Liste des décisions "Loi sur l'eau"

CommuneType de documentsDate d'insertion
  jj/mm/yyyy  Filtrer
Commune Document Type de Document Date d'insertion
  Assenoncourt
  Réalisation d'un forage pour l'arrosage des 2 terrains de football, de massifs floraux et des besoins pour la réserve d'incendie et l'atelier municipal Récepissé 28/03/2023
  Réalisation d'un forage pour l'arrosage des 2 terrains de football, de massifs floraux et des besoins pour la réserve d'incendie et l'atelier municipal Accord 28/03/2023
  Travaux de remplacement d'une buse sur un cours d'eau Accord 27/05/2025
  Travaux de remplacement d'une buse sur un cours d'eau Récepissé 27/05/2025
  Remplacement d'une buse Accord 28/01/2026
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Attilloncourt
  Epandage agricole des boues produites par la station de traitement des EU du Grand Nancy ainsi que l'épandage des lixiviats produites sur les sites délocalisés de stockage Autorisation 16/08/2018
  Mise aux normes du système assainissement Accord 01/10/2024
  Travaux sur cours d'eau en vue de la création d'une station d'épuration Accord 09/10/2024
  Travaux sur cours d'eau en vue de la création d'une station d'épuration Récepissé 09/10/2024
  Portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux d'entretien pluriannuel des cours d'eau sur le territoire du syndicat mixte de la Seille (Symseille) Déclaration d'Intérêt Général 18/03/2026
  Aube
  portant déclaration d'intérêt général (DIG) des travaux pluriannuels d'entretien, d'urgence et de restauration des cours d'eau du territoire de l'EPAGE des Eaux Vives des 3 Nied Déclaration d'Intérêt Général 05/05/2026
  Audun-le-Tiche
  Arrêté portant DIG et autorisation au titre de l'environnement des travaux de renaturation des cours d'eau du bassin versant de l'Alzette sur les communes de THIL et VILLERUPT en meurthe-et-moselle et AUDUN-LE-TICHE, REDANGE et RUSSANGE en Moselle Autorisation 30/11/2015
  Création de bassins de pollution et de déservoirs d'orages sur les réseaux d'assainissement des communes de Villerupt et Audun le Tiche Autorisation 16/04/2021
  Création de bassins de pollution et de déservoirs d'orages sur les réseaux d'assainissement des communes de Villerupt et Audun le Tiche Autorisation 16/04/2021
  Création de bassins de pollution et de déservoirs d'orages sur les réseaux d'assainissement des communes de Villerupt et Audun le Tiche Autorisation 16/04/2021
  Piezometre EPFGE Récepissé 28/05/2024
  Piezometre EPFGE Accord 28/05/2024
  Protection d'une canalisation à Russange Accord 24/06/2025
  Protection d'une canalisation à Russange Récepissé 24/06/2025
  Augny
  Drainage agricole sur les communes de COIN LES CUVRY et AUGNY Accord 24/09/2014
  Drainage agricole sur les communes de COIN LES CUVRY et AUGNY Accord 24/09/2014
  Drainage agricole sur les communes de COIN LES CUVRY et AUGNY Accord 24/09/2014
  Drainage agricole sur les communes de COIN LES CUVRY et AUGNY Récepissé 24/09/2014
  Drainage agricole à COIN-LES-CUVRY et AUGNY Accord 30/09/2014
  Drainage agricole à COIN-LES-CUVRY et AUGNY Accord 30/09/2014
  Drainage agricole à COIN-LES-CUVRY et AUGNY Accord 30/09/2014
  Drainage agricole à COIN-LES-CUVRY et AUGNY Récepissé 30/09/2014
  Pose d'une tête aqueduc sur la berge ruisseau du Rilleau à AUGNY Accord 10/02/2015
  Pose d'une tête aqueduc sur la berge ruisseau du Rilleau à AUGNY Accord 10/02/2015
  Pose d'une tête aqueduc sur la berge ruisseau du Rilleau à AUGNY Récepissé 10/02/2015
  Pose d'une tête d'aqueduc sur la berge du ruisseau "Le Rilleau" pour le rejet des eaux pluviales du lotissement Innvo'habitat - sur la commune de Augny Accord 02/08/2017
  Pose d'une tête d'aqueduc sur la berge du ruisseau "Le Rilleau" pour le rejet des eaux pluviales du lotissement Innvo'habitat - sur la commune de Augny Accord 02/08/2017
  Pose d'une tête d'aqueduc sur la berge du ruisseau "Le Rilleau" pour le rejet des eaux pluviales du lotissement Innvo'habitat - sur la commune de Augny Récepissé 02/08/2017
  Piézomètre Augny Accord 20/08/2018
  Piézomètre Augny Accord 20/08/2018
  Piézomètre Augny Récepissé 20/08/2018
  Travaux sur cours d'eau ruisseau le rilleau Accord 20/08/2018
  Travaux sur cours d'eau ruisseau le rilleau Accord 20/08/2018
  Régularisation essai de pompage Accord 20/08/2018
  Régularisation essai de pompage Récepissé 20/08/2018
  Travaux sur cours d'eau ruisseau le rilleau Récepissé 20/08/2018
  Régularisation essai de pompage Accord 20/08/2018
  amenagement carrefour giratoire sud de la zac Pointe de Sud plateau frescaty Récepissé 13/08/2018
  amenagement carrefour giratoire sud de la zac Pointe de Sud plateau frescaty Accord 13/08/2018
  amenagement carrefour giratoire sud de la zac Pointe de Sud plateau frescaty Accord 13/08/2018
  Travaux sur cours d'eau - Berges du Rilleau Accord 25/06/2019
  Travaux sur cours d'eau - Berges du Rilleau Autorisation 25/06/2019
  Travaux sur cours d'eau - Berges du Rilleau Récepissé 25/06/2019
  Création d'une unité de méthanisation à AUGNY Accord 18/09/2019
<<   <   4  5  6  7  8   >   >>