Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Bazoncourt
  Travaux d'effacement d'un obstacle à la continuité écologique sur un affluent du cours d'eau la Nied Française Inférieure Accord 21/04/2016
  Travaux d'effacement d'un obstacle à la continuité écologique sur un affluent du cours d'eau la Nied Française Inférieure Récepissé 21/04/2016
  Bébing
  Epandage des boues agricoles de la station d'épuration de Laneuveville-les-Lorquin sur les communes de Bébing, Fraquelfing, Hattigny, Imling, Lorquin et Niderhoff Récepissé 12/09/2012
  Epandage des boues agricoles de la station d'épuration de Laneuveville-les-Lorquin sur les communes de Bébing, Fraquelfing, Hattigny, Imling, Lorquin et Niderhoff Accord 12/09/2012
  Travaux de drainage agricole de la SCEA de Rinting sur la commune de BEBING Accord 17/04/2019
  Travaux de drainage agricole de la SCEA de Rinting sur la commune de BEBING Accord 17/04/2019
  Travaux de drainage agricole de la SCEA de Rinting sur la commune de BEBING Récepissé 17/04/2019
  remplacement de l'ouvrage d'art SB175 Accord 21/06/2024
  remplacement de l'ouvrage d'art SB175 Récepissé 21/06/2024
  Béchy
  Travaux sur cours d'eau "le pré bas" à BECHY Accord 15/04/2014
  Travaux sur cours d'eau "le pré bas" à BECHY Accord 15/04/2014
  Travaux sur cours d'eau "le pré bas" à BECHY Récepissé 15/04/2014
  Epandage agricole des boues issues de la STEP de BECHY Accord 14/02/2017
  Epandage agricole des boues issues de la STEP de BECHY Récepissé 14/02/2017
  Behren-lès-Forbach
  Eaux pluviales viabilisation de 22 parcelles pavillonnaires à BEHREN-LES-FORBACH Accord 12/11/2015
  Eaux pluviales viabilisation de 22 parcelles pavillonnaires à BEHREN-LES-FORBACH Accord 12/11/2015
  Eaux pluviales viabilisation de 22 parcelles pavillonnaires à BEHREN-LES-FORBACH Récepissé 12/11/2015
  Déconstruction et reconstruction du pont Pfisterquelle Accord 02/07/2020
  Déconstruction et reconstruction du pont Pfisterquelle Accord 02/07/2020
  Déconstruction et reconstruction du pont Pfisterquelle Récepissé 02/07/2020
  Renaturation du ruisseau de la Waeschbach et son affluent Accord 27/07/2021
  Renaturation du ruisseau de la Waeschbach et son affluent Accord 27/07/2021
  Renaturation du ruisseau de la Waeschbach et son affluent Accord 27/07/2021
  Renaturation du ruisseau de la Waeschbach et son affluent Accord 27/07/2021
  Renaturation du ruisseau de la Waeschbach et son affluent Accord 27/07/2021
  Renaturation du ruisseau de la Waeschbach et son affluent Récepissé 27/07/2021
  Belles-Forèts
  Création d'un étang à Angviller-les-Bisping Accord 09/09/2013
  Création d'un étang à Angviller-les-Bisping Récepissé 09/09/2013
  Réalisation d'un forage - EARL du Petit Pré Accord 20/04/2016
  Réalisation d'un forage - EARL du Petit Pré Accord 20/04/2016
  Réalisation d'un forage - EARL du Petit Pré Récepissé 20/04/2016
  Remplacement d'un ouvrage d'art existant Accord 07/12/2016
  Remplacement d'un ouvrage d'art existant Accord 07/12/2016
  Remplacement d'un ouvrage d'art existant Récepissé 07/12/2016
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Réouverture d'un chenal préférentiel d'écoulement au sein du lit mineur du ruisseau de la Seille Récepissé 07/01/2021
  IMMEDIAT_RECEPISSE.pdf Réouverture d'un chenal préférentiel d'écoulement au sein du lit mineur du ruisseau de la Seille Accord 07/01/2021
  Bènestroff
  Epandage de boues de la STEU de Bénestroff sur les Cnes de Bénestroff & Vahl lès Bénestroff Accord 06/02/2019
  Epandage de boues de la STEU de Bénestroff sur les Cnes de Bénestroff & Vahl lès Bénestroff Accord 06/02/2019
  Epandage de boues de la STEU de Bénestroff sur les Cnes de Bénestroff & Vahl lès Bénestroff Récepissé 06/02/2019
  Plan epandage Accord 30/05/2024
  Plan epandage Accord 30/05/2024
  Plan epandage Accord 30/05/2024
  Plan epandage Récepissé 30/05/2024
  Bèning-lès-Saint-Avold
  Travaux de stabilisation et protection des berges du ruisseau Kallenbach Accord 07/11/2016
  Travaux de stabilisation et protection des berges du ruisseau Kallenbach Accord 07/11/2016
  Travaux de stabilisation et protection des berges du ruisseau Kallenbach Récepissé 07/11/2016
  portant déclaration intérêt général (DIG) au programme de renaturation de la Rosselle Déclaration d'Intérêt Général 04/06/2024
  Modifiant arrêté 2024-DDT/SABE/EAU-N°44 du 21 mai 2024 portant déclaration intérêt général (DIG) au programme de renaturation de la Rosselle Déclaration d'Intérêt Général 18/06/2024
  Berg-sur-Moselle
  Creation d'un lotissement et requalification d'une partie du réseau pluvial communal de l'Altrium d'un lotissement existant et de la Grand Rue Accord 16/08/2018
<<   <   7  8  9  10  11   >   >>