drainage agricole Récepissé 23/08/2022
  Travaux de drainage agricole Autorisation 23/08/2022
  Travaux de drainage agricole Autorisation 23/08/2022
  Travaux de drainage agricole Autorisation 23/08/2022
  Vannecourt
  Arrêté2024/DDT/SABE/EAU n°66 Autorisation d'épandage des boues Accord 16/12/2024
  Vantoux
  Rejet des Eaux Pluviales du lotissement Les Hauts Jardins Accord 04/05/2021
  Rejet des Eaux Pluviales du lotissement Les Hauts Jardins Accord 04/05/2021
  Rejet des Eaux Pluviales du lotissement Les Hauts Jardins Récepissé 04/05/2021
  Exutoire du bassin A315-BR 1.4 Accord 06/11/2024
  Exutoire du bassin A315-BR 1.4 Récepissé 06/11/2024
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 22/01/2025
  portant déclaration d'intérêt général des travaux de renaturation du ruisseau de Vallières et de ses affluents Récepissé 22/01/2025
  Vany
  Travaux sur le ruisseau de Malroy pour la protection d'une canalisation d'azote sur la commune de VANY Récepissé 19/08/2015
  Travaux sur le ruisseau de Malroy pour la protection d'une canalisation d'azote sur la commune de VANY Accord 19/08/2015
  Travaux sur le ruisseau de Malroy pour la protection d'une canalisation d'azote sur la commune de VANY Accord 19/08/2015
  Travaux de renaturation pour reprise du lit et diversification du débit du ruisseau de Malroy Accord 27/11/2024
  Travaux de renaturation pour reprise du lit et diversification du débit du ruisseau de Malroy Récepissé 27/11/2024
  Modification de l'espacement des campagnes de mesure - contournement Nord Est de METZ Accord 13/01/2026
  Varize
  Epandage des boues de la station d'épuration de HAUTE-VIGNEULLES où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol sur les communes de HAUTE-VIGNEULLES, GUINGLANGE et VARIZE Autorisation 19/02/2013
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation en eau du bétail Accord 06/07/2016
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation en eau du bétail Accord 06/07/2016
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation en eau du bétail Récepissé 06/07/2016
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "Le Clos des Mirabelliers" à VARIZE Accord 17/07/2019
  Rejet des eaux pluviales du lotissement "Le Clos des Mirabelliers" à VARIZE Accord 17/07/2019
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