Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Alzing
  Epandage des boues de la station de BOUZONVILLE Récepissé 21/02/2020
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Amanvillers
  Création du lotissement "le Clos des Plaquettes" sur la commune d'AMANVILLERS - rejet d'eaux pluviales Récepissé 22/03/2013
  Création du lotissement "le Clos des Plaquettes" sur la commune d'AMANVILLERS - rejet d'eaux pluviales Accord 22/03/2013
  Création du lotissement "le Clos des Plaquettes" sur la commune d'AMANVILLERS - rejet d'eaux pluviales Accord 22/03/2013
  Création du lotissement "le Clos des Plaquettes" sur la commune d'AMANVILLERS - rejet d'eaux pluviales Accord 22/03/2013
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  portant déclaration intérêt général (DIG) les travaux de renaturation du ruisseau de Montvaux et de ses affluents Déclaration d'Intérêt Général 03/06/2024
  Amelècourt
  Travaux de restauration d'un cours d'eau Accord 29/11/2016
  Travaux de restauration d'un cours d'eau Récepissé 29/11/2016
  Travaux de restauration d'un cours d'eau Accord 29/11/2016
  Travaux de restauration d'un cours d'eau Accord 05/12/2016
  Travaux de restauration d'un cours d'eau Accord 05/12/2016
  Travaux de restauration d'un cours d'eau Récepissé 05/12/2016
  La zone d'intérêt communautaire à AMELECOURT - Gestion des eaux pluviales Accord 19/10/2017
  La zone d'intérêt communautaire à AMELECOURT - Gestion des eaux pluviales Accord 19/10/2017
  La zone d'intérêt communautaire à AMELECOURT- Gestion des eaux pluviales Récepissé 19/10/2017
  Programme de renaturation du bassin versant de la Petite Seille Accord 05/11/2024
  Programme de renaturation du bassin versant de la Petite Seille Accord 05/11/2024
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Construction d'un ouvrage hydraulique Accord 15/04/2026
  Construction d'un ouvrage hydraulique Récepissé 15/04/2026
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Amnéville
  Construction d'un ensemble immobilier rue du Maréchal Koenig à AMNEVILLE-LES-THERMES Accord 03/05/2017
  Construction d'un ensemble immobilier rue du Maréchal Koenig à AMNEVILLE-LES-THERMES Accord 03/05/2017
  Construction d'un ensemble immobilier rue du Maréchal Koenig à AMNEVILLE-LES-THERMES Récepissé 03/05/2017
  Creation du lotissement de la comenterie EP - Amneville les Thermes Accord 16/08/2018
  Creation du lotissement de la comenterie EP - Amneville les Thermes Accord 16/08/2018
  Extension du lotissement les coteaux du soleil à Amnéville-les-Thermes Accord 30/07/2018
  Extension du lotissement les coteaux du soleil à Amnéville-les-Thermes Accord 30/07/2018
  Extension du lotissement les coteaux du soleil à Amnéville-les-Thermes Récepissé 30/07/2018
  Extension du lotissement les coteaux du soleil à Amnéville-les-Thermes Accord 30/07/2018
  arrêté n°77 du 31 10 2018 portant rejet de la demande d autorisation environnementale et de declaration d interet general pour le programme de restauration de l orne Refus 08/11/2018
  Préaménagement et préverdissement d'un parc paysager sur les communes d'Amnéville et Rombas Accord 29/01/2020
  Préaménagement et préverdissement d'un parc paysager sur les communes d'Amnéville et Rombas Accord 29/01/2020
  Préaménagement et préverdissement d'un parc paysager sur les communes d'Amnéville et Rombas Accord 29/01/2020
  Préaménagement et préverdissement d'un parc paysager sur les communes d'Amnéville et Rombas Accord 29/01/2020
  Préaménagement et préverdissement d'un parc paysager sur les communes d'Amnéville et Rombas Récepissé 29/01/2020
  Création d'un lotissement Les terrasses de malancourt à AMNEVILLE Accord 18/05/2020
  Création d'un lotissement Les terrasses de malancourt à AMNEVILLE Récepissé 18/05/2020
  Création d'un lotissement Les terrasses de malancourt à AMNEVILLE Accord 18/05/2020
  Création lotissement route du Golf Récepissé 17/02/2023
  Création lotissement route du Golf Accord 17/02/2023
  Création lotissement route du Golf Accord 17/02/2023
  Les Serres d'Amnéville Récepissé 15/05/2023
  Lotissement Amneville Accord 28/05/2024
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