Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Bettelainville
  Epandage des boues de la Station d'épuration de METZERESCHE Récepissé 29/03/2016
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Accord 19/07/2019
  Epandage des boues de la station de GUENANGE Récepissé 19/07/2019
  Autorisant l'épandage des boues issues de la station d'épuration de GUENANGE sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de ARGANCY, BETTELAINVILLE, CHARLY-ORADOUR, DISTROFF, KUNTZIG, LUTTANGE, METZERESCHE, STUCKANGE, THIONVILLE et VIGY Autorisation 31/01/2020
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire de l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) Nord Mosellan Déclaration d'Intérêt Général 02/05/2023
  Betting-lès-Saint-Avold
  Rejet des eaux pluviales du P.U.P du "Stockgarten" accessible par la rue de la Libération Accord 20/11/2015
  Rejet des eaux pluviales du P.U.P du "Stockgarten" accessible par la rue de la Libération Récepissé 20/11/2015
  Travaux de renaturation des ruissaux du Cocherenbach, Dotelbach et Winbornbach Accord 15/12/2016
  Travaux de renaturation des ruissaux du Cocherenbach, Dotelbach et Winbornbach Autorisation 15/12/2016
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Accord 27/04/2017
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Accord 27/04/2017
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Accord 27/04/2017
  Réalisation et mise en oeuvre de 13 piézomètres dans le Bassin Houillier (Cnes de Betting, Dalem, Falck, Forbach, Freyming-Merlebach, Ham-sous-Varsberg, Hombourg-Haut, Longeville-les-St-Avold, Merten, Morsbach, Spicheren, St-Avold, Stiring-Wendel Récepissé 27/04/2017
  portant déclaration intérêt général (DIG) au programme de renaturation de la Rosselle Déclaration d'Intérêt Général 04/06/2024
  Modifiant arrêté 2024-DDT/SABE/EAU-N°44 du 21 mai 2024 portant déclaration intérêt général (DIG) au programme de renaturation de la Rosselle Déclaration d'Intérêt Général 18/06/2024
  Régularisation d un piézomètre Accord 16/09/2024
  Bettviller
  Epandage des boues de la station d'épuration de HOTTVILLER sur les communes de BETTVILLER, EPPING, HOTTVILLER, NOUSSEVILLER LES BITCHE, ORMERSVILLER, PETIT REDERCHING, RIMLING et VOLMUNSTER Accord 23/04/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de HOTTVILLER sur les communes de BETTVILLER, EPPING, HOTTVILLER, NOUSSEVILLER LES BITCHE, ORMERSVILLER, PETIT REDERCHING, RIMLING et VOLMUNSTER Accord 23/04/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de HOTTVILLER sur les communes de BETTVILLER, EPPING, HOTTVILLER, NOUSSEVILLER LES BITCHE, ORMERSVILLER, PETIT REDERCHING, RIMLING et VOLMUNSTER Récepissé 23/04/2013
  Projet de rectification de virage au niveau de la RD 85 B sur le ban communal de BETTVILLER Accord 05/02/2014
  Projet de rectification de virage au niveau de la RD 85 B sur le ban communal de BETTVILLER Récepissé 05/02/2014
  Travaux de drainage agricole au droit de la masse d'eau la Bickenalbe Accord 18/07/2022
  Travaux de drainage agricole au droit de la masse d'eau la Bickenalbe Accord 18/07/2022
  Travaux de drainage agricole au droit de la masse d'eau la Bickenalbe Récepissé 18/07/2022
  Plan epandage de boues Accord 30/05/2024
  Plan epandage de boues Accord 30/05/2024
  Plan epandage de boues Accord 30/05/2024
  Plan epandage de boues Accord 30/05/2024
  Beux
  Exploitation de deux étangs et aménagement d'une prise d'eau dans le ruisseau de Beux par M. LANG sur la commune de BEUX Autorisation 20/12/2012
  Exploitation de deux étangs et aménagement d'une prise d'eau dans le ruisseau de Beux par M. LANG sur la commune de BEUX Autorisation 20/12/2012
  L'épandage agricole des boues urbaines issues de la STEU de SOLGNE Accord 17/05/2016
  L'épandage agricole des boues urbaines issues de la STEU de SOLGNE Récepissé 17/05/2016
  L'épandage agricole des boues urbaines issues de la STEU de SOLGNE Accord 17/05/2016
  L'épandage agricole des boues urbaines issues de la STEU de SOLGNE Accord 17/05/2016
  L'épandage agricole des boues urbaines issues de la STEU de SOLGNE Accord 17/05/2016
  L'épandage agricole des boues urbaines issues de la STEU de SOLGNE Accord 17/05/2016
  Travaux de remplacement du tablier de l'ouvrage MP43 sous la RD 71 A à BEUX Accord 07/06/2021
  Travaux de remplacement du tablier de l'ouvrage MP43 sous la RD 71 A à BEUX Accord 07/06/2021
  Travaux de remplacement du tablier de l'ouvrage MP43 sous la RD 71 A à BEUX Récepissé 07/06/2021
  Beyren-lès-Sierck
  Travaux de renaturation de l'aval du ruisseau de semming à BEYREN LES SIERCK Accord 11/05/2017
  Travaux de renaturation de l'aval du ruisseau de semming à BEYREN LES SIERCK Récepissé 11/05/2017
  Travaux de renaturation de l'aval du ruisseau de semming à BEYREN LES SIERCK Accord 11/05/2017
  EP - Aménagement d'un lotissement de 33 logements à bâtir à Beyren-les-Sierck Accord 15/09/2020
  EP - Aménagement d'un lotissement de 33 logements à bâtir à Beyren-les-Sierck Accord 15/09/2020
  EP - Aménagement d'un lotissement de 33 logements à bâtir à Beyren-les-Sierck Récepissé 15/09/2020
  Projet de restauration et prévention des inondations de l'Altbach sur le territoire de la CCCE Accord 12/09/2023
  portant déclaration intérêt général (DIG) des travaux de restauration du ruisseau de Beyren par la communauté de communes de Cattenom et environs sur la commune de Beyren-lès-Sierck Déclaration d'Intérêt Général 06/08/2024
  projet de restauration du ruisseau de Beyren Accord 06/08/2024
  Bibiche
  Travaux sur cours d'eau à BIBICHE et FILSTROFF Accord 28/05/2014
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