Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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  Blies-Ebersing
  Projet de lotissement d'habitat individuel "les Coteaux de la Blies" Accord 08/08/2023
  Projet de lotissement d'habitat individuel "les Coteaux de la Blies" Récepissé 08/08/2023
  Blies-Guersviller
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation du bétail par M. BARRE sur la commune de BLIES-GUERSVLLER Récepissé 20/08/2012
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation du bétail par M. BARRE sur la commune de BLIES-GUERSVLLER Accord 20/08/2012
  Réalisation d'un puits pour l'alimentation du bétail par M. BARRE sur la commune de BLIES-GUERSVLLER Accord 20/08/2012
  Arrêté n°29 du 13 juin 2019 portant complément à l'arrêté d'autorisation n°2002-AG/2-90 du 5 avril 2002 modifié par arrêté n°2099-DDAF/3-060 du 1er avril 2009 délivré au titre du code de l'environnement pour le système d'assainissement de l'agglomération de Sarreguemines Confluence Autorisation 18/06/2019
  Bliesbruck
  Restauration des berges du ruisseau le Schlierbach sur la commune de BLIESBRUCK Récepissé 09/11/2012
  Restauration des berges du ruisseau le Schlierbach sur la commune de BLIESBRUCK Accord 09/11/2012
  Construction d'un escalier en rive droite de la Blies Accord 27/06/2014
  Construction d'un escalier en rive droite de la Blies Accord 27/06/2014
  Construction d'un escalier en rive droite de la Blies Récepissé 27/06/2014
  Arrêté n°29 du 13 juin 2019 portant complément à l'arrêté d'autorisation n°2002-AG/2-90 du 5 avril 2002 modifié par arrêté n°2099-DDAF/3-060 du 1er avril 2009 délivré au titre du code de l'environnement pour le système d'assainissement de l'agglomération de Sarreguemines Confluence Autorisation 18/06/2019
  Boucheporn
  AP N°29 du 20-07-2020 portant prorogation de la DIG dans le cadre de l'autorisation au titre du code de l'environnement par arrêté préfectoral n°2017-DDT/SABE/EAU-N°1 portant déclaration d'intérêt général et autorisant au titre du code de l'environnement des travaux de renaturation et de lutte contre les inondations des cours d'eau du bassin versant de la Bisten sur les bans communaux de Berviller en Moselle, Bisten en Lorraine, Boucheporn, Creutzwald, Dalem, Diesen, Falck, Guerting, Ham sous Varsberg, Hargarten aux Mines, Remering, Merten, Porcelette, Varsberg, Villing Autorisation 03/08/2020
  Boulange
  AP N°38 du 25 septembre 2020 fixant le plan d'action issu du schéma directeur de l'agglomération d'assainissement de HAYANGE pour les travaux relevant de la commune de BOULANGE Autorisation 29/09/2020
  Boulay-Moselle
  Epandage des boues de la station d'épuration de BOULAY sur les communes de HELSTROFF et DENTING - dérogation nickel Autorisation 03/07/2013
  AP N°29 du 6/10/2017 portant complément à l'arrêté préfectoral 2011-DDT/EAU/POL n°05 du 10 mars 2011 autorisant au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement la station et le système de collecte de l'agglomération de Boulay Autorisation 06/11/2017
  Creation parc la Schanze Accord 14/08/2018
  Creation parc la Schanze Récepissé 14/08/2018
  Aménagement d'un lotissement d'activités artisanales - Implantation d'un bâtiment industriel - Eaux pluviales Accord 28/01/2019
  Aménagement d'un lotissement d'activités artisanales - Implantation d'un bâtiment industriel - Eaux pluviales Accord 28/01/2019
  Aménagement d'un lotissement d'activités artisanales - Implantation d'un bâtiment industriel - Eaux pluviales Récepissé 28/01/2019
  Etablissement de vente Récepissé 29/10/2021
  Etablissement de vente Accord 29/10/2021
  Etablissement de vente Accord 29/10/2021
  INstallation d'une unité de Méthanisation Accord 20/12/2021
  INstallation d'une unité de Méthanisation Accord 20/12/2021
  INstallation d'une unité de Méthanisation Récepissé 20/12/2021
  Pose de piézomètre au poste source d'électricité ENEDIS chemin de Roupeldange à BOULAY-MOSELLE Accord 10/01/2023
  Pose de piézomètre au poste source d'électricité ENEDIS chemin de Roupeldange à BOULAY-MOSELLE Accord 10/01/2023
  Pose de piézomètre au poste source d'électricité ENEDIS chemin de Roupeldange à BOULAY-MOSELLE Récepissé 10/01/2023
  modification de la gestion pluviale de l etablissement de vente LIDL Autorisation 09/09/2024
  modification de la gestion pluviale de l etablissement de vente LIDL Autorisation 09/09/2024
  Bourdonnay
  Autorisant l'épandage des boues issues de la station d'épuration de la Communauté urbaine du Grand Nancy sur des parcelle situées à BOURDONNAY, MOYENVIC, OMMERAY, LAGARDE, où la teneur en nickel est inférieure ou égale à 50 mg/kg de sol Autorisation 25/09/2012
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Bourgaltroff
  Pose de piézomètres sur les unités hydrographiques de la Seille et de la Sarre (dossier de régularisation) Accord 26/03/2015
  Pose de piézomètres sur les unités hydrographiques de la Seille et de la Sarre (dossier de régularisation) Accord 26/03/2015
  Pose de piézomètres sur les unités hydrographiques de la Seille et de la Sarre (dossier de régularisation) Récepissé 26/03/2015
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Construction d'un système d'assainissement à Bourgaltroff Accord 31/10/2019
  Construction d'un système d'assainissement à Bourgaltroff Récepissé 31/10/2019
  Bourscheid
  Travaux de drainage agricole sur les bans communaux de Bourscheid et Herange SCEA 2000 Accord 20/08/2018
  Travaux de drainage agricole sur les bans communaux de Bourscheid et Herange SCEA 2000 Accord 20/08/2018
  Travaux de drainage agricole sur les bans communaux de Bourscheid et Herange SCEA 2000 Récepissé 20/08/2018
  Bousse
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  A.P N39 du 27.10.2016 autorisant l'andage des boues issues de la station d'uration de RICHEMONT sur des sols ola teneur en nickel est supieure 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de BOUSSE, LUTTANGE et METZERESCHE Autorisation 09/11/2016
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire de l'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) Nord Mosellan Déclaration d'Intérêt Général 02/05/2023
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