Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Rohrbach-lès-Bitche
  Epandage de boues de la station d'épuration de KALHAUSEN sur les communes de Gros-Rederching Rohrbach-les-bitche Achen Bining Accord 17/08/2018
  Epandage de boues de la station d'épuration de KALHAUSEN sur les communes de Gros-Rederching Rohrbach-les-bitche Achen Bining Récepissé 17/08/2018
  Gestion des eaux pluviales du lotissement à l'Orée du Bois - 3ème tranche Accord 27/09/2019
  Gestion des eaux pluviales du lotissement à l'Orée du Bois - 3ème tranche Récepissé 27/09/2019
  AP N°12 du 14/02/2020 portant autorisation au titre du code de l'environnement du projet de la zone d'activité communautaire de Rohrbach-lès-Bitche Autorisation 20/02/2020
  Rolbing
  Travaux de stabilisation de berge à proximité de la Rd 86C sur la commune de ROLBING Accord 14/12/2015
  Travaux de stabilisation de berge à proximité de la Rd 86C sur la commune de ROLBING Accord 14/12/2015
  Travaux de stabilisation de berge à proximité de la Rd 86C sur la commune de ROLBING Récepissé 14/12/2015
  Rombas
  Requalification paysagère des berges de l'Orne au droit de la rue de l'usine à ROMBAS Accord 03/06/2014
  Requalification paysagère des berges de l'Orne au droit de la rue de l'usine à ROMBAS Accord 03/06/2014
  Requalification paysagère des berges de l'Orne au droit de la rue de l'usine à ROMBAS Accord 03/06/2014
  Requalification paysagère des berges de l'Orne au droit de la rue de l'usine à ROMBAS Récepissé 03/06/2014
  Arrêté Préfectoral n°23 du 12 Mai 2015 - aménagement de la VR 52 entre MARANGE SILVANGE et ROMBAS sur le territoire des communes de MARANGE-SILVANGE - PIERREVILLERS - ROMBAS Autorisation 01/06/2015
  arrêté n°77 du 31 10 2018 portant rejet de la demande d autorisation environnementale et de declaration d interet general pour le programme de restauration de l orne Refus 08/11/2018
  Préaménagement et préverdissement d'un parc paysager sur les communes d'Amnéville et Rombas Accord 29/01/2020
  Préaménagement et préverdissement d'un parc paysager sur les communes d'Amnéville et Rombas Accord 29/01/2020
  Préaménagement et préverdissement d'un parc paysager sur les communes d'Amnéville et Rombas Accord 29/01/2020
  Préaménagement et préverdissement d'un parc paysager sur les communes d'Amnéville et Rombas Accord 29/01/2020
  Préaménagement et préverdissement d'un parc paysager sur les communes d'Amnéville et Rombas Récepissé 29/01/2020
  Création d'un bâtiment Messagerie Récepissé 15/05/2023
  Lotissement le clos des Musiciens Accord 28/05/2024
  Lotissement le clos des Musiciens Récepissé 28/05/2024
  portant rejet de la demande autorisation environnementale au titre du code de l environnement pour le projet de lutte contre les inondations de la Barche Refus 29/05/2024
  Lotissement les Blanches Terres - EP Accord 20/01/2025
  Lotissement les Blanches Terres - EP Récepissé 20/01/2025
  Raccordement du lotissement "les terres blanches" - PAC EU Accord 16/07/2025
  Raccordement du lotissement "les terres blanches" - PAC EU Accord 16/07/2025
  Romelfing
  Mise en conformité du système d'assainissement collectif de Berthelming-Romelfing Accord 09/01/2023
  Mise en conformité du système d'assainissement collectif de Berthelming-Romelfing Accord 09/01/2023
  Mise en conformité du système d'assainissement collectif de Berthelming-Romelfing Récepissé 09/01/2023
  Roppeviller
  Travaux de démolition et de reconstruction du pont qui enjambe le ruisseau du "Grunnelsbach" Accord 17/04/2015
  Travaux de démolition et de reconstruction du pont qui enjambe le ruisseau du "Grunnelsbach" Récepissé 17/04/2015
  Projet de calibrage entre la RD 86 et ROPPEVILLER entre le PR 0+000 et le PR 1+890 et création d'un ouvrage hydraulique sous la RD 86A Accord 21/10/2015
  Projet de calibrage entre la RD 86 et ROPPEVILLER entre le PR 0+000 et le PR 1+890 et création d'un ouvrage hydraulique sous la RD 86A Accord 21/10/2015
  Projet de calibrage entre la RD 86 et ROPPEVILLER entre le PR 0+000 et le PR 1+890 et création d'un ouvrage hydraulique sous la RD 86A Récepissé 21/10/2015
  Projet de travaux d'urgence de réfection du pont enjambant le ruisseau du "Grunnelsbach" situé rue du Moulin en partie aval du village Accord 05/12/2016
  Projet de travaux d'urgence de réfection du pont enjambant le ruisseau du "Grunnelsbach" situé rue du Moulin en partie aval du village Récepissé 05/12/2016
  RECONSTRUCTION OUVRAGE ART B179 COURS D'EAU GRUNNELSBACH Autorisation 17/06/2021
  RECONSTRUCTION OUVRAGE ART B179 COURS D'EAU GRUNNELSBACH Récepissé 17/06/2021
  RECONSTRUCTION OUVRAGE ART B179 COURS D'EAU GRUNNELSBACH Autorisation 17/06/2021
  RECONSTRUCTION OUVRAGE ART B179 COURS D'EAU GRUNNELSBACH Autorisation 17/06/2021
  Rorbach-lès-Dieuze
  Remise en état d'un passge busé à RORBACH-LES-DIEUZE Accord 26/02/2015
  Remise en état d'un passge busé à RORBACH-LES-DIEUZE Accord 26/02/2015
  Remise en état d'un passge busé à RORBACH-LES-DIEUZE Récepissé 26/02/2015
  portant déclaration d'intérêt général au programme pluriannuel de gestion des cours d'eau du bassin versant de la Sarre sur le territoire de la communauté de communes du Saulnois Déclaration d'Intérêt Général 08/07/2025
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Rosbruck
  portant déclaration intérêt général (DIG) au programme de renaturation de la Rosselle Déclaration d'Intérêt Général 04/06/2024
  Modifiant arrêté 2024-DDT/SABE/EAU-N°44 du 21 mai 2024 portant déclaration intérêt général (DIG) au programme de renaturation de la Rosselle Déclaration d'Intérêt Général 18/06/2024
  projet de mise en place de piézomètres sur le secteur EST du Bassin Houiller de Lorraine Autorisation 30/07/2024
  Renforcement berge de la Rosselle Accord 04/11/2025
<<   <   96  97  98  99  100   >   >>