Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Metz
  Opération immobilière "Jardin des Arts" - PAC-EU Accord 02/09/2025
  Opération immobilière "Jardin des Arts" - PAC-EU Accord 02/09/2025
  Projet de réhabilitation d'un ensemble commercial en logements rue Serpenoise Accord 02/12/2025
  Prélèvement d'eau pour l'alimentation de la PAC de l'Opéra Récepissé 02/12/2025
  Prélèvement d'eau pour l'alimentation de la PAC de l'Opéra Autorisation 02/12/2025
  Modification de l'espacement des campagnes de mesure - contournement Nord Est de METZ Accord 13/01/2026
  Modification apportée à l'autosurveillance du système de collecte avenue de Blida Accord 20/01/2026
  Réhabilitation des berges de la Seille Accord 17/02/2026
  Réhabilitation des berges de la Seille Récepissé 17/02/2026
  Réparation d'une plateforme de Kayak Accord 19/02/2026
  Réparation d'une plateforme de Kayak Récepissé 19/02/2026
  Réalisation d'un piézomètre (Technicentre SNCF du Sablon) Accord 09/03/2026
  Réalisation d'un piézomètre (Technicentre SNCF du Sablon) Récepissé 09/03/2026
  Travaux de gestion des milieux aquatiques sur le bassin versant de Saulny/Woippy Accord 17/03/2026
  Nettoyage des buses du ruisseau de Woippy Accord 18/03/2026
  Nettoyage des buses du ruisseau de Woippy Récepissé 18/03/2026
  Réalisation de 2 piézomètres Accord 08/04/2026
  Réalisation de 2 piézomètres Récepissé 08/04/2026
  Travaux de mise en conformité au niveau de Wadrineau Accord 05/05/2026
  Travaux de mise en conformité au niveau de Wadrineau Récepissé 05/05/2026
  Gestion des E.P de la ZAC Parc du Technopôle II Accord 11/05/2026
  Zac Parc du Technopôle II tranche 2 - PAC E.U Accord 03/06/2026
  PAC EU - Création d'un immeuble Rue de Tivoli Accord 05/06/2026
  Travaux de busage temporaire d'un cours d'eau suivis d'une remise en état pour les Terres de Jim 2026 Accord 05/06/2026
  Travaux de busage temporaire d'un cours d'eau suivis d'une remise en état pour les Terres de Jim 2026 Récepissé 08/06/2026
  Création d'une unité de méthanisation sur le site de la station d'épuration de Metz Accord 24/06/2026
  Pose de 15 piézomètres Récepissé 22/07/2026
  Pose de 15 piézomètres Accord 22/07/2026
  Construction d'un immeuble de 28 logements - 139 Av. de Thionville - PAC EU Accord 29/07/2026
  Zac de l'Amphithéatre Accord 03/08/2026
  Zac de l'Amphithéatre Récepissé 03/08/2026
  Réhabilitation et extension de bâtiments Accord 07/09/2026
  Réhabilitation et extension de bâtiments Récepissé 07/09/2026
  Metzeresche
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur des sols où la teneur en nickel est supérieure à 50 mg/kg de MS de sol Autorisation 09/10/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Récepissé 01/08/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Accord 01/08/2012
  Epandage des boues de la station d'épuration de METZERESCHE sur la commune de METZERESCHE Accord 01/08/2012
  Révision du récépissé de déclaration de la STEP de METZERESCHE ET LUTTANGE Accord 14/10/2013
  Révision du récépissé de déclaration de la STEP de METZERESCHE ET LUTTANGE Récepissé 14/10/2013
  Travaux sur cours d'eau à METZERESCHE Accord 01/10/2014
  Travaux sur cours d'eau à METZERESCHE Récepissé 01/10/2014
  Epandage des boues de la Station d'épuration de METZERESCHE Accord 29/03/2016
  Epandage des boues de la Station d'épuration de METZERESCHE Récepissé 29/03/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Accord 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  Recyclage agricole des boues urbaines de la station d'épuration du SIAVO dans diverses communes Récepissé 10/08/2016
  A.P N39 du 27.10.2016 autorisant l'andage des boues issues de la station d'uration de RICHEMONT sur des sols ola teneur en nickel est supieure 50 mg/kg de MS de sol sur le territoire des communes de BOUSSE, LUTTANGE et METZERESCHE Autorisation 09/11/2016
  Gestion des eaux pluviales du lotissement Calgenweg à METZERESCHE Accord 07/02/2019
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