Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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  Trémery
  Gestion des EP du lotissement industriel sur les anciens terrains PSA Accord 02/07/2024
  Gestion des EP du lotissement industriel sur les anciens terrains PSA Accord 02/07/2024
  Gestion des EP du lotissement industriel sur les anciens terrains PSA Accord 02/07/2024
  Gestion eaux pluviales projet construction messagerie sur parc industriel Accord 03/12/2024
  Gestion eaux pluviales projet construction messagerie sur parc industriel Accord 03/12/2024
  Gestion eaux pluviales projet construction messagerie sur parc industriel Accord 03/12/2024
  Projet création 3 immeubles habitation - PAC EU Accord 10/03/2025
  Projet création 3 immeubles habitation - PAC EU Accord 10/03/2025
  Gestion des E.P du projet de construction d'une messagerie sur le parc industriel Eurotransit Accord 10/03/2026
  Tritteling-Redlach
  Travaux de renaturation du Bassin Versant de la Nied Allemande entre la confluence de la Nied du Bischwald et la sortie du ban communal de FAULQUEMONT Accord 15/12/2016
  Travaux de renaturation du Bassin Versant de la Nied Allemande entre la confluence de la Nied du Bischwald et la sortie du ban communal de FAULQUEMONT Autorisation 15/12/2016
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Troisfontaines
  Travaux busé sur ruisseau Krappenthal à TROISFONTAINES Accord 24/07/2015
  Travaux busé sur ruisseau Krappenthal à TROISFONTAINES Accord 24/07/2015
  Travaux busé sur ruisseau Krappenthal à TROISFONTAINES Récepissé 24/07/2015
  Réalisation d'un forage en vue de satisfaire l'arrosage du terrain de sport municipal à TROISFONTAINES Accord 17/08/2021
  Réalisation d'un forage en vue de satisfaire l'arrosage du terrain de sport municipal à TROISFONTAINES Récepissé 17/08/2021
  Travaux de la liaison sousterraine Troisfontaines-Cirey Accord 16/03/2026
  Liaison souterraine Troisfontaines-Cirey Récepissé 16/03/2026
  Tromborn
  Epandage des boues issues de la station de traitement des eaux usées de DALEM/FALCK/HARGARTEN Accord 25/08/2016
  Epandage des boues issues de la station de traitement des eaux usées de DALEM/FALCK/HARGARTEN Accord 25/08/2016
  Epandage des boues issues de la station de traitement des eaux usées de DALEM/FALCK/HARGARTEN Autorisation 25/08/2016
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Uckange
  Programme pluriannuel de maintenance des barrages de la Moselle situés entre le bief de Jouy aux Arches et Apach sur les communes de JOUY AUX ARCHES, ARGANCY, UCKANGE, KOENIGSMACKER et APACH Autorisation 10/04/2013
  Réhabilitation de la friche industrielle du haut fourneau U4 EVOL'U4 à UCKANGE Accord 05/09/2016
  Réhabilitation de la friche industrielle du haut fourneau U4 EVOL'U4 à UCKANGE Accord 05/09/2016
  Réhabilitation de la friche industrielle du haut fourneau U4 EVOL'U4 à UCKANGE Accord 05/09/2016
  Réhabilitation de la friche industrielle du haut fourneau U4 EVOL'U4 à UCKANGE Récepissé 05/09/2016
  Projet immobilier à UCKANGE Accord 28/10/2019
  Projet immobilier à UCKANGE Accord 28/10/2019
  Projet immobilier à UCKANGE Accord 28/10/2019
  Projet immobilier à UCKANGE Récepissé 28/10/2019
  Extension du bâtiment AMTB Accord 04/10/2021
  Extension du bâtiment AMTB Accord 04/10/2021
  Extension du bâtiment AMTB Récepissé 04/10/2021
  Modification ZAC Europort - Avis de recevabilité Autorisation 28/01/2025
  Reconversion de l'ancien site industriel Accord 29/01/2026
  Reconversion de l'ancien site industriel Récepissé 29/01/2026
  Vahl-Ebersing
  Restauration du bon état écologique de la Nied allemande et de son affluent le Langenbach Accord 09/03/2026
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Vahl-lès-Bènestroff
  Réalisation d'un forage d'eau pour alimenter une installation d'élevage Accord 13/08/2018
  Réalisation d'un forage d'eau pour alimenter une installation d'élevage Accord 13/08/2018
  Réalisation d'un forage d'eau pour alimenter une installation d'élevage Accord 13/08/2018
  Réalisation d'un forage d'eau pour alimenter une installation d'élevage Récepissé 13/08/2018
  Epandage de boues de la STEU de Bénestroff sur les Cnes de Bénestroff & Vahl lès Bénestroff Accord 06/02/2019
  Epandage de boues de la STEU de Bénestroff sur les Cnes de Bénestroff & Vahl lès Bénestroff Accord 06/02/2019
  Epandage de boues de la STEU de Bénestroff sur les Cnes de Bénestroff & Vahl lès Bénestroff Récepissé 06/02/2019
  Travaux de remodelage fonctionnel et de réactivation du ruisseau de l'étang Accord 18/08/2022
  Travaux de remodelage fonctionnel et de réactivation du ruisseau de l'étang Accord 18/08/2022
  Travaux de remodelage fonctionnel et de réactivation du ruisseau de l'étang Récepissé 18/08/2022
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