Liste des décisions "Loi sur l'eau"

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  Augny
  CREATION DU LOTISSEMENT DE LA RAMOTTE EP Récepissé 26/02/2021
  CREATION DU LOTISSEMENT DE LA RAMOTTE EP Accord 26/02/2021
  Création de 2 immeubles 10 rue de Metz - PAC EU Accord 15/11/2023
  Création de 2 immeubles 10 rue de Metz - PAC EU Accord 15/11/2023
  Audun-le-Tiche
  Arrêté portant DIG et autorisation au titre de l'environnement des travaux de renaturation des cours d'eau du bassin versant de l'Alzette sur les communes de THIL et VILLERUPT en meurthe-et-moselle et AUDUN-LE-TICHE, REDANGE et RUSSANGE en Moselle Autorisation 30/11/2015
  Création de bassins de pollution et de déservoirs d'orages sur les réseaux d'assainissement des communes de Villerupt et Audun le Tiche Autorisation 16/04/2021
  Création de bassins de pollution et de déservoirs d'orages sur les réseaux d'assainissement des communes de Villerupt et Audun le Tiche Autorisation 16/04/2021
  Création de bassins de pollution et de déservoirs d'orages sur les réseaux d'assainissement des communes de Villerupt et Audun le Tiche Autorisation 16/04/2021
  Investigation environnemental et géotechnique du vallon de l'Alzette Accord 23/02/2024
  Investigation environnemental et géotechnique du vallon de l'Alzette Récepissé 23/02/2024
  Attilloncourt
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Assenoncourt
  Réalisation d'un forage pour l'arrosage des 2 terrains de football, de massifs floraux et des besoins pour la réserve d'incendie et l'atelier municipal Récepissé 28/03/2023
  Réalisation d'un forage pour l'arrosage des 2 terrains de football, de massifs floraux et des besoins pour la réserve d'incendie et l'atelier municipal Accord 28/03/2023
  Arzviller
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Hommarting, Arzviller et Guntzviller Accord 03/11/2020
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Hommarting, Arzviller et Guntzviller Accord 03/11/2020
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Hommarting, Arzviller et Guntzviller Accord 03/11/2020
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Hommarting, Arzviller et Guntzviller Accord 03/11/2020
  Travaux de drainage agricole sur les communes de Hommarting, Arzviller et Guntzviller Récepissé 03/11/2020
  Ars-sur-Moselle
  Capture et remise à l'eau du poisson en préalable des travaux sur l'écluse à grand gabarit d'Ars sur Moselle menés par VNF sur la moselle navigable dans le cadre dses chômages 2013 Autorisation 10/04/2013
  Aménagement de la berge de la Mance à ARS Sur MOSELLE Accord 14/08/2014
  Aménagement de la berge de la Mance à ARS Sur MOSELLE Accord 14/08/2014
  Aménagement de la berge de la Mance à ARS Sur MOSELLE Récepissé 14/08/2014
  Travaux viaduc à ARS-SUR-MOSELLE Accord 16/01/2023
  Ars-Laquenexy
  Deux forages destinés aux fouilles d'inspection Accord 26/02/2021
  Deux forages destinés aux fouilles d'inspection Accord 26/02/2021
  Deux forages destinés aux fouilles d'inspection Accord 26/02/2021
  Deux forages destinés aux fouilles d'inspection Récepissé 26/02/2021
  Arraincourt
  Travaux de franchissement cours d eau par un pont Accord 14/08/2018
  Travaux de franchissement cours d eau par un pont Récepissé 14/08/2018
  Travaux de franchissement cours d eau par un pont Accord 14/08/2018
  Travaux de renaturation du bassin versant intermédiaire de la Nied Française - La Rotte Autorisation 07/05/2024
  Argancy
  Programme pluriannuel de maintenance des barrages de la Moselle situés entre le bief de Jouy aux Arches et Apach sur les communes de JOUY AUX ARCHES, ARGANCY, UCKANGE, KOENIGSMACKER et APACH Autorisation 10/04/2013
  Capture et remise à l'eau du poisson en préalable aux travaux d'entretien de la vanne N° 3 du barrage d'Argancy menés par VNF dans le cadre du programme décennale d'entretien des barrages de la Moselle Autorisation 10/04/2013
  Aménagement d'une piste et d'une passerelle cyclo-piétonne sur le ruisseau de Malroy à ARGANCY (village d'Olgy) Récepissé 11/01/2013
  Aménagement d'une piste et d'une passerelle cyclo-piétonne sur le ruisseau de Malroy à ARGANCY (village d'Olgy) Accord 11/01/2013
  Aménagement d'une piste et d'une passerelle cyclo-piétonne sur le ruisseau de Malroy à ARGANCY (village d'Olgy) Accord 11/01/2013
  Aménagement de deux rampes mise à l'eau sur la Moselle Sauvage Accord 04/07/2013
  Aménagement de deux rampes mise à l'eau sur la Moselle Sauvage Récepissé 04/07/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de GUENANGE sur diverses communes Récepissé 26/08/2013
  Epandage des boues de la station d'épuration de GUENANGE notif. pétitionnaire Accord 26/08/2013
  Création d'une carrosserie industrielle sur les communes d'ARGANCY et ENNERY Accord 24/07/2014
  Création d'une carrosserie industrielle sur les communes d'ARGANCY et ENNERY Accord 24/07/2014
  Création d'une carrosserie industrielle sur les communes d'ARGANCY et ENNERY Accord 24/07/2014
  Création d'une carrosserie industrielle sur les communes d'ARGANCY et ENNERY Récepissé 24/07/2014
  Programme d'inspection et réhabilitation des canalisations de transport de gaz naturel à ARGANCY et HAUCONCOURT Accord 10/02/2015
  Programme d'inspection et réhabilitation des canalisations de transport de gaz naturel à ARGANCY et HAUCONCOURT Accord 10/02/2015
  Programme d'inspection et réhabilitation des canalisations de transport de gaz naturel à ARGANCY et HAUCONCOURT Accord 10/02/2015
  Programme d'inspection et réhabilitation des canalisations de transport de gaz naturel à ARGANCY et HAUCONCOURT Récepissé 10/02/2015
  Travaux de drainage agricole sur les communes de CHAILLY-LES-ENNERY et ARGANCY Accord 10/03/2015
  Travaux de drainage agricole sur les communes de CHAILLY-LES-ENNERY et ARGANCY Accord 10/03/2015
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